Convocation A Un Audit

formation large ce qui me permet, en tant qu’étudiante puis en tant que professionnelle, d’avoir accès à de multiples lieux d’apprentissage. C’est pourquoi je me suis orientée vers ce diplôme qui répond à mes attentes. La possibilité d’intégrer une structure me permettra d’accéder au monde du travail. Ce BTS est en adéquation avec mon projet professionnel puisque j’y appréhende le service rendu à l’usager et que j’y acquiers les compétences en matière d’administration des secteurs sanitaire et social

portant réorganisation de la Caisse Marocaine des Retraites; - Vu le décret n° 2.89.61 du 10 rabii II 1410 (10 novembre 1989) fixant les règles applicables à la comptabilité des établissements publics, Arrête: Titre Premier: Organisation Financière. A – Budget. Article 1. Chaque année, et avant le 30 novembre2, le Directeur de la CMR soumet, à l’examen du Conseil d’Administration, le budget et le programme d'action afférents aux opérations de gestion des régimes de retraite de l’exercice suivant

GENERAL A. Introduction générale B. Première partie : Approche conceptuelle de l’audit social Introduction de la première partie 1. 2. 3. 4. Dimension de la ressource humaine au Maroc Les caractéristiques de l’audit social La profession des experts comptables et l’audit social Référentiels en matière d’audit social Conclusion de la première partie C. Deuxième partie : Approche méthodologique de l’audit social Introduction de la deuxième partie 1. Phase préliminaire 2. Audit de régularité

l’élaboration de ce mémoire. Par ailleurs, nos remerciements vont également à messieurs KANNOUR Abdelwahed et BOUMESMAR Mohamed, Experts Comptables DPLE, pour leurs orientations. Ce mémoire qui porte sur l’audit social traite deux parties à savoir : La première partie, porte sur la définition du cadre conceptuel de l’audit social afin de permettre de cerner son acception, son référentiel et ses caractéristiques eu égard à la dimension des ressources humaines dans l’entreprise marocaine et, de sensibiliser

permanent : B.P. 10071 Yaoundé (Cameroun) - Tél.: (237) 22 21 09 05 / Fax. (237) 22 21 67 45 Journal Officiel Prix : 1000 FCFA 15 Février 2011 ACTE UNIFORME RELATIF AU DROIT DES SOCIETES COOPERATIVES Adopté le 15 décembre 2010 à Lomé OHADA S O M M A I R E PARTIE I : DISPOSITIONS GENERALES SUR LA SOCIETE COOPERATIVE Titre 1 : Constitution de la société coopérative Chapitre 2 : Qualité d'associé CHAPITRE PRÉLIMINAIRE : CHAMP D'APPLICATION DE L'ACTE UNIFORME Pages 3 4 4 4 5 9

passation des marchés de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Chapitre premier : Dispositions générales Article Premier : Champ d'application Le présent décret a pour objet de fixer les conditions et les formes dans lesquelles sont passés les marchés de travaux, de fournitures et de services pour le compte de l'Etat ainsi que certaines dispositions relatives à leur contrôle et à leur gestion. Article 2 : Dérogations Demeurent en dehors du champ d'application

Mode de remboursement Mode d’allocation A cotée à taux fixe B cotée à taux révisable C non cotée à taux fixe D non cotée à taux révisable 1 000 000 000 Dh Maximum 10 000 obligations 100 000 Dh 10 ans Entre 82 et 102 pbs Entre 5,10%et 5,30% à la Bourse de Casablanca Aucune In fine 100 000 Dh 10 ans Entre 72 et 92pbs Entre 4,30% et 4,50% à la Bourse de Casablanca Aucune In fine 100 000 Dh 10 ans Entre 82 et 102 pbs Entre 5,10% et 5,30% de gré à gré (hors bourse) Aucune In fine 100 000

est pris à l'initiative du ministre chargé des ports maritimes après avis du ministre de l'économie et des finances, du ministre de l'intérieur, du ministre chargé de l'industrie et du ministre chargé de la marine marchande. Le port reçoit la dénomination du port principal englobé dans l'établissement public. Toutefois, si cet établissement englobe plusieurs ports importants, sa dénomination peut comporter l'énumération de ces ports. Pour les ports autonomes substitués à des ports

DROIT DES SOCIETES Iere PARTIE : LES REGLES GENERALES APPLICABLES A TOUTES LES SOCIETES CHAPITRE -I- LE CONTRAT DE SOCIETE La société est instituée par deux ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d’affecter leurs biens ou leur industrie à une entreprise commune, en vue d’en partager les bénéfices ou de profiter de l’économie qui pourra en résulter. Dans les cas prévus par la loi elle pourra être instituée par l’acte de volonté d’une seule personne. Les associés conviennent

Collection Informatique H 9 010, 2 2005Techniques de l’ingénieur, 2005. 10 clés pour réussir sa certification ISO 9001, AFNOR Éditions, 2006. 10 clés pour la gestion des services, de l’ITIL à l’ISO 20000, AFNOR Éditions, 2007. 10 clés pour réussir sa certification ISO 9001:2008, AFNOR Éditions, 2009. Contributions (classeur à feuillets mobiles) Certification ISO 9000, AFNOR, 2001-2005 © AFNOR 2009 ISBN : 978-2-12-465199-3 Couverture : création AFNOR Éditions – Crédit photo © 2009 JupiterImages Corporation