Communauté de communes Comté de Provence

Montagnards, partisans d'une république démocratique, siègent en haut. Proclamation de la République. 20 avril 1792 : Louis XVI déclare la guerre à l'Autriche et à la Prusse. 20 juin 1792 : Le peuple marche sur les Tuileries. 10 août 1792 : Commune insurrectionnelle. Prise des Tuileries. 17 août 1792 : Création d'un tribunal criminel extraordinaire. 2 au 6 septembre 1792 : Tous les opposants à la Révolution emprisonnés sont massacrés. Des milliers d'autres déclarés suspects suivirent. septembre

autour de la figure du roi. Avant le 15e siècle, le roi apparait comme un arbitre des conflits politique (rois = juge suprême) et à partir du 15e siècle le roi devient roi souverain qui ce place au-dessus des groupes et qui a pour mission le bien commun. Ce roi a maintenant pouvoir administratif, législatif + c’est un juge. L’intérêt du roi = intérêt de l’Etat et donc l’intérêt général. L’Etat monarchique apparait comme le détenteur de la puissance souveraine parce qu’il respecte le droit et est

manifeste en Prusse et en Suède. Il accompagne le développement des Etats, le développement également du sentiment national. Il se bâtit contre la féodalité médiévale et précipite sa fin. Il garde du moyen Age les idées de loi divine, de loi naturelle commune à tous les peuples que la Grèce avait transmis à Rome et la Rome au Monde Chrétien. Il garde l’idée qu’il y a des limites au pouvoir absolu, l’absolutisme n’est donc pas la doctrine d’un régime arbitraire, d’un régime tyrannique. Les Monarchies

revendique avec succès la contrainte physique et psychique et qui favorise son développement par un quadrillage interne de la société en voie de nationalisation. Cet « imaginaire national » (Bénédicte Anderson) va disqualifier politiquement les communautés familiales, professionnelles (cf. loi le Chapellier) ou religieuses qui servaient de marqueur identitaire à l'âge pré-nationaliste. Le national prend le relais sous forme d'une allégeance exclusive. Il s'exprime sous la forme d'un patriotisme abstrait

HENRI IV, la monarchie absolue française a été véritablement construite par LOUIS XIV. Le roi : Depuis le baptême de CLOVIS en 496, le roi est sacré à Reims. La France est la fille aînée de l’Eglise, puisque le roi est un personnage différent du commun des mortels, tenant son pouvoir de Dieu ; Il est oint par la Sainte Ampoule. Le roi respecte les libertés, notamment celles des provinces telles que l’Aquitaine, le Dauphiné, le Languedoc. Il doit aussi respecter des règles du passé comme la primogéniture

L’économie liée au transport des usagers en train, bus, avion, voiture individuelle pour accéder aux sites de pratique et revenir au point de départ 268 3.5.1 Les dépenses de transport des touristes à vélo 268 3.5.2 Les inter modalités transports en commun et vélo 288 3.6 304 L’organisation d’événements, d’épreuves et de voyages 3.6.1 Les épreuves du circuit professionnel 305 3.6.2 Les épreuves et randonnées grand public organisées par les clubs, des associations ou opérateurs professionnels

voir de la doctrine . Pour ces auteurs le droit se confond avec ses sources . Pour d’autre le droit traduirais des influences philosophiques, psychologiques ou encore sociales autrement dit pour ces auteurs le droit est le produit d’un milieu d’une communauté. D’autre enfin insiste dans leur définition du droit sur le caractère contraignant de la règle de droit qui donne sa singularité. Aucune de ces approches n’est totalement juste ni totalement fausse chacune met seulement l’accent sur un aspect

du jour et de l’heure, nul ne le sait”. 2. L’Église des laïcs : un héritage parfois positif a. La réforme monastique *L’élan du Xème siècle Cluny et les autres 9 Tout commence en Bourgogne lorsqu’en 909 ou 910 le duc d’Aquitaine, qui est aussi comte de Mâcon, Guillaume le Pieux (très grande aristocratie) fonde avec le moine Bernon un monastère sur sa villa de Cluny (voir texte de fondation), monastère qu’il dote d’une pleine indépendance des pouvoirs laïcs en ne le soumettant qu’à la papauté,

qui va être pendant plusieurs siècles la source du droit français= la coutume. § I – LA VIGUEUR DU PHENOMENE COUTUMIER La coutume = droit non écrit introduit par les usages, naît de la répétition faite par les membres d’une même communauté d’actes publiques donc connus, pendant un délais suffisamment long pour la fixer et pour créer la conviction de sa force obligatoire. La coutume dépend donc de trois éléments cumulatifs : -le corpus=la matière, le contenu de la coutume.

du caractère historique ou esthétique des lieux et des biens. (4) À Metz, par exemple, (l’ouverture a eu lieu en mai 2010), Beaubourg offre sa marque, expose quelques 400 œuvres par roulement, met à disposition des compétences scientifiques. La Communauté d’agglomération Metz-Métropole a financé la construction (70 millions d’euros). Le budget de fonctionnement (10 millions d’euros) incombe à la région Lorraine (4 millions), l’État (1 million), Metz-Métropole (4,6 millions) et la Ville de Metz (400