De La Suzeraineté à La Souveraineté Royale

§2 : de la théorie à la pratique HISTOIRE DU DROIT Notre étude se déroule de l’époque francaise à la Révolution en 1789. Nous traiterons la construction de l’Etat français avec l’idée de Nation et le système institutionnel, comment la Gaulle est devenue la France. INTRODUCTION CHAPITRE 1 : LA GAULLE, TERRE ROMAINE La Gaulle méditerranéenne fut soumise par Rome en 120 avant JC. Auguste divise la Gaulle en 4 provinces afin de l’intégrer à l’Empire. SECTION 1 : LA POINT DE DEPART

dans l’Etat. Il y a des règles, il y a des juges, il y a des acteurs politiques qui votent les lois. CHAPITRE I : L’ETAT L’ETAT : C’est la communauté politique qui rassemble une population sur un territoire donné et qui soumet cette population et ce territoire à des règles juridiques exclusives. Cette définition est communément acceptée partout. Elle en entraine d’autres. LA SOUVERAINETE : C’est le pouvoir juridique exclusif qu’exerce l’Etat sur le territoire. La souveraineté qu’était l’attribut

ce document le texte à commenter et des indications pour réaliser votre commentaire. Ce document est valable pour tout le semestre. 1 POUR LA SEANCE 2 (MARDI 5 OCTOBRE) : ORDALIE ET COMPOSITION PECUNIAIRE  Le texte à commenter est le texte n° 4, p. 13 de la fiche : Loi ripuaire, vers 630 (extraits) « XXXV. [De la représentation d’un homme libre]. 1 – Si un homme ingénu qui se trouve dans le pouvoir d’un autre a été inculpé, que celui qui l’a retenu auprès de lui à ce moment-là prenne

Chronologie des rois de France. Le 8eme.s : Les carolingiens (752-987). Pépin III, Pépin le Bref (752-768) : Il règne de 752 à 768. Il est le fils d’un maire du Palais, Charles Martel qui arrête les arabes à Poitiers en 762. Martel apparaît comme le sauveur du royaume et il efface de son autorité le roi Mérovingien. A sa mort, Martel partage le royaume franc entre ses deux fils, Carloman qui se fait moine (abandonne sa part) et Pépin qui est riche et maire du Palais et il s’attache les grands

L’émergence et la consolidation d’une dynastie Des royaumes barbares qui se créent à la fin de l’Empire romain, certains vont être absorbés, d’autres auront un destin florissant. C’est le cas des Francs, au sein desquels une famille va s’emparer de l’autorité et mener une politique de conquête jusqu’en 751 , date à laquelle cette famille mérovingienne sera évincée par une autre grande famille franque : les Carolingiens. A. L’expansion territoriale et ses conséquences Les Mérovingiens ont mené une

Deuxième partie : Le morcellement du pouvoir et du droit à l’époque féodale (fin Xème – milieu XIIème siècle) Cet épisode comment à la fin du X siècle après des temps obscures, une période assez longue d'insécurité. On peut dire que à la fin du X siècle c'est une ère nouvelle qui commence. Dans quels mesures ? Pendant 8 siècles on avait vu des mouvements migratoires de peuples , invasion germaniques , scandinaves , arabes de différentes sortes. A la fin du X siècle cette longue période migratoire est

HISTOIRE MEDIEVALE Chapitre 1 : Histoire de l’Occident (888-1270) Le Traité de Verdun en 843 a mis fin à l’unité de l’empire carolingien mais il ne met pas fin aux rivalités entre les trois souverains de trois royaumes de l’empire qui imergent alors : Francis occidentalis Germanie Royaume de Lothaire Leurs succésseurs se disputent le titre impérial. En 888, Charles le Gros disparaît apres avoir été déposé. On peut considerer que c’ets la fin de l’Empire Carolingien. Certes le titre

dans l’Antiquité Il faut partir d’un exemple : de la Bible. Pas pour des convictions religieuse, ni pour une raison historique. Mais pour une raison juridique. Le récit de la Genèse est l’introduction de la Bible. On comprend par cette Genèse à quoi peut servir une introduction au droit. Le récit des trois premiers jours suffit pour nous donner une idée de ce qu’est et de ce que doit être une introduction. Une introduction est le récit d’une création. Elle ne produit en réalité rien de nouveau :

Cours du 25/09/13 B/ Vers la décadence des institutions 1. Les conquêtes Rome a soif de domination universelle. En 175 av JC, toute l’Italie est soumise à Rome. Ensuite, le bassin méditerranéen. Les 3 guerres puniques opposent Rome à Carthage (Tunisie). 1ere : Au milieu du III s av JC, elle dure environ 20 ans et se solde par une victoire Romaine en Sicile. 2eme : Quelques années plus tard en Espagne à la fin du III s, elle se solde également par une victoire romaine mais de justesse car

Franque à la révolution coll. Droit fondamental presse universitaire de France. Pascal Vielfaure histoire du droit et des institutions préparation aux examens ed. achète supérieur. Une institution c’est un terme générique qui désigne tout ce qui a vocation à organiser l’état et la société Ex : la police, l’église… On va étudier le pouvoir royal et la construction l’état en France. La période pour ce thème commence au Ve jusqu'au XVIIIe. La France c’est le pays des francs, ce qui est à la base