Declin Droit Au Moyen Age

PLAN DU COURS LS1 INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT VALERIE MENES INTRO : LA LOI DES DIEUX DES MONARCHIES ORIENTALES Rappel historique et présentation succincte des régimes politiques : Des rois dieux (en Mésopotamie) aux rois nommés par Dieu (royauté hébraïque) Code Hammourabi et Pentateuque Caractéristiques du droit oriental : révélé, intangible casuistique et nature (laïque/religieuse) PARTIE I. LE LEGS JURIDIQUE GRECO-ROMAIN : UN DROIT FAIT PAR LES HOMMES CHAPITRE PRELIMINAIRE. LES REGIMES

De la personnalité des lois à la territorialité du droit A la fin du IVème siècle, l’empire romain est divisé en deux, l’empire d’Orient et celui d’Occident. L’empire d’Orient est un empire chrétien jusqu’en 1054 où aura lieu le « schisme » oriental. L’empire d’Occident s’effondre au cours du Vème siècle, ce qui laisse place à une diversité ethnique, les romains et les barbares, et donc à une nouvelle structure politique. Dans un premier temps chaque peuple garde sa propre loi ce qu’on appellera

qu΄un particulier n΄a pas le droit De disposer du bien. III. Les relations réciproquées : Chaque individu est lie a un autre individu par des engagements et des liens personnels. Chaque ordre a ses obligations, ses engagements et ses privilèges par apport aux autres ordres. IV. L’économie est rurale et se base a la terre et son exploitation. Les relations de soumission et l’hiérarchie féodale. Au moyen âge on a des ordres. LA NOBLESSE :

démographie, l’aspect politique, sanitaire… 3 – Définition du développement humain Le développement humain caractérise la capacité à satisfaire les droits économiques, sociaux et culturels indispensables à la dignité et au libre développement de la personnalité (il s’appuie sur les articles 22 et suivant de la déclaration universelle des droits de l’homme de 1948). Bien que restrictif du développement humain, l’IDH permet d’en faire une évaluation. En effet, depuis 1990, le programme des Nations

le morcellement des sources du droit au cours des premiers siècles du Moyen Age (fin du V ème sDEUXIÈME PARTIE : L’ANCIEN DROIT FRANCAIS OU L’HÉRITAGE JURIDIQUE DU MOYEN-ÂGE ET DE L’ANCIEN RÉGIME Introduction(1) Définition - L’Ancien droit français désigne l’ensemble des règles juridiques applicables sur le territoire français, depuis la fin de l’Antiquité jusqu’à la Révolution française. - L’Ancien droit français a exercé une

07/10/10 CM DE DROIT CIVIL Chapitre 3 : Les sources du Droit 1) L’histoire du droit La connaissance de l’histoire est indispensable pour les juristes. Le droit n’est pas immuable, il est en perpétuel changement. Le droit civil français d’aujourd’hui est le fruit d’une longue évolution ; son histoire est une initiation du droit à la vie sociale. L’histoire permet de mieux percevoir la contingence des systèmes juridiques. Le droit romain garde un intérêt évident pour la compréhension des

Des mutations socioprofessionnelles : Ces mutations se caractérisent principalement par un déclin massif des paysans et l'apogée des ouvriers (35% des CSP en 1975) suivi d'un déclin en même temps de la qualification. De plus, on assiste à la tertiarisation et à l'essor massif des classes moyennes. Mais depuis les années 80, les emplois peu qualifiés subissent une stagnation voire un déclin, qui s'oppose à l'essor des emplois de cadre, mais pas dans les même proportion. 2. Les conditions

François Menant Séminaire «Éléments d’économie médiévale», ENS Octobre 2007 Révisé en janvier 2013 Les premiers temps de l‘économie médiévale II – La crise du haut Moyen Âge : La crise démographique du VIe siècle, la déprise agricole et l‘évolution des villes I- La crise démographique du VIe siècle : peste et disettes ................................................................................ 2 1- La peste .........................................................................

différentes formes de solidarité DOCUMENT 1 Le peuple français proclame à nouveau que tout être humain, sans distinction de race, de religion ni de croyance, possède des droits inaliénables et sacrés. Il réaffirme solennellement les droits et libertés de l'homme et du citoyen consacrés par la Déclaration des droits de 1789 et les principes fondamentaux reconnus par les lois de la République. [...] - Nul ne peut être lésé, dans son travail ou son emploi, en raison de ses origines, de ses

et dérivé de jus et juris, révélant que l’expression qu’elle qualifie est relative au droit dans son sens le plus large. Expliquer ces termes parait indispensable pour définir la notion de pluralisme juridique. Le pluralisme juridique est un courant doctrinal qui attribue à l’Etat le monopole de la production des normes juridiques, dans le but de rendre compte la variété des modes de production, des règles de droit et de la complexité du phénomène juridique. Cette notion désigne l’existence de plusieurs