Coutume de Bretagne

géographique  Séparé de la France par le détroit du Pas-de-Calais (31 km), le Royaume-Uni est un archipel de 245.000 km2 environ (France : 549.000 km2) qui regroupe la Grande-Bretagne (Angleterre, Ecosse, Pays de Galles) et l’Irlande du Nord, ainsi que des dépendances (île de Man et îles anglo-normandes). 
La Grande-Bretagne s’étend sur 975 km du nord au sud et 530 km d’est en ouest. 

L’Angleterre est compartimentée en trois régions de hautes terres : les Pennines au nord, les monts du Cumberland

longtemps encore le foyer principal de sa diffusion. L’école d’Orléans, parallèle aux glossateurs, préconisait l’idée que le texte romain n’était plus la source mais le prétexte des solutions. Elle préfigurait la transaction du droit romain et des coutumes proposés par Pothier et consacré par le code civil de 1804. Contexte de la réception du droit romain par la France et l’Allemagne 1. . France La Gaule fut conquise par Rome, elle devait se plier au droit romain du vainqueur qui est le résultat

------------------------------------------------- MODÈLE BRITANNIQUE ------------------------------------------------- CONSTRUCTION DU MODÈLE BRITANNIQUE La Grande-Bretagne dispose d’un régime parlementaire, comme nombre de pays aujourd’hui. Mais le pays s’est doté de ce régime il y a bien longtemps ; c’est ce qui fait son intérêt. Mais ce sont également les particularités propres du régime qui sont intéressantes à étudier. La longue marche vers une fin de l’absolutisme Les prémices de la lutte

partagé » au sens subjectif. Au sens objectif, c’est une communauté ayant une histoire, des coutumes, une langue, une religion commune. Issue d’une laïcisation de la notion ecclésiastique de patrie, la nation s’est constituée en France à partir d’un mouvement d’assimilation progressive de populations inféodées d’abord aux seigneurs et ensuite au roi. C’est pour cette raison qu’à l’inverse de la Grande Bretagne où la nation a construit l’Etat, en France c’est l’Etat qui a fait la nation. La relation

l’unité de base de l’organisation des populations au Moyen Âge, à la fois sur le plan politique et sur le plan économique : elle se définit comme une terre ou un ensemble de terres sur lesquelles un homme (ou une femme, d’ailleurs, dans bien des coutumes), appelé seigneur (ou dame), exerce à la fois des droits, de type privé, de propriétaire = seigneurie foncière ; et des droits, de type public, de commandement = seigneurie banale (du mot « ban » qui est le droit de commander et de rendre la justice)

d’empereur romain. C’est la chute de Rome. 476 est une date symbolique la coupure n’est pas si brutale parce que les barbares étaient déjà dans l’empire romain et servaient l’armée romaine et soutenaient Rome. Dès le III Siècles les barbares (ni coutume romaine ou grecques) fournissaient une main d’œuvre militaire et paysannes et dès le IV Siècles, des chefs barbares obtiennent les plus hauts commandement au sein de l’empire romaine. Les rois barbares sont très ouvert à la civilisations romaines

il trouve la mort. Bleunwenn, avant de mourir de chagrin donne naissance à un fils, Tristan. * L’enfant est recueilli et élevé par son oncle, le roi Marc'h, en Bretagne armoricaine[3]. Ce dernier devait s’acquitter du paiement d’un tribut auprès du roi d’Irlande. Quelques années plus tard, Tristan décide d’en finir avec cette coutume et quand il arrive dans l’île, il doit combattre le géant Morholt, le beau-frère du roi. Tristan reçoit un coup d’épée empoisonnée, mais il blesse mortellement le

très riche, bien conservée par des copies réalisées dans les monastères, et pas trop déformée par l’influence chrétienne (c’est assez rare pour être signalé !), une littérature qui pour les spécialistes révèle des états anciens de la langue et des coutumes. C’est un peu moins vrai pour le Pays de Galles. Le nombre 3 y est omniprésent : en Irlande - il y a 3 hommes primordiaux ainsi que 3 rois mythiques (ne pas citer les noms imprononçables en gaëlique…) et 3 druides (Finlan, Tuan

sécurité juridique plus grande. Il y a donc un mouvement de rationalisation et de codification. 2. Manifestations et limites du constitutionnalisme a.. Manifestations On va se mettre à rédiger les constitutions (à part en Grande-Bretagne). C'est le mouvement de rédaction qui va se poursuivre. Parallèlement à ce mouvement, on va voir 2 séries de phénomènes : On met dans la constitution des choses qui ne devraient pas s'y trouver Des constitutions indiquent des règles qui ne sont

dépendent. Dès la fin du XIème siècle, ces sujets cherchent à réduire leurs charges en se faisant exempter des mauvaises coutumes. En effet, au XIème siècle le mot coutume (consuetudo) appartient presque exclusivement au vocabulaire fiscal et il désigne les diverses taxes prélevées par les seigneurs sur leur seigneurie. Toujours à cette époque apparaît le terme mala consuetudo (mauvaise coutume) qui fait donc référence à des prestations exigées indûment. Profitant de l’essor économique, (nous sommes au