Corpus Saint Lambert

Diplômés • 1er cycle universitaire • 2e cycle universitaire • Maîtrise – Ingénieurs… CERAM SOPHIA ANTIPOLIS Rue Dostoïevski - BP 085 06902 Sophia Antipolis cedex Tél : 0 820 424 444 (0,12 /min) info-esc@ceram.fr ESC AMIENS PICARDIE 18, place Saint-Michel 80038 Amiens cedex 01 Tél : 03 22 82 23 00 info@supco-amiens.fr ESC CLERMONT 4, bd Trudaine 63037 Clermont-Ferrand cedex 01 Tél : 04 73 98 24 24 info@esc-clermont.fr ESC DIJON 29, rue Sambin - BP 50608 21006 Dijon cedex Tél : 03 80 72

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disponibilité et une écoute attentive à mes hypothèses théoriques. 5 Je tiens également à adresser ma reconnaissance aux diverses personnes et aux établissements suivants qui m’ont permis d’élaborer et d’achever ce travail : L’Institut IEMCD de Saint Etienne pour la bourse ayant permis le financement de précieux abonnements et matériels. Norchène Ben Dahmane Mouelhi de l’Ecole Supérieure de Gestion de Tunis pour son accueil chaleureux à l’occasion du congrès international de l’A.F.M. 2003 et

administratif spécial (rédigé d’après les notes et avec l’autorisation du Professeur), Paris, Les cours de droit, 1966, p. 22. 14 15 A. DE LAUBADÈRE, Traité de droit administratif, Paris, LGDJ, 6ème éd., 1973, pp. 20 et s. Précisons que le choix d’un corpus ancien se justifie ici par la pérennité des idées sur ces questions dont les discours plus récents semblent largement héritiers. 16 © Jurisdoctoria n° 7, 2011 Recherches sur les actes juridiques unilatéraux à plusieurs auteurs 21 Ces questions

l’AR est une société de communautés (corporations, de villes, provinces, de métiers…) et qui donnent pas au droits individuels l’importance qu’ils ont aujourd’hui. Ils sont tirés du droit naturel dont le droit lui-même doit s’y conformer. François Saint Bonnet : un droit constitutionnel avant le droit constitutionnel. Dans cette conception, on voit naitre un droit substantiel, préfiguration des droits fondamentaux et dont les juges se proclament les gardiens. Et c’est ainsi que la veille de la Révolution

parce que le besoin d’être le plus proche de la vérité est encore plus impérieux qu’en toute autre matière, eu égard aux enjeux d’une procédure pénale qui touchent à la dignité et à la liberté des personnes. L’émergence au niveau international d’un corpus de règles destinées à renforcer la protection des droits de l’individu vient donner plus de poids à la recherche de la vérité en procédure pénale française. En effet, la Déclaration universelle des droits de l’homme dispose dans son article 5 que

Entreprenariat et PME (avec publication dans les actes du colloque). “ Etude empirique des profils des dirigeants français dans le contexte Marocain.“ : Colloque international, “Le management face à l’environnement socioculturel“ (2004 Université Saint Joseph de Beyrouth - Liban, ”Apports des NTIC au marketing relationnel”, Journée d’étude portant sur le thème : NTIC et pratiques marketing, organisée le 23/03/2005 à L’E.S.T-Fès- dans le cadre de la semaine nationale de la science. Sandrine EMIN,

rayonnement religieux de ses marabouts sera un facteur décisif de l'islamisation de l'Afrique de l'Ouest, surtout à partir du xviiie siècle, quand la propagation du soufisme permettra la structuration de cet islam en confréries rassemblées autour de « saints hommes » prestigieux, de leurs familles et de la « voie » mystique qu'ils enseignent. La fixation de la société maure s'accompagne d'un relatif isolement jusqu'à l'époque de la pénétration européenne. Ce qui subsiste du commerce transsaharien, progressivement

Bernard Stasi, Rapport de la Commission de réflexion sur l’application du principe de laïcité dans la République, 2003 (téléchargeable sur www.ladocumentationfrancaise.fr). 20. Henri Peña-Ruiz écrit par exemple, dans La laïcité (Flammarion, coll. « GF Corpus », 2003) : « Le port du voile dans l’enceinte de l’école, pas plus que celui de la kippa ou d’une croix mise en évidence, n’a de légitimité. ». La même conception extensive de la neutralité s’applique, selon lui, au voile des mères de famille qui

ne s’agit pas d’abréger ce chemin : car c’est le chemin qui est en quelque sorte la fin qu’on se propose (1872, p. 164). 3.4. Tout ce qui pouvait faciliter la tâche des élèves, ou même simplement la leur rendre plus agréable, allait contre le sacro-saint principe de l’effort, sans lequel aucune instruction n’était réputée formative ni aucune acquisition durable. Dans la citation ci-dessus de Michel BREAL apparaît clairement l’articulation entre cette exigence de l’effort et la méthode de la grammaire