Commentaire Non Cumul Responsabilité 28 Juin 2012

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 12 Le mot du P r é s i d e n t Ubisoft a réalisé une solide performance en 2011-12, grâce au succès de Just Dance®, d’Assassin’s Creed® et de nos titres online. L’année 2012-13 devrait marquer un tournant pour Ubisoft avec une offre de jeux renforcée pour les joueurs passionnés, des titres appréciés des joueurs occasionnels ainsi que l’excellente dynamique de nos jeux online. Nous anticipons donc une croissance soutenue et une rentabilité accrue pour l’exercice. À

CONVERSION OPTIONNELLE DES DIVIDENDES 2012 EN ACTIONS NOUVELLES ATTIJARIWAFA BANK Montant global maximum de l’opération : 905 593 887 dirhams Augmentation de capital par conversion optionnelle des dividendes 2012 Nombre maximum d’actions à émettre 3 018 646 actions Prix d’émission 300 dirhams par action Valeur nominale 10 dirhams par action Montant global maximum de l’opération 905 593 887 dirhams Période de souscription : du 22 mai 2013 au 18 juin 2013 inclus EMISSION RESERVEE

SECTION 4 – CONTRATS, EFFETS ET INEXECUTION 28 § 1. La force obligatoire du contrat 28 A – Aux parties 28 B – Vis-à-vis du juge 28 § 2. Principes de l’effet relatifs du contrat et de l’inopposabilité 28 A – L’effet relatif 28 B – Le principe de l’opposabilité 29 § 3. L’inexécution du contrat 30 A – Les actions et sanctions de l’inexécution volontaire du contrat 30 B – L’impossibilité d’exécuter un contrat 34 C – Les clauses limitatives de responsabilité 35 LES QUASI CONTRATS 35 § 1. Propos introductif :

Société 1.4 Sites 2 LE RAPPORT DE GESTION RFA  6.1 6.2 6.3 6.4 12 2.1 Ambitions 2020 : Performance et Responsabilité Michelin 14 2.2 Les marchés du pneumatique 19 2.3 Évolution des ventes nettes 26 2.4 Commentaires sur le compte de résultat consolidé 29 2.5 Commentaires sur le bilan consolidé 37 2.6 Commentaires sur les flux de trésorerie consolidés 42 2.7 Retour sur capitaux investis (ROCE) 44 2.8 Information sur les tendances 44 2.9

ENTREPRENEURIAT Livres Outils 23 A Réaliser son business plan en PC ou Mac avec les logiciels Microsoft Excel (fichiers .xls), et un navigateur Web (fichiers .html). Ce document est la propriété exclusive de eric chollet (e.chollet@eficio.com) - 14 février 2012 à 15:00 Xavier DURAND est enseignant-chercheur et responsable du département finance de l’ESSCA. Il pilote le master 2 audit-expertise et enseigne le contrôle de gestion et la stratégie financière. Il est également co-auteur de l’ouvrage Les fondamentaux

Controle interne du cycle stocks Réalisé par : CHAHID Amina Durée du stage : de 18 Juin au 22 juillet Encadré par : Mme. CHARAFA HAMRAOUI Licence Professionnelle : Audit et Contrôle Année Universitaire : 2012/2013 de Gestion

FINANCIERS CONSOLIDÉS EXERCICE 2011/12 RFA Faits marquants de l’exercice 2011/12 Commentaires généraux sur l’activité et le résultat 209 219 Conventions et engagements réglementés 218 51 52 56 Prévisions à trois ans (de l’exercice 2012/13 à l’exercice 2014/15) 57 Analyse sectorielle Revue opérationnelle et financière 57 67 6 DÉVELOPPEMENT DURABLE Politique de développement durable et responsabilité sociale du Groupe Performance environnementale Performance sociale Relations avec

deux franchises phares contre trois l’année précédente. Notre marge brute est en léger recul à 71,7% de nos revenus ; elle reste donc à un niveau élevé, notamment grâce à la progression de la distribution digitale. Enfin, notre perte opérationnelle non-IFRS a atteint 66 M€. Nous n’avons donc pas atteint les objectifs financiers que nous nous étions fixés un an plus tôt, principalement en raison du report de Watch Dogs™ et des investissements sur le segment freeto-play. Pourtant, l’année 2013-14 a

intéressantes) P Chrétien et N Chifflot – Droit administratif (Dalloz Siret) dernière édition 2012, ouvrage historique, son contenu dépasse le contenu de ce qui est demandé, clair et pédagogique Frier et J Petit – Droit administratif, chez montchrétien, 2012, ouvrage très bien, préféré du prof (concis mais pas trop, couvre bien le programme, et tout le programme) Gaudemet – Droit administratif 2012, traite programme de L2 et L3 mais du coup trop concis, abrégé d'un traité de droit de plusieurs

l’Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines TRAVAUX DIRIGES Séances n°1 à 5 Année universitaire 2011-2012 SEANCE n°1  Introduction à la responsabilité civile Thèmes abordés au cours de la séance - Les sources du droit de la responsabilité - Les fondements du droit de la responsabilité - L’évolution du droit de la responsabilité civile I. Bibliographie Prendre systématiquement la dernière édition en l’absence de précisions. - Code civil, Dalloz