Commentaire L édit De Juillet 1714

Jeanne et une femme enceinte, Clémence de Hongrie. Jusqu’à présent, seul les fils ont succéder à la couronne de France donc on veut attendre l’accouchement de la mère. En attendant, Philippe le frère du roi défunt se fait proclamer régent le 16 juillet 1316 cela signifie qu’il a la garde du royaume. La régence est claquée sur le droit féodal. Le petit sera un garçon : Jean 1er qui meurt au bout d’une semaine (14-19novembre 1316). Deux clans vont alors s’opposer : les défenseurs de jeanne affirment

Souveraineté et absolutisme Commentaire Les attributs du pouvoir souverain Guy Coquille Institutions au Droit des François 1607 Selon Stendhal, « Le pouvoir absolu a cela de commode qu’il sanctifie tout aux yeux des peuples », en effet, le détenteur du pouvoir, et encore plus du pouvoir absolu est craint, parfois même vénéré par l’ensemble de la population, car à la manière du Prince de Machiavel, il sait se parer du masque du Lion et du Renard, agir avec force et ruse, afin d’affirmer son

l’organisation de la justice. Mais, ils n’étaient pas des juges. Ils ne décidaient pas lors d’un conflit. Ils organisaient le procès et nommaient les juges. Chaque année, le prêteur quand il était élu, prenait un édit dans lequel il prévoyait comment il allait exercer ses fonctions. Cet édit avait une importance majeure. -Les Ediles : créer au 5ème siècle avant JC. Il y avait deux Ediles qui venaient de la classe des Plébéiens. Ils devaient conserver les archives de Rome. Ils exerçaient une fonction

la culture, la langue, les institutions, le droit latin, le droit romain. Rome à légué au monde un droit public et privé très technique. De plus à l’époque romain, de grands juristes virent le jour : les juristes consultes romain. Ce fut eux qui commentaire les texte de lois desquels ils rédigèrent des ouvrages, des encyclopédies juridiques. L’empire romain, très vaste, fut des le début très structuré avec à sa tête un empereur détenant tous les pouvoirs. Au IVe siècle un certain nombre d’évolution

Hollande. Mais le rebelle, en fait de sagesse, trouve une jolie compagne : il l’enlève et le scandale éclate. Le coupable est renvoyé en France où il est menacé d’une lettre de cachet obtenue par son père, puis d’une déportation aux “ Isles ”. Pardonné en 1714, il entre dans l’étude de maître Alain, procureur au Châtelet. C’est là qu’il rencontre Thiriot qui sera son indéfectible ami et son agent littéraire. Mais Voltaire s’ennuie dans l’étude et demande sa liberté. Fatigué de ce fils indomptable, Arouet

romain entre le 2ème siècle av. JC et le 2ème siècle apr. JC. Le préteur est le magistrat judiciaire, élu pour un an. C’est lui qui intervient dans la 1ère phase du procès. Lors de son entrée en fonction, il publie un édit qui constitue son programme d’activité pour l’année à venir. Cet édit énumère les cas dans lesquels le magistrat délivrera des actions. Comme notre droit moderne, le droit romain distingue le droit et l’action (en justice). En droit prétorien, le préteur peut délivrer des actions dans

Chaque tribu à un roi ou un chef choisi par l’assemblée des guerriers, qui se réunit périodiquement pour prendre des décisions. Ces sociétés n’étaient pas très élitistes. Tous les hommes guerriers sont égaux. Leurs mœurs sont connues grâce aux commentaires de Jules César et de Tacite. Ils relèvent l’importance du groupe et la reconnaissance de l’individu dans le droit, ainsi que l’absence d’absolutisme. Exemple : En matière de droit du patrimoine, pendant longtemps, les germains vont conserver des

comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat A) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). l’imperium : seuls titulaires, les magistrats supérieurs. Ils reçoivent par une loi spéciale l’imperium. Pouvoir de commandement militaire

b. Germains et droit Peu de connaissance du droit de ces peuples (puisque droit coutumier) ; avant leur entrée dans l’Empire romain, peu de connaissances car pas d’écrits. Ce que l’on connait de ce droit provient de Jules César, à travers ses commentaires écrits lors de guerres contre les germains, et aux écrits de l’historien latin Tacite. Quel est leur droit ? Un droit qui traduit des caractères analogues et identiques à ceux relevés en matière de pouvoir. D’abord, l’importance du groupe et la

façon ordonné et avec le désir de faire disparaître les contradictions d’un texte à l’autre. Contradictions est normale car textes écrits à des époques différentes. Gratien va essayer de concilier ces textes en faisant des commentaires. Il y a les textes plus ces commentaires, il fait une œuvre personnel, il essaye de gommer les contradictions. Le décret est non seulement un recueil de texte c’est aussi une œuvre de doctrine et ces ce qui en fait la nouveauté. C’est-à-dire que ce texte il ouvre