Controle A Priori Amf

L1 S1 C1 03/10/2011 VOIR FEUILLE L1 S1 C2 10/10/2011 Chapitre 1 : Les sources du droit Paragraphe 1: L'ancien droit Les sources du droit: -coutumes qui passent d'oral à écrit ou référence au droit romain - droit canonique: particularité dans le domaine de la famille, droit savant enseigné en concurrence au droit romain - les ordonnances royales: peu nombreuses, uniquement dans le droit public, dans le commerce et les ordonnances publiques, on peut citer celle de Villers-Cotteret

Crise financière, crise économique : causes et relances Un cours sur la banque, la bourse et la régulation du capitalisme Mise à jour : 21/08/2009 Daniel MARTIN http://www.danielmartin.eu/adressemail.htm 2 Conseils de lecture Ce livre a été rédigé sous forme de cours, pour pouvoir être lu sans connaissances préalables particulières. Il est fortement structuré :     Pour qu'un lecteur qui connaît un sujet puisse passer directement au sujet suivant ; Pour que les définitions

affaires Section 1. L’évolution historique. 1§ La période du droit commercial coutumier. A. Les origines du droit commercial. Trois périodes { discerner pour comprendre l’évolution du droit des affaires :  la période du droit commercial coutumier. o Règles régissant le commerce dans la Grèce antique ou Rome. o Autonomie des villes acquises cependant au XIIème siècle o 1ère apparition des institutions commerciales à ce moment là  comptabilités, banques, sociétés et faillites Le centre de gravité européen

conception du service public 17 I Le service public : une notion contingente 17 II Les conditions de création et de gestion des services publics 23 Section 2 : Le régime des activités de service public 25 I Les principes spécifiques liés à la nature du service public 25 II Les principes généraux : “les lois du service public” 31 Titre II : Les actes des personnes publiques 38 Chapitre 1 : Les actes administratifs unilatéraux 38 Section 1 : La notion d’acte administratif unilatéral

Richard Christine Collette Comptabilité générale Comptabilité générale Système français et normes IFRS Jacques Richard Christine Collette 8e édition © Dunod, Paris, 2008 ISBN 978-2-10-053576-7 TABLE DES MATIÈRES Introduction à la 8e édition : les IFRS déjà obsolètes ? PREMIÈRE PARTIE XV THÉORIE COMPTABLE 1 QU’EST-CE QUE LA COMPTABILITÉ ? Une proposition de définition Comparaison de la comptabilité avec d’autres disciplines 3 3 5 9 10 14 28 30 32 32 33 36 38 40 43

............................................................................... p. 112 2. le soutien public en fonds de fonds.................................................................................. p. 120 3. fcpi, des fonds propres dédiés à l’innovation ...................................................... p. 128 focus • financement des pme et eti par les marchés .......................................... p. 134 6 OSEO•PME 2012 3. créDits et gestion De trésorerie ...........

d’efficience des marches financières 3 1.1- définition de l’efficience des marches financières 1.2- les principales conséquences de l’hypothèse d’efficience 1.3- Hypothèse des marchés efficients et marchés purs et parfaits 1.4- les conditions nécessaires à l’efficience de marchés financiers 1.5- Qualité et fiabilité de l’information et signaux 1.6- information comptable et analyses financières Section 2 Réexamen de l’hypothèse d’efficience des marchés financiers 1- les deux dimensions de l’efficience

2e édition Aide-mémoire Gestion des déchets CHEZ LE MÊME ÉDITEUR A. Damien Guide du traitement des déchets, 4e édition, 2006 560 p. E. Koller Traitement des pollutions industrielles : eau, air, déchets, sols, boues, 2004 432 p. C. Duval Matières plastiques et environnement : recyclage, valorisation, biodégradabilité, écoconception, 2004 320 p. Jean-Michel Balet Aide-mémoire Gestion des déchets 2e édition © Dunod, Paris, 2005, 2008 ISBN 978-2-10-053548-4 AVANT-PROPOS

1.10 La démarche Safran+ 2 ACTIVITÉS DU GROUPE EN 2013 ET PERSPECTIVES 2014 2.1 43 48 Commentaires sur les comptes consolidés du Groupe 66 2.3 Commentaires sur les comptes sociaux 69 2.4 Perspectives 2014 71 2.5 Événements postérieurs à la date de clôture 71 3 ÉTATS FINANCIERS 3.1 Comptes consolidés du groupe Safran au 31 décembre 2013 72 74 3.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés (Exercice clos le 31 décembre 2013) 151 3.3 Comptes sociaux de Safran

des Risques de Projet Présenté par : Encadré par : Mlle. BOUCHAMA Karima M. RAHNI Makhlouf Novembre 2009 11ème promotion A ma famille Remerciements :  Je tiens à exprimer ma profonde gratitude et mes vifs remerciements à toutes les personnes qui m’ont aidée de près ou de loin dans l’élaboration de ce mémoire et plus particulièrement à : Mon directeur de mémoire M. Rahni pour sa disponibilité et ses précieux conseils. Mon tuteur de stage M. Messaoudi ainsi, qu’à tout