De La Suzeraineté à La Souveraineté Royale

Pouvoirs et institutions dans la France médiévale -Harouel, Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution -E. Bournazel, « Réflexions sur le concept de royauté féodale », Les origines de la féodalité Les juristes apprécient assurément beaucoup la forme pyramidale. Notion pourtant si mathématique et tangible, la « pyramide chère aux juristes », elle, est abstraction visant à fournir à l’esprit humain une représentation commode d’un ordonnancement particulier. Elle n’est, en fait, qu’un

(aujourd'hui, la Turquie), fondent, sur la côte ligure, une ville qu'ils nomment Massalia. La ville se développe rapidement et doit lutter contre l'hostilité des peuples celto-ligures qui vivent à sa périphérie. Rivale directe de Carthage, elle doit se défendre également des attaques de la flotte carthaginoise alliée à celle des Etrusques. Pour se protéger de ses ennemis, Marseille s'assure très tôt la protection de Rome dont elle paie la rançon exigée par les Gaulois lorsque ceux-ci s'emparent de la

LE PROCESSUS DE FEODALISATION D’après Studility etc. Le terme féodalité apparaît au XVIIème. Il désigne alors tout ce qui se rattache au fief. A partir de 1789, le sens s'altère et prend une connotation péjorative = tout ce qui mérite d'être détruit dans la société d'ancien Régime. Deux conceptions : - sens strict = ensemble d'institution créant et régissant des obligations d'obéissance et de services de la part du vassal envers le seigneur. En retour, le seigneur doit protéger et entretenir le

la société d’ordre, le droit concerne l’individu + droit des peuples à disposer d’eux-mêmes. Rome, trois époques : Rome royale, Rome républicaine, Rome impériale. Celle qui nous intéresse est l’impériale puisque c’est avec elle que va intervenir la fusion entre la religion chrétienne et le pouvoir. Avant, il y avait cette permanence de l’exercice du pouvoir entre la religion et l’Etat. Pour les romains païens, très tolérants à l’égard des autres religions car avaient peur des dieux. Tout en bas

universaliste l'articulation entre le droit commun au savant le jus commune , et le droit a chaque nation de Rome Paragraphe1 : l'inflence du jus commune sur les droit particulier il ne vienne pas a ce substituer au droit des particulier le jus commune il vient l'ordonner , l'organiser, la rationaliser, le travail des doctores legus c'est d'harmoniser le pluralisme juridique , le moyen age est l'age du pluralisme A- l’harmonisation du pluralisme juridique va être animer par la pensée de Barthole

Louis XIV (1661-1715) Introduction : Né à Saint-Germain-en-Laye le 5 septembre 1638, Louis XIV est le fils de Louis XIII et d’Anne d’Autriche, et roi de France de 1643 à 1715. A la mort de son père Louis XIII, Louis n’a que cinq ans et le jeune roi est placé sous la régence de sa mère, confirmée Régente par le Parlement de Paris. Mazarin, qui est le parrain de Louis XIV, est chargé de son éducation de futur roi. Ses précepteurs lui donnent quant à eux une éducation plus pratique qu’intellectuelle

institutions politiques. Le droit constitutionnel renvoie au terme de constitution. La constitution est un vieux terme, on parlait de constitutio à Rome. C’était des commandements qui émanaient de l’empereur à Rome. Par la suite le terme de constitution est devenu un terme qui a caractérisé certains textes en droit canon (droit canonique=droit de l’église) il y a en effet des origines pontificales (qui proviennent des papes) pour ce qui concerne le droit constitutionnel. La constitution est un texte qui

DEFINITION Article 1er à 2 CHAPITRE II : TITRES DE TRANSPORT SECTION I : Billet de passage Article 3 SECTION II : Bulletin de bagages Article 4 SECTION III : Lettre de transport aérien Article 5 à 16 CHAPITRE III : RESPONSABILITE DU TRANSPORTEUR Article 17 à 30 CHAPITRE IV : DISPOSITIONS RELATIVES AUX TRANSPORTS COMBINES Article 31 CHAPITRE V : DISPOSITIONS GENERALES ET FINALES Article 32 à 39 PROTOCOLE ADDITIONNEL

représentant Clovis qui est le fondateur de cette dynastie. Peu a peu, cette dynastie s’essouffle (vers le milieu du 8e siècle) et laisse place à celle des carolingiens (principal représentant Charlemagne), qui elle-même va s’essouffler … -La 2ème commence en 987 avec l’avènement d’Hugues Capet, qui annonce le début de la dynastie capétienne. Elle s’achève en 1453 (fin de la guerre de cent ans).Cette période représente le moyen âge a proprement parler. -La 3ème, s’étale jusqu’en 1789 : C’est les

Capétiens, Valois, Bourbons (Henry IV) : dernière dynastie a régner jusqu'à la révolution … 13 siècles entre Clovis et 1789 ( Ancien Régime composé de plusieurs époques : Moyen age : Clovis ( 1450 Société féodale ( 10ème au fin 13ème Etat Monarchique ( Fin 13ème Monarchie Absolue ( Fin 16ème à 1789 PREMIERE PARTIE : L’ancien régime et la monarchie Française I-] L’organisation politique et sociale de l ancien régime : A-) Le Monde Féodal et les seigneuries : 1) L’absence