Controle Interne Coso Questionnaire

pour le 20 avril 2007 et qui serait convoquée à nouveau – faute d’obtention du quorum sur première convocation – pour le 30 avril 2007 ; le rapport du Président du Conseil de Surveillance sur le gouvernement d’entreprise et les procédures de contrôle interne ; enfin le parc de magasins et les statistiques commerciales reprennent sur dix ans l’évolution pour chaque pays du parc de magasins intégrés et de diverses statistiques, notamment sur les surfaces de ventes et le parc de magasins sous enseignes

RappoRt annuel au 30 JuIn 2013 Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2013 Organes de direction et de contrôle au 30 juin 2013 Organigramme simplifié au 30 juin 2013 Chiffres significatifs 2 3 4 Rapport de gestion du Conseil d’administration 5 GrOupe ChristiAn DiOr 1. 2. 3. 4. 5. 6. 7. 8. résultats consolidés résultats par groupe d’activités Facteurs de risques liés à l’activité et politique d’assurance Éléments de politique financière plans d’options - attributions d’actions gratuites

of the Tradeway Commossion (COSO) en 2004. Cet ouvrage avance que les limites les plus importantes du cadre de gestion des risques sont essentiellement incarnées par le facteur humain. Celles-ci sont établies au nombre des cinq points suivants : - une erreur de jugement dans la prise de décision ; - des faiblesses du dispositif susceptibles en raison de défaillances, d’erreurs humaines ; - une répartition des tâches non idéale favorable à une déroute des contrôles du fait de collusions entre

Section 4 La classification des établissements de crédit 1. Habilitées à recevoir du public des fonds à vue 2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue 3. La population des établissements de crédit 4 LES AUTORITÉS DE TUTELLE Le contrôle des prestataires de services d’investissement 1. Comité consultatif du secteur financier 2. Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement 3. Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières 4. Commission

classification des établissements de crédit 1. Habilitées à recevoir du public des fonds à vue 2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue 3. La population des établissements de crédit 4 LES AUTORITÉS DE TUTELLE Section 1 Le contrôle des prestataires de services d’investissement 1. Comité consultatif du secteur financier 2. Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement 3. Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières

classification des établissements de crédit 1. Habilitées à recevoir du public des fonds à vue 2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue 3. La population des établissements de crédit 4 LES AUTORITÉS DE TUTELLE Section 1 Le contrôle des prestataires de services d’investissement 1. Comité consultatif du secteur financier 2. Comité des établissements de crédit et des entreprises d’investissement 3. Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières 4

d’énergie : eau, vent, énergie fossile, nucléaire, géothermique ou solaire, biomasse. La gamme de solutions va de l’installation de centrales électriques intégrées à la fourniture de tous types de turbines, d’alternateurs, de chaudières et de systèmes de contrôle des émissions. Il propose également un ensemble de services couvrant notamment la modernisation, la maintenance et l’assistance à l’exploitation des centrales. Offre Le Secteur Power conçoit, fabrique, fournit et assure la maintenance d’une large

vapeur ; équipements : turbines à vapeur, alternateurs, chaudières, turbines à gaz, chaudières de récupération de chaleur, systèmes de contrôle des émissions, éléments auxiliaires de chaudière, notamment des systèmes de préchauffage d’air, des pulvérisateurs et des broyeurs de charbon, systèmes de captage et de stockage de CO2 ; solutions d’automatisation et de contrôle pour équipements et centrales. l Pour garantir la compétitivité des centrales de ses clients sur l’ensemble de leur cycle de vie

réglementés 262 Risques et gestion des risques 3.1 3.2 3.3 3.4 Processus de management des risques Risques de marché et gestion des risques de marché Rapport du Président du Conseil d’administration sur le gouvernement d’entreprise, le contrôle interne, et la gestion des risques – exercice 2011 (1er avril – 31 décembre) Rapport des Commissaires aux comptes 73 74 6 Autres informations 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 Historique Renseignements à caractère général Renseignements relatifs au capital

44 45 63 72 79 80 80 81 82 6 7 Gouvernement d’entreprise 6.A. Rapport du Président du Conseil d’Administration relatif à la composition, aux conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil ainsi qu’aux procédures de contrôle interne et de gestion des risques mises en place par le groupe Valeo 6.B. Rapport des Commissaires aux comptes, établi en application de l’article L.225235 du Code de commerce, sur le rapport du Président du Conseil d’Administration de la société Valeo