Commentaire Non Cumul Responsabilité 28 Juin 2012

GROUPE AU 31 JANVIER 2012 LE GROUPE LVMH LA SOCIÉTÉ LVMH MOËT HENNESSY-LOUIS VUITTON RESSOURCES HUMAINES LVMH ET L’ENVIRONNEMENT RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION COMPTES CONSOLIDÉS COMPTES DE LA SOCIÉTÉ LVMH MOËT HENNESSY-LOUIS VUITTON RAPPORT DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D’ADMINISTRATION GOUVERNANCE RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE GÉNÉRAL CONCERNANT LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL; BOURSE RÉSOLUTIONS SOUMISES À L’APPROBATION DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 5 AVRIL 2012 RESPONSABLE DU DOCUMENT

DE L’OPERATION : 1 000 000 000 MAD Tranche Plafond Nombre Valeur nominale Maturité Prime de risque Taux Négociabilité des titres Garantie Mode de remboursement Mode d’allocation A cotée à taux fixe B cotée à taux révisable C non cotée à taux fixe D non cotée à taux révisable 1 000 000 000 Dh Maximum 10 000 obligations 100 000 Dh 10 ans Entre 82 et 102 pbs Entre 5,10%et 5,30% à la Bourse de Casablanca Aucune In fine 100 000 Dh 10 ans Entre 72 et 92pbs Entre 4,30% et 4,50% à la Bourse

à autrui 24 I – Les éléments constitutifs du risque causé à autrui 24 II – Les modalités de la répression 26 Section 2 – La non-assistance à personne en péril 26 I – L’existence d’un péril condition préalable de l’infraction 26 II – Les éléments constitutifs du délit 26 Section 3 – La provocation au suicide 27 Chapitre 6 – Euthanasie et droit pénal 28 Chapitre 7 – Les atteintes à l’honneur des personnes 29 Section 1 – La diffamation 29 I – Les éléments constitutifs 29 II –

SUJET Amélioration du processus de planification de la production Période de stage : Du 13/02/2012 Au 31/05/2012 Encadré par : Réalisé par :  TLAMCANI Ali  BENLABIED Achraf  SAKA Abdelmajid  Présenté le 30 /06/2012 Devant le Jury composé de : o M. Taoufik OUAZZAN CHAHDI (Président) o M. Mohammed REDOUANI (Rapporteur) o M. Abdelmajid SAKA (Encadrant ENSAF) Année Universitaire : 2011/ 2012 Dédicace Je dédie ce modeste travail A mes très chers parents, Qui se sont sacrifiés durant

développement de son économie. Concernant le secteur pétrolier dans lequel nous exerçons 1411, les lois sont diverses et se résument à travers quatre (4) grands chapitres. Arrêté du ministre de l’énergie et des mines n° 944-91du 5hija 1411 (18 juin 1991) modifiant et complétant l’arrêté du ministre de l’énergie et des mines n°153-88du 7 chaabane (22février 1991) relatif aux caractéristiques des grands produits pétroliers. Le Ministre de l’Energie et des Mines ; Vu l’arrête du ministre de l’énergie

généRALE Chaque concours est composé d’épreuves écrites d’admissibilité et d’épreuves orales d’admission. • Les inscriptions et le règlement des frais d’inscription se font sur Internet (www.passerelle-esc.com) du 30 novembre 2011 jusqu’au 31 mars 2012 (minuit). Paiement des frais d’inscription uniquement par carte bancaire, d’un montant de 315 € pour les écrits (gratuits pour les boursiers) et 50 € pour les oraux (demi-tarif pour les boursiers). • Les pièces obligatoires d’inscription doivent être

l’assiette, le recouvrement, la vérification et le contentieux ainsi que le système d’information de gestion. Les observations relevées sont présentées, ci-après, accompagnées des recommandations correspondantes. A. Gestion de l’assiette A fin mars 2012, les services d’assiette de l’administration des impôts gèrent environ 1,5 millions de contribuables (IS et IR) dont près de 315.000 sont des personnes morales et près de 1,2 millions des personnes physiques, en plus des contribuables soumis aux impôts

d’administration, de direction et de contrôle Intérêts et rémunérations Gestion des risques Rapport du Président du Conseil d’administration 65 66 85 103 110 3 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE 3.1. 3.2. 3.3. 3.4. Résultats des activités Rapport de gestion de la Société mère au 31 décembre 2011 Contrats importants Faits marquants du début d’année 2012 123 124 134 137 138 4 ÉTATS FINANCIERS 4.1. Comptes consolidés et annexes 4.2. Comptes Société mère et annexes 139 140 251 5 INFORMATIONS SUR

Vos formations à l’APCE en 2012   Les professionnels de la création/reprise d’entreprises ont été confrontés depuis quelques années à une  forte  augmentation  du  nombre  de  porteurs  de  projet  et  à  une  évolution  des  profils  et  attentes  de  ce  public. En effet, les demandes adressées aux structures d’accompagnement sont hétérogènes à plus d’un  titre : profil des demandeurs, ambition des projets, nature de l’activité…      Par ailleurs, plus que jamais toutes les formes d’entrepreneuriat sont sollicitées par les créateurs

PRINCIPALES APPLICATIONS AU DOMAINE DU VIVANT Jean-Pierre PLAVINET Maître de Conférences Cours de tronc commun de 2ème Année (Socle commun AgroParisTech & Socle commun de domaines) & Enseignements optionnels de 2ème année ***************** Année 2012/2013 2 SOMMAIRE AVANT-PROPOS .................................................................................................................7 PREMIERE PARTIE: LES SIX CLASSIFICATIONS DE BASE ........................................10 1.1. L'ORDRE