Délégation aux Arts plastiques

l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République. Fait le 30 octobre 2012 Pour la ministre et par délégation, La Directrice générale pour l’enseignement supérieur et l’insertion professionnelle, S. BONNAFOUS N.B. Le présent arrêté et ses annexes III, IV et VI seront consultables au bulletin officiel du Ministère de l’éducation nationale et du Ministère

l’habitat groupes d’appartenance, de  Les modes de pensée : évolution des pratiques religieuses /de la laïcité, des rapports au corps, aux instruments disciplinaires (prison), à la violence, à la mort,  Les valeurs esthétiques : les arts et la culture (arts graphiques, musicaux, du spectacle, culinaires, mode), le rapport au patrimoine et au passé, les jeux Environnement social  Mobilité sociale ascendante ou descendante Mobilité subjective des individus classés dans la même catégorie

le 7/03/06 - Màj le 9/05/05 CD des Annonceurs personnalisé pour Intermédia Page 17 Imprimé le 7/03/06 - Màj le 9/05/05 CD des Annonceurs personnalisé pour Intermédia Page 18 AGIP FRANÇAISE AIP (Applications Industrielles des Plastiques) ADRESSE 4, quai des Etroits Immeuble le BBC 69321 Lyon cedex 05 Tél. : Fax : Mel : Web : 04.72.40.78.78 04.72.40.78.72 agip@agip.fr www.agip.fr ADRESSE 6, rue Jean-Perrin 69680 Chassieu Tél. : Fax : Mel : Web : 04.72.47

plein. Au-delà de ces éléments statistiques, il y a surtout un foisonnement d’initiatives, souvent de très petite taille, qui entreprennent des activités variées et souvent originales dans diverses disciplines (théâtre, musiques actuelles, cirque, arts de la rue…). Elles sont généralement en prise avec leur territoire d’implantation et s’attachent à développer des relations de proximité, tout en s’insérant dans des réseaux sociaux et professionnels régionaux, nationaux et internationaux. Hybrides

Im Ex 39-18 Articles pour feux d'artifice et autres artifices de divertissement. Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes ses formes ; articles en matières inflammables. Revêtements de murs ou de plafond, matières plastiques. en autres 75 Numéro du tarif 40-16 Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci à l'exclusion : - des articles destinés aux hôpitaux et assimilés - des gommes à effacer. Pelleteries brutes (y compris les têtes, queues, pattes

remercient la Société de développement des entreprises culturelles du Québec (SODEC) pour son aide à l’édition et à la promotion. Gouvernement du Québec – Programme de crédit d’impôt pour l’édition de livres – gestion SODEC. Nous remercions le Conseil des Arts du Canada de l’aide accordée à notre programme de publication. Imprimé avec de l’encre végétale sur du papier 100 % recyclé. imprimé au canada/printed in canada L’e ducation mus.EP.indd 6 07/04/06 11:49:16 Liste des collaborateurs MICHEL ALLARD

identiques au niveau de leur aménagement. Il s’agit en général d’un cube bleu et jaune, couleurs du drapeau suédois, construit sur deux niveaux : • le premier comprend la zone dite « Marché », constituée du libre-service, des articles de décoration, des arts de la table…, puis un « Libre Service Meubles » au sein duquel les clients se servent directement, puis les caisses, une boutique alimentaire et un coin Bistrot, ainsi que les différents services (service clientèle, SAV) ; le second niveau comprend

écrite, lecture, calcul ; elle suscite le développement de l’intelligence, de la sensibilité artistique, des aptitudes manuelles, physiques et sportives. Elle offre un premier apprentissage d’une langue vivante étrangère et une initiation aux arts plastiques et musicaux. Elle assure conjointement avec la famille l’éducation morale et offre un enseignement d’éducation civique qui comporte obligatoirement l’apprentissage de l’hymne national et de son histoire. Article L321-4 Dans les écoles, des aménagements

Fédérations délégataires ................................................................................................................................................................................. 78 Sous-section 1 : Délivrance et retrait de la délégation ..................................................................................................................................................... 78 Sous-section 2 : Compétences des fédérations délégataires .................................

sont distribuées aux salariés des sociétés appartenant au même groupe au sens du code des sociétés commerciales. Harmonisation de la fiscalité des sacs médicaux fabriqués en matière plastique Art. 53 : 1) Est fixé à 30% le taux des droits de douane dus sur les sacs pour recueillir les urines fabriqués en matière plastique relevant des numéros 39269092313 et 39269097410 du tarif des droits de douane. 2) Est ajouté au tableau prévu au paragraphe I de l’article 58 de la loi n°2002-101 du 17 décembre 2002