Commentaire De La Théorie Du Patrimoine Aubry Et Rau

universitaire, on pourra pas négliger la présence de doctrine. § 1 Def de la doctrine Opinion communément confessé par ceux qui enseigne la lois. L'opinion des auteurs, ces opinions ne peuvent pas créer des règles de droit elle consistes dans des commentaires explication ou interprète des règles de droits. § 2 rôle de la doctrine TITRE III QUELQUES ELEMENTS DE SCIENCE DU DROIT CHAP 1 LE RAISONNEMENT EN DROIT Section 1 raisonnement logique Mis en œuvre par les juges pour

détermination des rapports entre l’un et l’autre au fond, repose sur une conception individuelle, une idéologie qui n’est ni vraie, ni fausse. b) Le reflue de la morale en droit. Imaginer un homme marié avec des enfants, qui n’a plus que son patrimoine pour séduire. Il y a pas mal de phénomènes qui tendent à penser que le Droit subit un renouveau. On parle d’ éthique des affaires. Beaucoup de codes sont apparus. Autre exemple, il existe un laboratoire en France le comité consultatif national d’éthique

sujet de droit, tout les êtres humains sont des personnes juridiques. Dans le langage juridique la personne est celle apte à posséder des biens, à exercer des droits et à participer au commerce juridique en effectuent des opérations affectant son patrimoine, le fait de pouvoir participer est une capacité juridique, c’est là ou on trouve en lien entre la notion de personne et de capacité. On est dans une construction juridique, toute personne physique ou morale est apte à avoir des droits et des obligations

de cassation. comp. = comparez. Contrats Conc. Consom. = Contrats Concurrence Consommation. D. = recueil de jurisprudence Dalloz. dactyl. = dactylographiée. DEA = Diplôme d'études approfondies. déc.= décembre. Dr. et pat. = Revue Droit et Patrimoine. Dr. soc. = Droit social. éd. = édition. Encycl. Dalloz = Répertoire civil Dalloz ex. = exemple fév.= février Inf. rap. = informations rapides janv. = janvier JCP = Juris-classeur périodique, édition générale. JCP, éd. N. = Juris-classeur

d’approfondissement de questionnement. Les auteurs commentent le CC, articles par articles, phrase par phrase, mots par mots. Cette méthode est ce que l’on appelle l’exégèse. Il y a juste deux auteurs se situant a contre courant de l’exégèse, Aubry et Rau. Ils publient un cours de droit français qui propose une approche thématique du CC. ! • La méthode exégestique : ! . Si la loi est claire il faut la suivre. . Si la loi n’est pas claire il faut en rechercher l’esprit, c’est à dire ce

fondateur : Hiering (1818-1892) juriste allemand, "La lutte pour le droit a pour seule source l'Etat ce qui permet de dépasser les conflits individuels". → Père fondateur le plus important : Kelsen (1881-1973), qui en 1934 écrit un ouvrage "La théorie pure du droit" dans lequel il théorise cette notion de positivisme juridique. Kelsen donne une présentation technique du positivisme juridique en établissant une pyramide des normes au sommet de laquelle figure la volonté de l'Etat. Chaque norme se

domaine du droit et va offrir un recours lorsque les règles de droits positifs sont injustes. Il prime sur la positivité. C’est un droit naturel, inspiré de l’antiquité et d’Aristote qui illustre une tendance, une influence au début du XIXe siècle. Théorie idéaliste : le droit naturel ne doit plus chercher ses sources dans la nature, mais dans la raison même de l’homme, au moyen de la raison pure. Droit naturel : supérieur au droit positif, ensemble de principes non écrits, immuables, universels

[pic] Année 2006 [pic] Introduction 11 Section I : La notion juridique de patrimoine et la théorie juridique de patrimoine 11 §1 : La notion juridique de patrimoine 11 §2 : Le régime juridique du patrimoine 11 A : L’universalité 11 B : L’unicité 11 Section II : Les biens éléments du patrimoine 12 §1 : Des choses appropriables 12 A : Des choses appropriables mais non appropriées 12 B : Les choses non appropriables 12 §2 : Les droits patrimoniaux sur les

le droit acceptait la mort civile qui était une sanction qui privait un être humain vivant de sa personnalité. Cela était pour les fractions les plus graves, prévues par le code pénal. A partir du moment où la personne est morte civilement, son patrimoine était ouvert à ses héritiers, son mariage était dissout, s’ils ne se séparaient pas il y avait concubinage pas mariage. Si des enfants naissaient, ils étaient considéré comme enfants illégitimes. Cette mort civile était une fiction car la personne

patrimoniale de la personne Paragraphe 1 : La notion du patrimoine Patrimoine= Ensemble des biens et des obligations d’une personne, envisagé comme une universalité de droit, cad comme une masse mouvante dont l’actif et le passif ne être dissociés. Dans les règles du patrimoine, toutes les règles juridiques s’inscrivent vers une dimension économique. Dans le langage courant, patrimoine : on pense à la fortune, richesse. En droit, le patrimoine est envisagé comme un contenant : c ‘est l’aptitude