Controle A Priori Amf

publiquement par Hélène GUEBIDIANG A TCHOYI-DOUMBE Le 16 décembre 2010 Titre : LA CESSION DE DROITS SOCIAUX DE L’ASSOCIE MINORITAIRE _______________ Directeur de recherche : Monsieur Nicolas MATHEY, Professeur à l’Université Paris-Descartes. _______________ Membres du jury : Dimitri HOUTCIEFF, Professeur à l'Université d'Evry, rapporteur Benoit LECOURT, Maître de Conférence, HDR à l'Université de Cergy Pontoise, rapporteur Nicolas MATHEY, Professeur à l'Université Paris Descartes Jean

Collection Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin Préface de Louis Vaurs interne Enjeux et pratiques à l’international Audit Audit interne : enjeux et pratiques à l’international Sous la direction d’Élisabeth Bertin Audit interne : enjeux et pratiques à l’international Préface de Louis Vaurs Groupe Eyrolles 61, bd Saint-Germain 75240 Paris cedex 05 www.editions-eyrolles.com Le Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992 interdit en effet

170 x 240 mm - 18,8 mm Collection Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin e L’audit interne, fonction clé de l’entreprise a Florence Fradin n Eustache Ebondo wa Mandzila Francis Lamarque i Éric Lamarque o Christophe Godowski t Christine Pochet Louis Vaurs François Vidaux -:HSMCLC=ZX^\U\: C Audit interne barbary-courte.com - Photo de couverture : ©Laurent Thion Julie Tixier e Alessandro Reitelli l Christian

170 x 240 mm - 18,8 mm Collection Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin e L’audit interne, fonction clé de l’entreprise a Francis Lamarque i Éric Lamarque o Christophe Godowski t Christine Pochet Louis Vaurs François Vidaux -:HSMCLC=ZX^\U\: C barbary-courte.com - Photo de couverture : ©Laurent Thion Julie Tixier e Alessandro Reitelli l Christian Prat dit Hauret c Noël Pons Ce document est la propriété exclusive

170 x 240 mm - 18,8 mm Collection Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin e L’audit interne, fonction clé de l’entreprise a Florence Fradin n Eustache Ebondo wa Mandzila Francis Lamarque i Éric Lamarque o Christophe Godowski t Christine Pochet Louis Vaurs François Vidaux -:HSMCLC=ZX^\U\: C Audit interne barbary-courte.com - Photo de couverture : ©Laurent Thion Julie Tixier e Alessandro Reitelli l Christian

Finance S o u s l a d i r e c ti o n d e Élisabeth Bertin e L’audit interne, fonction clé de l’entreprise Christian Prat dit Hauret Alessandro Reitelli Julie Tixier Louis Vaurs François Vidaux Audit interne Noël Pons n o i Audit interne barbary-courte.com - Photo de couverture : ©Laurent Thion Christine Pochet t Francis Lamarque c Éric Lamarque e Christophe Godowski l Florence Fradin l Eustache Ebondo wa Mandzila o Patricia Coutelle-Brillet Élisabeth Bertin i a n Élisabeth Bertin

référence (1 2010) ère publication le 04 mars 2008, dernière modification le 21 juin Instructions AMF :  instruction n° 2005-01 du 25 janvier 2005, relative aux procédures d’agrément et à l’information périodique des OPCVM français et des OPCVM étrangers commercialisés en France ;  instruction n° 2005-02 du 25 janvier 2005, relative au prospectus complet des OPCVM agréés par l’AMF, à l’exception des FCIMT, FCPR, FCPI, FIP, FCPE et des SICAVAS ;  instruction n° 2005-05 du 25 janvier 2005

FINANCIERS A TERME A DENOUEMENT EXCLUSIVEMENT MONETAIRE FONDEMENTS THEORIQUES ET PERTINENCE PRATIQUE MEMOIRE DE RECHERCHE Sous la direction de M. Philippe Corruble Docteur en droit Professeur HEC Paris Me Marie-Laurence Tibi Avocat associé Cleary Gottlieb Steen & Hamilton LLP L’assimilation des instruments financiers à terme à dénouement exclusivement monétaire Mémoire HEC/Paris I – Marine Le Quillec REMERCIEMENTS Je tiens à remercier Maître Marie-Laurence Tibi pour m’avoir aidée à cerner mon

Institution administrative comparée 08/03/2010 Important : Décret attaqué devant le conseil d’Etat. L’exception d’inconstitutionnalité (pas conforme à la constitution : a Djibouti, l’affaire est envoyer devant la cour suprême qui l’envoi devant le conseil constitutionnel qui peut abroger la loi). Insécurité juridique. Bibliographie : * MARCOU, rapport mondial sur la décentralisation et la démocratie locale, cité et gouvernement locaux, 2008. * GOODNOW, comparative administrative

2009 Environnement réglementaire des activités de la banque de détail Sujet 1 : Le secteur bancaire est tenu à une obligation de sécurité forte et spécifique. Après avoir présenté les raisons de cette situation, expliquez le rôle des autorités de tutelle à cet égard. Sujet 2 : Expliquez pourquoi le secteur bancaire et financier est un des plus encadrés et des plus contrôlés. Sujet 3 : Après avoir défini le risque systémique, présentez le(s) dispositif(s) ayant pour objectif de les prévenir