Cours Et Td Droit Commercial

étoiles) référencés dans le Guide Michelin. Nous sommes conscients des écarts au sein de notre cible, et donc nous allons adapter des approches différentes afin de s’adapter aux besoins de nos catégories de clients (produits, offres, démarche commerciale,…). En analysant le portefeuille client, nous faisons ressortir de catégories, qui permettent de faire une segmentation pour répondre le plus justement aux critères de chacun. Nous aurons peut-être à nous concentrer sur une catégorie de client

Cours bases de données Modèle conceptuel de données, Modèle relationnel, SQL, PL/SQL, C/SQL, Concurrence d’accès, Optimisation de requêtes Spécialisation informatique 2005/06 Le présent support de cours a été réalisé par Patrice Buche UER d’informatique de l’INA PG 16 rue Claude Bernard, 75231 Paris Cedex 05 Ce document peut être utilisé à des fins personnelles sans aucune restriction. Pour toute autre utilisation, contacter l’auteur en vue d’une autorisation préalable P. Buche INA-PG

DE LA STRUCTURE DES ARRETS DE LA COUR DE CASSATION A- REMARQUES PRELIMINAIRES : PRESENTATION DE LA COUR DE CASSATION L’organisation judiciaire assure le respect de la règle de droit et sa bonne application au cas litigieux. Le principe est celui du double degré de juridictions : cela signifie que le justiciable a droit à ce que sa cause soit entendue à deux reprises par des juridictions distinctes, qui se situent à des niveaux distincts dans la hiérarchie judiciaire ; ainsi on distingue : -

rcours PE Semestre 4 ________________________________________ Cf. Doc de Cours Document de TD n°1 : L’analyse comptable des opérations financières Question 1 : Rappeler les grandes catégories d’opérations économiques. - Les opérations sur les biens et services regroupent les six opérations ayant trait à la création et l’utilisation de biens et services. Ces opérations sont : o La production o L’utilisation  la consommation o Variation des stocks o Formation brute de capitale fixe (FBCF)

possède, - d’autre part, de l’ensemble des sommes qui lui ont permis de posséder ces biens EMPLOIS = RESSOURCES En comptabilité, la situation d’une entreprise à une date donnée est représentée par un tableau appelé BILAN. Les ressources s’inscrivent à droite et constituent le passif de l’entreprise. Les emplois s’inscrivent à gauche et constituent l’actif de l’entreprise. Les différents éléments constitutifs de l’actif et du passif sont appelés postes du bilan. Un bilan peut être dressé à tout moment

informatique sert de support didactique au cours de physiologie de Serge Clément en 1ère année de Bachelier en kinésithérapie de l’HELB-Prigogine Son S usage est donc exclusivement réservé à d fi pédagogiques et td l i t é é des fins éd i t limité à la présentation du cours et à l’étude des étudiants. En aucun cas il ne peut être reproduit, traduit, adapté ou modifié, même partiellement, par quelque procédé que ce soit ou être utilisé à des fins commerciales. (Article 1er de la loi du 30 juin

UNIVERSITE DE CARTHAGE INSTITUT DES HAUTES ETUDES COMMERCIALES DE CARTHAGE 3EME ANNEE LICENCE FONDAMENTALE EN GESTION (SPECIALITE FINANCE) SUPPORT DE COURS : AUDIT FINANCIER & COMPTABLE Enseignants : Volume horaire : Aida KRICHENE Monem GHRAIRI COURS 42.H (3 h/semaine) TD : 21 H (1h.30 /semaine) Année Universitaire 2014-2015 Institut des Hautes Etudes Commerciales de Carthage 2 CHAPITRE 2 : LES APPROCHES D’AUDIT  EVOLUTION HISTORIQUE DES APPROCHES  LES ASSERTIONS D’AUDIT  LES RISQUES

TD 8 exposéSéance 8 : La responsabilité du dirigeant social Selon Madame Pain, docteur en droit, le dirigeant social “est soumis à une responsabilité commerciale avec l'obligation d’assurer, voire de contribuer parfois aux charges des dettes contractées au nom de la société. Plus généralement, il peut être déclaré responsable d'un dommage social du fait de la direction de son entreprise. Ainsi, il peut être responsable des actes de gestion imputables à la société ou à un de ses salariés causant un

DROITS DES AFFAIRES Chapitre 1 * I- LES ACTEURS DE LA JUSTICE * * 1°) Les Magistrats : lesquels sont distingués en 2 catégories * * Les magistrats du siège, ils sont les juges et ils ont vocation à rendre des décisions de justice (jugements, des ordonnances, des arrêts) un verdict n’étant rendu exclusivement pas une cours d’assises. Ils sont indépendants notamment à l’égard du pouvoir politique. Ils doivent rendre leurs décisions de façon impartiale (pas d’aprioris sur le

Fiscalité Plan du cours * Fiscalité des Entreprises (Ce cours porte sur le calcul de l’Import taxant, les bénéfices de l’entreprise) Partie I Le calcul de l’import taxant le bénéfice de l’entreprise individuelle de l’EURL, de la SNC : l’IR Chapitre 1 Rappel des fondamentaux en quelques fiches Chapitre 2 Les Charges déductibles Chapitre 3 Les produits imposables Partie II Le calcul de l’import taxant le bénéfice des SARL, SA : l’I.S (impôt sur les sociétés) IS = 33,33% x bénéfice