Commentaire Ulpien Droit

Conférence de méthode : Séance 1 : Conférence de méthode : 3 objectifs : * commentaire de texte (1er semestre) * commentaire d’arrêts, dissert. (2ème semestre) plaidoirie dernière Il n’y a pas d’examens final mais des notes continues dans le relevé e note du 2ème semestre (3 notes au moins) dont 2 faites par écrit à la maison et rendre à la séance suivante, principe du volontariat + 1 exposé oral. Attention, il faut en rendre 1 au premier semestre (ne prend que les deux meilleures

Éléments pour le Commentaire d'un texte d'Accurse Glose = analyse mot par mot d'une analyse du texte qui trouve naissance à Bologne pendant la redécouverte du droit romain. Étape 1 : Lire & recopier. Étape 2 : analyse des termes définitions Irnerius , Martinus Hugo Bulgarus = les docteurs. Elève Azon & élève Accurse. Glose « ordinaire » car c'est la glose de droit commun. Petit à petit pendant tout le moyen-âge cette glose s'est incorporée au texte du Digeste. // Rablais lettre pentagruelle

TD d'introduction à l'histoire du droit. Le 30/10/2009. CONFERENCE DE METHODOLOGIE. Trois notes: Une préparation écrite. Une interrogation à la troisième ou quatrième séacne sur les cours et les TD. La participation. La méthodologie du commentaire de texte. Tous les élements extérieurs du textes: * ULPIEN, auteur avec des éléments de sa biographie à trier selon le texte à commenter. * Les thèses et les idées défendues. * Savoir si l'auteur est subjectif ou objectif. – – Une vision

impériale. Il y a quatre types de constitutions : édits, rescrits, décrets et mandats. L’édit est une règle générale qui concerne tout l’empire. Le décret est va répondre à une question en appel : question de droit posée par un justiciable. Les rescrits sont des réponses à l’empereur à des questions de droit posées par les fonctionnaires. Les mandats permettent à l’empereur de s’adresser directement à ses fonctionnaires. Ici on est en présence d’un édit. L’empereur s’adresse à une institution ou une personne :

La Constitution « Deo Auctore » du 15 décembre 530 Commentaire La Constitution « Deo Auctore » (15 décembre 530), Digeste, préface, I. pr. À §8, traduction Jean Gaudemet, Les institutions de l’Antiquité, Montchrestien. Le texte est une constitution impériale de 530, il est adressé à Tribonien chargé de la rédaction du Digeste. Le Digeste a pour but de rassembler l’œuvre des prudents, c’est-à-dire de la doctrine. Les réponses des prudents avaient une force comparable à celle de la loi. Leur

Séance 2 : Commentaire du texte 1 (introduction rédigée et plan détaillé)Les sources du droit romain [Le droit naturel réside dans ce que la nature enseigne à tout être animé. En effet ce droit n’est pas particulier aux hommes, mais il est commun à tous les êtres animés qui vivent sur terre et dans la mer, ainsi qu’aux oiseaux. C’est de là que vient l’union des couples que nous appelons mariage, la procréation des enfants, leur éducation. Nous voyons tous les

auteur peu volumineux comparé à Ulpien ou à Paul. Paul vécut de 160 à 230. il était avocat et professeur de droit. il fit parti de la garde impériale sous caracalla. en 217 à la mort de ce dernier, l'empereur Elagabal, son successeur l'exclut de rome puis alexandre sévère le nomme préfet du prétoire. il est assassiné. il a écrit entre autres des institutiones (manuels), des regulae (des règles) et le liber singularis regularum. son oeuvre est peu volumineuse. Ulpien vécut de 170 à 223. c'est un

Commentaire de texte Ulpien Ier livre des Institutes Ce texte est extrait du livre 1er des Institutes (Digeste, 1, 4, I) d'Ulpien traduit par Franck Roumy, professeur à Panthéon-Assas. Ulpien (170 - 223) est un homme politique et l'un des plus grands jurisconsultes romains du début du IIIe siècle, il accède en 222 à la préfecture du prétoire. Il était très proche de l'empereur, il devient l’un de ses principaux conseiller mais en conflit avec les prétoriens, il est assassiné durant l'été de 223

Domitius Ulpianus (~170 - 223/2241) est un homme politique et juriste romain du début du iiie siècle. Originaire de Tyr, Ulpien devait probablement être issu d'une bonne famille de citoyens romains. Il fut d'abord assesseur du préfet du prétoire Papinien, un autre juriste célèbre, sous Septime Sévère et Caracalla. Après l'assassinat de Caracalla en 217, le nouvel empereur Élagabal le chasse de Rome. Mais son successeur Alexandre Sévère le fait préfet de l'annone, puis préfet du prétoire en 222:

séance 5 faire Phrase d'accroche : thème juridiction date faits, procédure, prétention des parties : solutions en première instance, appel solutions en appel, procédure aux pourvoi moyens invoqués devant la cour de cassation problème de droit : enlever tout ce qui est factuel solution cour d'appel, solution de la cour de cassation : motifs, dispositifs annonce de plan  Revirement jurisprudentiel A) Avant le revirement de jurisprudence B) les faits A) conséquences