Corrigé Brevet Français

(conditions pas remplies) les dépenses sont comptabilisées en charge. Donc ce n’est pas parce qu’il n’y a pas de valeur sur cette ligne que l’entreprise ne fait pas de développement => ici pas de valeur + Concessions, brevets et droits similaires = (repère AF) essentiellement brevets, logiciels informatiques, marques acquises (pas crées) par l’entreprise. => 76 k€ + Fonds commercial = (repère AH) comptabilisé uniquement dans le cas d’une acquisition et pour son coût historique (= valeur d’origine)

ٌٟ‫شٙبدح اٌزمٕٟ اٌؼب‬ Brevet de Technicien Supérieur ‫انًحبسجخ ٔانتسٍٍر‬ Comptabilité et Gestion ٌٍٕ‫يرخغ انتك‬ Référentiel de Formation Septembre 2010 Table des matières PREAMBULE INTRODUCTION PRMIERE PARTIE : RAPPORT DES ACTIVITES PROFESSIONNELLES (RAP) I - Appellation du BTS II – Champ d’activité III - Description des fonctions et des activités 3-1- Fonctions 3-2- Explications des tâches professionnelles 3.3 – Les conditions d’exercice 03 05 06 07 07 10 10 10 11 12 12 12 12 14 15

Brevet de technicien supérieur Commerce International à référentiel commun européen SEPTEMBRE 2007 1 Arrêté modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « commerce international à référentiel commun européen ». ESRS0760610A LA MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEURET DE LA RECHERCHE Vu le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de technicien supérieur ; Vu l’arrêté du 9 mai 1995 fixant

Brevet de technicien supérieur Transport et prestations logistiques Septembre 2011 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 26 avril 2011 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « transport et prestations logistiques » NOR : ESRS1109015A La ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche Vu le décret n ° 95-665 du 9 mai 1995 modifié portant règlement général du brevet de

‫شهادة التقني العالي‬ Brevet de Technicien Supérieur ‫تدبير المقاوالت الصغرى والمتوسطة‬ Gestion des Petites et Moyennes Entreprises et des Petites et Moyennes Industries ‫مرجع التكوين‬ Référentiel de Formation Septembre 2010 Brevet de Technicien Supérieur Gestion des PME-PMI 1 ‫شهادة التقني العالي‬ Brevet de Technicien Supérieur ‫تدبير المقاوالت الصغرى والمتوسطة‬ Gestion des Petites et Moyennes Entreprises et des Petites et Moyennes Industries ‫مرجع التكوين‬ Référentiel de Formation Septembre

ces inégalités. La France est au niveau de la bulgarie, Hongrie. Mais, Taux de résilience : Proportion des 25% les plus pauvres qui sont dans les 25% des meilleurs scores. En France il est trop bas. - Inégalité des salaires et de revenus = paradoxe français. En France les inégalités de revenu diminue continuellement depuis 20ans. Grâce aux revalorisation du SMIC. L’écart entre le décile 1 et 9 diminue fortement, mais la part du centile de plus riche est en forte hausse. Finalement, après redistribution

financier (permet de financer l’actif) [pic] Le capital circulant… : consommations intermédiaires (détruites dans l’acte de production) [pic] La mesure comptable : la FBCF (investissement) : tous les investissements matériels voire immatériels (brevets, logiciels, formation…) ( sans estimation de l’investissement réels, il faudra regonfler les chiffres d’environ 30% pour avoir un chiffre exhaustif Rque : les IDE (investissements directs à l’étrangers), quelle est la fuite de notre capacité d’investir 

DESS Audit et Expertise en Informatique Université Paris II Panthéon/Assas – Promotion 2003 Enjeux des « Brevets Logiciels » en Europe. Aspects Juridiques, Techniques et Economiques. Sous la direction de Monsieur Hubert Bitan Option Technique V1.0.9 20030909 Remerciements Merci pour leur immense apport pédagogique et leur aide précieuse à : Monsieur le Professeur Jean Donio, Monsieur le Professeur Hubert Bitan, Monsieur le Professeur Andrea Brignone, Maître Claire Laroche Vidal,

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR – 2011 ASSISTANT DE GESTION PME-PMI / COMMUNICATION / MANAGEMENT DES UNITES COMMERCIALES / NEGOCIATION ET RELATION CLIENT / ASSISTANT DE MANAGER / COMPTABILITE ET GESTION DES ORGANISATIONS / TRANSPORT / COMMERCE INTERNATIONAL Management des entreprises Proposition de corrigé Remarque préalable : quand la question vous y invite, définissez, en préambule à votre réponse, la notion ou le concept proposé. De même, faites référence aux auteurs ou à la théorie à chaque fois

janvier 2001, D. 2001, jur., p. 1939, note Ph. le Tourneau. (9) V., surtout, CA Paris, 18 octobre 2000, D. 2001, jur., p. 850, note J. Passa. (10) V., toutefois, les propositions de Y. Serra, L'évolution de l'action en concurrence déloyale en droit français, in Mélanges en l'honneur Bernard Dutoit, Genève, Droz 2002, p. 287. (11) Ph. le Tourneau, Peut-on entonner le requiem du parasitisme ?, D. 2001, p. 116 ; adde A. Bonnefont, Parasitisme et concurrence déloyale : il faut garder le cap, Contrats, conc