Comparaison Declaration Des Droits De L Homme Et Du Citoyens De 1789 1793 Et 1795

INTRO : LA CONQUETE DE LA LIBERTE (1789-1799) Début XIX siècle, un juriste Français, Alexis de TOCQUEVILLE, a essayé de comprendre ce qui faisait les forces et les faiblesses de la démocratie en Amérique. Dans «De la démocratie en Amérique», son principal ouvrage (tome 2). Il fait des comparaisons entre le France et l’Amérique. A la fin de sa vie, il écrit « l’Ancien Régime et la Révolution ». Citation : « la Révolution n’a pas en seulement pour objet de changer un gouvernement ancien mais

révolution liégeoise. 4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry :

révolution liégeoise. 4. Hoensbroeck : Prince-évêque de la principauté de Liège du XVIIIe. Il s’oppose fermement aux idées des Lumières pour réaffirmer et augmenter son pouvoir, c’est avec lui que commence la révolution liégeoise. 5. Bassenge : Homme politique, écrivain et révolutionnaire liégeois (idées des Lumières) du XVIII-XIXe. Il veut arriver à une constitution (assemblée représentative avec des gens élus. Exilé lors des restaurations épiscopales, il va en France (révolution). 6. Fabry :

Soldat et citoyen pendant la Révolution française (1789-1795) A l’aube d’une Révolution comme celle dans laquelle la France se projette dès juillet 1789, de nombreuses questions se posent. Elles peuvent concerner bien des aspects, qu’ils soient sociaux, économiques, ou encore religieux. Ces aspects changeant opèrent de véritables bouleversements de l’ordre établit, et influencent les vies du Royaume, du simple roturier au plus grand des Rois. La Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen

le 11 aout, les municipalités sont autorisées à mener des enquêtes de police et à procéder à l’arrestation de personnes qui sont désignés sous le terme de « suspect ». Manifestement, c’est une atteinte portée à la DDHC qui affirmait comme un droit des citoyens que l’on respecte la présomption d’innocence. Or les suspects ne sont pas arrêtés pour des faits avérés mais parce qu'ils sont susceptibles d’actions contre-révolutionnaires. Les suspects arrêtés sont d’anciens membres du clergé donc en vertu

LA FRANCE (1789 à la IIIe République) L'étude de l'histoire constitutionnelle de la France est indispensable pour comprendre le régime qui est le nôtre aujourd'hui. Chaque régime qui a eu cours en France a laissé une marque dans l'histoire dont certaines traces sont visibles encore aujourd'hui. Ainsi certaines institutions créées sous un régime ont perduré malgré la chute du régime (ex : Conseil d'Etat, Cour des comptes...) A la chute de l'Ancien régime avec la Révolution de 1789, une ère d'instabilité

frontière entre le droit public et privé une très vielle division héritée par les Romains que l'on a conservé dans les facultés françaises. Certains juristes, diront avec un peu d'humour que l'intérêt principal de cette division serait d'identifier une rivalité persistante entre les deux branches principales du droit et que ce clivage continuerait de nourrir les mentalités collectives. Le droit privé contient ce que l'on appelle les "choses sales" (famille, propriété) tandis que le droit public, au contraire

Première Partie : le droit de l’ancien régime Chap. 1 : le droit et le Roi L’importance de la fonction judiciaire du Roi à partir du 13ème s. La justice a été un des moyens du Roi d’affirmer son autorité face à l’église, face aux autorités municipales qui avaient tous leur propre justice. Dès le 13ème s, le Roi met en place une justice royale. Elle va s’imposer progressivement aux justices seigneuriales et municipales. D’une part, les compétences de ces derniers vont s’… et d’autre part, elles

------------------------------------------------- HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS APRES 1789 Dans le droit se distinguent trois grandes branches : * le droit privé * le droit public * l’histoire du droit Cette séparation entre droit privé et droit public date des Romains et a été conservée en France depuis => jugements moraux entre publicistes et privatistes persistants. Napoléon a gardé le droit du droit public pour lui. L’histoire du droit occupe une place particulière : * C’est

 Droit constitutionnel INTRODUTION SECTION 1)Qu’est ce que le droit ? 1) les normes juridiques le droit c’est un ensemble de règles et de proncipes juridiques = règles juridiques , on peut les appeler règles de droits mais souvent on parle de norme juridique mais il y a d’autre règles qui ne sont pas des règles juridique ex: morale ou religieuse , il y a donc des norme juridique , des norme morale et des norme religieuse