Coutume de Bretagne

Rome Introduction : Empire Romain s’est construit par de nombreuses conquêtes, il s’étend de la Bretagne (nord) aux provinces Africaines (sud). Sa capitale est Rome. L’empereur possède des pouvoirs exécutifs, législatifs et judiciaires. Il siège à Rome, ville ou laquelle sont concentrés toutes l’administration. Pour diriger l’empire, Rome utilise plusieurs moyens : -la domination militaire -le limes (zones frontalière souvent fortifié pas l’empire) -par des provinces impériales dans laquelle

autres à l’idée coloniale. - Du 15 novembre 1884 au 2 février 1885, la conférence internationale de Berlin détermine les zones d’influence en Afrique. (voir p.93) - Sous l’impulsion de Jules Ferry , la France s’installe au Tonkin. La Grande-Bretagne occupe la Birmanie. Ces conquêtes des deux grandes puissances exaspèrent les pays partis tardivement dans la « course aux colonies », l’Allemagne et l’Italie en particulier. - En 1905, c’est au tour de l’Allemagne d’inaugurer sa politique du «

de Diderot et d'Alembert et philosophe des Lumières retenu pour la postérité de « Candide ». « L'Ingénu » est le conte le plus lié à l'actualité de son époque. L'extrait proposé évoque l'arrivée à la cour de Versailles d'un jeune Huron débarqué en Bretagne où il s'est battu contre les anglais. Converti au catholicisme, pour l'amour de Mlle de St Yves, devenue sa marraine, il ne peut plus à présent épouser cette dernière. Il décide donc de demander justice au roi. Il vient en fait chercher une dispense

répartition des impôts. Il y aussi Les pays d'Etats c'est à dire des pays qui ont conservé le droit de réunir des assemblés locales, les Etats Provinciaux. Ces Etats conservent le droit de discuter avec les agents du roi le montant des impôts. Ex : La Bretagne et la Provence. En réalité, à la fin de l'AR, cela est une apparence de liberté car le roi ferme les pays provinciaux. C'est vrai aussi pour les villes. Au Moyen Age, le bourgeois des villes designé les membres de la municipalité mais Louis XIV va

l'économie mondiale : elle détient le commerce de l'or (60% du total mondial), l'exportation des capitaux, fixe le prix des matières premières, tient le rôle de 1er producteur de textiles et de métaux... A elles seules, l'Allemagne, la France et la Grande-Bretagne assurent près de 66% des 44 milliards de dollars en circulation dans le monde en 1913. L'Europe possède donc assez de moyens pour investir dans d'autres contrées et rentabilisera vite ses investissements. Aussi, d'autres facteurs démographiques

l'autorité royale est presque inexistante. Jean François Lemarignier, historien, a chercher à voir dans quelle région s'établissait l'autorité royale, son influence. Il a eu l'idée d'étudier la chronologie En 987, il y a déjà 3 régions, l'Aquitaine, la Bretagne et qui échappe à l'action royale car on y trouve aucune charte royale. Avec Hugues Capet, la situation se détériore, l'influence royale disparait dans toutes les régions méridionales. Sous Henry 1 (1031-1060) c'est au tour de la Normandie, Tourraine

constantes néanmoins (cf. Présentation de René David). 5.1.2. La famille romano-germanique 10. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES 1. Influence plus ou moins grande du droit romain et des droits germaniques. 2. Primauté du droit écrit sur la coutume et les décisions judiciaires. 3. Caractère abstrait et général de la règle de droit 4. Rôle fondamental de la doctrine. 5. Harmonisation à l'aide des principes généraux du droit. 11. Distinction dans cette famille entre le groupe latin influencé

une bataille entre la CS et Rooseltt. A partir de 1950 à 1980 sous le juge Warren c’est une période libérale, elle va participer à la lutte contre l’apartheid. Chef justice, c’est le chef de la cour Suprême. Chapitre 2 : Le régime de la Grande-Bretagne, modèle du régime parlementaire La GB est un régime particulier du fait qu’il est exemplaire puisque que c’est en GD qu’en nait le régime parlementaire qui est présenté comme un régime de séparation souple des pouvoirs. La GB n’a pas de C écrite

qui les distinguent des coutumes qu’elles avaient pu remplacer, ne relevaient pas du mouvement dénommé constitutionnalisme. En effet ces constitutions grecques et romaines sont conçues avant tout comme les instruments de l’organisation e de l’aménagement du pouvoir politique. Autrement dit, elles ne participent pas au constitutionnalisme c'est-à-dire de ce mouvement qui selon Pierre PACTET, « est apparu au siècle des lumières, et qui c’est efforcé, de substituer aux coutumes existantes, souvent vagues

ne sont par française, comme : la Lorraine, Navarre, etc. Mais aussi présence de partie de la population avec un statue a part, comme l’enclot de St Jean de Jérusalem dans Paris. Certaines, suzerainetés seront rattachées : la Provence en 1481, la Bretagne par le traité de Vannes en 1532. La France appairer comme compacte, avec un territoire de 450 000 km². Un territoire plus homogène que celui de son voisin : Charles Quint (1500-1557) : Charles Quint, le plus puissant monarque chrétien de la 1ère