Corrigé Cas Sncf

GUIDE D’EXPLOITATION PÉDAGOGIQUE du CAS SNCF/CIMN Épreuve E5 : diagnostic opérationnel et proposition de solutions Sous la direction de Brigitte DORIATH, IG et Madeleine DOUSSY IA-IPR Auteurs : Martha GIBERT et Catherine HESPEL Relecteurs : Béatrice GILLOT et Virginie MARCAGGI Testeur : Alain NOSSEREAU Il est vivement conseillé de se reporter à la présentation des caractéristiques de l’épreuve E5 http://www.crcom.ac-versailles.fr/article.php3?id_article=566 ceci afin d’éviter la confusion

Corrigé TD N° 10 - Contrats (2) I – Commentaire de document 1 – Fiche de jurisprudence Présentation : décision de la Cour de cassation , chambre civile, du 21-11-2006 Les parties : SNCF/M.X Les faits : Le 14 décembre 1999 , Corinne X… prend le train de Calais-Vintimille, en compartiment couchette. Son corps a été retrouvé sans vie dans les toilettes. D’après l’enquête menée, elle a été tuée par Sid Y…, décédé depuis. Procédure : - 1ère instance : demandeur : M. X

| |Mots-clés, notions |Responsabilité, jurisprudence, exonération, preuve, irrésistibilité, victime, obligation, sécurité, contrat, | | |SNCF,agression | |Durée |1 heure |

TSTMG1 – Contrôle 4 - Type Bac – Eco – Droit – Durée 2h - Corrigé DROIT (10 points) A l’aide de vos connaissances et de l’annexe 1, vous analyserez la situation en répondant aux questions posées. 1. Qualifiez la situation. (2 points) Maître Bavard, avocat, habite Arras. Il devait se rendre à une audience à Paris en cour d’appel pour défendre un client. Le train de 6 h 47, arrivant à Lille à 7 h 08, devait lui permettre de prendre un TGV pour Paris à 8 h 13. Ce train est parti avec

l’État-gendarme à l’État-providenceDe nombreux débats concernent le degré et les modalités de l’intervention de l’État dans l’économie.Ils opposent notamment les tenants d’une intervention minimale aux tenants d’une intervention systématique destinée à corriger les insuffisances éventuelles du marché. Les fonctions de l’État ont progressivement évolué d’un État exerçant une intervention minimale (État-gendarme) à uneconception plus large (État-providence).I-L’opposition entre État-gendarme et État-providence

principalement. Le droit s’insère dans ce cadre en tant qu’outil du professionnel : ❑ cadre juridique d’exercice de l’activité touristique : étude du statut juridique de l’agence de voyage (sociétés commerciales, entreprise individuelle, cas des associations de tourisme), étude du statut de commerçant ; ❑ conditions requises pour commercialiser des produits touristiques : loi du 13 juillet 1992, projets de révision de cette loi ; ❑ responsabilité de l’agent de voyages dans

 Le système d’information des transports SNCF Table des matières Introduction 2 Qu'est-ce que le Système d’information 3 Le système d’information dans le secteur des transports 3 Le système d’information de la SNCF 4 Limites du SI de la SNCF 10 Conclusion 11 Bibliographie 12 Introduction La Société Nationale des Chemins de fer (SNCF) a été fondée le 1er janvier 1938 par le gouvernement de Chautemps sous le statut de S.A. dont l’actionnaire majoritaire

BTS AG Etude de cas 2013 Nouméa - Cas Mounié - Corrigé DOSSIER 1 : MISE EN PLACE DU CENTRE DE FORMATION Annexes 1 à 6 Annexe A à rendre avec la copie Vous êtes chargé(e) de : 1.1 Compléter l'extrait de la demande de prise en charge auprès de l'OPCA. ANNEXE A Extrait de la demande de prise en charge sur les fonds mutualisés de l’OPCA. (Reproduction d’un extrait de l’annexe 6 page 2) (à rendre avec la copie) COÛTS PRÉVISIONNELS (/10) TOTAL Barème Coût pédagogique HT Rémunération

Etude de cas Voyages-sncf.com Sommaire 3 Introduction 5 Créé en juin 2000 et filiale du groupe SNCF, le site internet voyages-sncf.com est une véritable agence de voyage en ligne. Le site se caractérise par une offre très large et diversifiée : du train à l’avion, en passant par les hôtels, la location de voiture, les séjours et week-ends, voyages-sncf.com est définitivement plus qu’un simple site de vente de billets de train comme il l’était au départ

et au risque, les structures d’entreprise, à la différence des structures américaines, sont marquées par certaines caractéristiques : centralisation des décisions, importance des niveaux hiérarchiques, formalisation des règles et des procédures. Corrigé Page d’ouverture (p. 21) ( Quels sont les choix stratégiques faits par le dirigeant de Séquoia ? Le dirigeant de Séquoia a choisi une stratégie de spécialisation : l’entreprise est concentrée sur la maroquinerie et pratique l’extension