Département français

placées sous l'autorité du préfet de région et, ponctuellement, sous l'autorité du préfet de département pour les missions relevant de sa compétence. Ainsi, par dérogation à la règle selon laquelle les directions régionales des affaires culturelles sont placées sous l'autorité du préfet de région, l'article 4 du décret prévoit que les DRAC agissent sous l'autorité fonctionnelle des préfets de département lorsqu'elles participent à l'application de la législation relative aux sites inscrits et classés

Genève. Sur le plan politique, elle est membre du Conseil de Ville de Berne de 1989 à 1992. En 1991, elle échoue à se faire élire conseillère nationale. Elle fut la seconde femme élue au Conseil fédéral après Elisabeth Kopp en 1984. Elle dirige le département fédéral de l'intérieur du 1er avril 1993 au 31 décembre 2002. En 1999, elle est la première femme à être présidente de la Confédération. Il faudra attendre 2007 pour en voir une deuxième, avec Micheline Calmy-Rey. - Cette citation a été dite

Janvier 2010 | www.estv.admin.ch Info TVA 16 Comptabilité et facturation Département fédéral des finances DFF Administration fédérale des contributions AFC Remarques préliminaires Dans cette publication, les notions pouvant présenter une forme masculine et féminine sont utilisées indifféremment sous l’une ou l’autre forme. Elles doivent être considérées comme équivalentes. Abréviations AFC AFD al. art. ch. CHF CO Administration fédérale des contributions Administration fédérale des douanes

quartier populaire et le quartier des nobles. Lago de Coatepeque : Pour moi, si j’aurai à choisir, je proposerai le Lac de Coatepeque comme patrimoine mondial. Le lac de Coatepeque est un lac de cratère dans une caldeira au Salvador dans le département de Santa Ana, à une altitude de 745m sur le niveau de la mer  et à une superficie de 25km2. Au-delà du lac, on trouve une ile au milieu qui s’appelle « Teopán » Pour moi le lac respecte les suivants critères (vii)  représenter des phénomènes

de voiture propre, pas de diminution des émissions de gaz à effet de serre. Indispensable à tel point que les grands groupes automobiles ont déjà presque tous rendu visite au président Morales. Le plus entreprenant a été sans aucun doute le groupe français Bolloré, un groupe spécialisé dans l’extraction et la transformation de métaux et impliqué dans la production de la Bluecar, la nouvelle voiture électrique hexagonale. En avril, une délégation du groupe a fait le voyage à La Paz pour remettre au

Département fédéral des finances DFF Administration fédérale des contributions AFC Division principale de l’impôt fédéral direct, de l’impôt anticipé, des droits de timbre Impôt fédéral direct Impôt anticipé Berne, le 17 juillet 2008 Circulaire no 18 Imposition des cotisations et des prestations du pilier 3a Table des matières 1. 2. 3. 4. 5. 5.1. 5.2. 5.3. 5.4. 5.5. 5.6. a) b) c) d) e) f) g) 6. 6.1. 6.2. a) b) c) 6.3. 6.4. 7. 8. Bases juridiques.........................................

satisfaire les leurs ». De plus, je trouve intéressant de faire mon TIP sur ce sujet étant donné que j’ai effectué mon apprentissage de 2008 à 2011 au sein de la Centrale de Compensation. Celle-ci est une institution de service publique affiliée au Département Fédéral des Finances (DFF) de la Confédération Suisse. D’autre part, j’ai pu constater que de plus en plus de débats et d’articles de journaux concernant l’avenir de l’AVS faisaient leur apparition. Beaucoup de gens pensent que l’AVS court à sa

gnagna gnagna texte est une succession de caractères organisée selon un langage et ayant pour but de transmettre : de l'information (relevant donc de la connaissance) ... ce de l'Alma ESIX Normandie Montpellier SupAgro Centrale Nantes INSA de Strasbourg Polytech'Clermont-Ferrand Lyce Saint-Thomas de Villeneuve Universit de Bourgogne cole centrale de Lille Hautes tudes d'ingnieur cole centrale de Lyon Lyce Sainte-Thrse cole des mines d'Als Polytech'Nice-Sophia Saint-Cyr Inter

Département fédéral de l’intérieur DFI Office fédéral de la santé publique OFSP Unité de direction Santé publique Date : Pour plus d’informations : 29.03.2010 Tamara Bonassi Budget des ménages : alcool Au cours de la dernière décennie, un ménage suisse moyen a dépensé environ 140 francs par mois en alcool. Les deux dernières années, cette dépense a légèrement augmenté : en 2007, elle s’élevait en moyenne à 158 francs par mois. Pour cette même période, les dépenses en alcool ont dépassé

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