Composition Pécuniaire

Composition d'une équipe de rugby à XV Introduction : Une équipe de rugby a XV est composée de quinze joueurs ayant des postes bien définis. Huit d'entre eux sont les avants, répartis en trois lignes: deux piliers et un taloneur en première ligne, deuxième ligne , deux troisième ligne et un troisième ligne centre en troisième ligne. Les sept autres sont les arrières avec une charnière composée du demi de mêlée et du demi d'ouverture , quatre trois-quarts (deux au centre et deux aux ailes) et un

salique constitue-t-elle une avancée novatrice dans le droit franc ?Tout en étant en accord avec son temps, ce corpus est avant tout unique en son genre au carrefour de diverses influences (I) et rigoureux quant aux sanctions avec l’introduction de compositions pécuniaires (II).I. La conception singulière de la loi salique Réalisation de quatre

En effet, la majorité des dispositions concernent les crimes et délits. Il semble que la  préoccupation majeure a été d'’abolir le régime de la vengeance privée en imposant au coupable, en cas de blessure ou d’'homicide, le paiement d’une composition pécuniaire Pour utiliser ces différents textes, on va tout simplement considérer que c'est l'origine et l'appartenance raciale des individus qui déterminera la loi applicable. Le gallo-romain restera toute sa vie soumis à la loi romaine, les burgondes

important est celui des compositions pécuniaires. C’est un mécanisme qui vient remplacer le système antérieur qui était celui des systèmes de vengeances privés qu’on appelle la « Faida » L’Eglise va lutter contre la Faida, car elle attise les rancoeurs. La vengeance privée a pour conséquence de faire couler le sang. C’est l’église qui va œuvrer pour la composition pécuniaire, mais celle-ci n’est pas obligatoire, donc la vengeance privée reste légale. Une composition pécuniaire est ce qui permet de

l’ensemble des biens actuelle et potentiel et des obligations d’une même personne. Il a pour intérêt de traduire le lien qui uni, en la personne de son titulaire tous les biens et toutes les dettes. Le patrimoine est un tout c’est la représentation pécuniaire de la personne. Sa caractéristique est absorbée les mouvements de valeurs les plus divers. C’est a dire qu’il est impossible de le concevoir stable ou inerte. (Achat = sortie du patrimoine). Au delà de biens et dettes déterminé le patrimoine est

du 19e: Aubry et Raw. Selon eux, le patrimoine a plusieurs caractéristiques: rapport de droit susceptible d'une évaluation pécuniaire; le patrimoine contribue à une universalité juridique et il est lié à la personne de son titulaire. §2. Les caractères du patrimoine. A. Le patrimoine ne contient que des rapports de droits pécuniaires. C'est une notion d'ordre pécuniaire ce qui signifie que tous les droits dépourvus d'une valeur économique n'en font pas parti tels les droits politiques, de la

d’aller vers une harmonisation des solutions juridiques, donc de la jurisprudence. Le code de XXX met en place le système de composition pécuniaire est prévu en droit pénal et se substitue a la loi du Talion (Tu casses un bras, on te casse un bras). Ce système est une amende versée à la victime, ou à sa famille en cas de décès. Lorsque cette contribution pécuniaire est versée, la loi du Talion ne peut plus s’appliquer. Cette morale juridique est en avance pour son temps, elle montre que le

vengeance privée un nouveau système, la composition pécuniaire. L’Eglise a voulu combattre la vengeance privée et la loi du Talion .Dans ce système, on cherche à remplacer la vengeance privée par une composition qui est une compensation pécuniaire ou versement d’une somme d’argent et ce système de la composition va se retrouver dans la loi salique. La loi salique laisse quand même le choix aux victimes de choisir entre la vengeance privée ou la composition pécuniaire mais elle fixe elle-même le montant

du Talion· La composition pécuniaire : C’est une évolution puisque c’est une limitation plus efficace de la violence qui peut être obtenue par le rachat de la vengeance. On pourrait la définir comme une compensation à un dommage causé par l’infraction car celui-ci est analyser comme un appauvrissement de la victime. IL suffit donc de compenser par un versement en nature et par la suite cette compensation prendra la forme d’un versement d’argent ce qui créer la composition pécuniaire. Elle va marquer

d'ordre pécuniaire qui résultent, pour eux, dumariage, non seulement dans leurs rapports réciproques, mais aussi dans leurs rapports avec les tiers, spécialement avec leurs créanciers. Le droit de la common law ignore la notion de régime matrimonial et le remplace, plus ou moins, par d’autres règles qui ne constituent pas un système cohérent et stable. Pratiquement cependant, des règles particulières s’imposent. La communauté de vie créant nécessairement une communauté d’intérêts pécuniaires, il faut