Commentaire Comparé Article 67 Et 68

66 Bibliographie / Webographie 67 Annexes 68 Table des matières 76 Liste des figures ANNEE UNIVERSITAIRE

La protection judiciaire de l’enfant en RD-Congo face à la mise en œuvrede la justice restaurative en droit comparé : Analyse et commentaire. »2. « L’enfance en conflit avec la loi en RD-Congo et la justice restaurative : étude doctrinale en droit comparé et pratique expérientielle. » 3. « La protection judiciaire de l’enfant et la justice restaurative : analyse et projection en droit comparé. » Epigraphe : « L’humanité doit donner à l’enfant ce qu’elle a de meilleur.

64 64 65 66 67 67 ` ´ ´ D. Les infractions liees a l’etat de faillite 381. Disparition des infractions de banqueroute mais maintien du droit penal ´ de la faillite 382. Auteurs des infractions liees a l’etat de faillite ´ ` ´ 383. Faut-il un etat de faillite? ´ 384. Infractions visees par l’article 489 du Code penal ´ ´ 385. Infractions visees par l’article 489bis du Code penal ´ ´ 386. Infractions visees par l’article 489ter du Code penal ´ ´ 387. Infractions visees par les articles 489quinquies

un regard particulier à Akim. SIGLES ET PRINCIPALES ABREVIATIONS Al. : Alinéa. Art. : Article. AUPC : Acte Uniforme portant organisation des procédures collectives d’apurement du passif du 10 avril 1998. AUVE : Acte Uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d’exécution du 10 avril 1998

désirs et à mes croyances. 65. J’aime les exercices de visualisation. Quand je songe à réaménager une pièce, je peux facilement la voir dans ma tête. 66. Je peux facilement reconnaître la rotation d’une figure géométrique dans l’espace. 67. Je travaille bien seul(e). 68. J’aime résoudre des mots croisés ou jouer au Scrabble. 69. Je chante juste ou je joue d’un instrument de musique. 70. J’aime les films qui procurent des sensations fortes! 71. J’aime les randonnées de plein air, la chasse ou la pêche

diapositives) utilisés en cours. Il n'a pour seule ambition que d'aider les prises de notes et de clarifier quelques points particulièrement difficiles. Il est complété par le poly de tirage des dites diapositives. Certains transparents font l'objet d'un commentaire, d'autres, hélas, sont livrés tels quels, ce qui obligera le lecteur attentif à aller chercher des informations supplémentaires dans les sources qui sont citées à chaque fois. J'ajoute que le cours étant nécessairement évolutif et interactif - ce

point de vue des fonctions 2.4.1.2. L'analyse du point de vue de la définition des paramètres 2. 4. 2. Proposition de mesures adéquates 2 . 4 . 2 . 1 . Les gérants du matériel 2.4.2.2. La centrale pour les questions de gestion du matériel 3. 4. Commentaires finaux Les annexes Annexe No 1 Organigramme de l'administration 102 Annexe Annexe Annexe Annexe No No No No 2 3 4 5 5 103 105 108 114 Symboles mathématiques Abréviations Bibliographie Législation et textes non - publiés -

l’interprétation des signaux obtenus. Ce constat a conduit au développement de nouvelles théories, permettant d’appréhender la diffusion de faisceaux électromagnétiques arbitraires (faisceaux laser en particulier) par des particules, discutées dans cet article. Le lecteur pourra se reporter pour les théories mentionnées aux références bibliographiques [1], [2], [3] et [4]. 1. Diffusion d’ondes planes 1.1 Hypothèses Par commodité, nous employons ici le mot lumière dans un sens élargi, quelle que soit

remerciements sont adressés au Professeur Jean-Christophe SAINT-PAU pour ses précieux conseils, ainsi qu’à tous ceux qui auront l’occasion de parcourir ces pages et qui ainsi feront vivre ces quelques lignes. LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS Art Article Bull Bulletin de la chambre criminelle de la Cour de Cassation Bull.Civ Bulletin de la chambre civile de la Cour de Cassation Crim Arrêt de la chambre criminelle de la Cour de Cassation CA Cour d’appel

Merlin La rencontre : la danse de l’amour Le fils et le destin de Merlin 58 58 60 61 CHAPITRE 2 : LE CYCLE RHÉNAN 63 « MAI » 64 « LA LORELEY» Le crime et l’absolution Le débat entre l’évêque et Loreley Le destin de Loreley 65 66 66 67 « LA TZIGANE » 68 « LES COLCHIQUES» 70 CHAPITRE 3 : LE CYCLE D’ANNIE 73 1. « LA CHANSON DU MAL-AIMÉ » : MÉMOIRE ET ERRANCE 73 L’ORGANISATION DU POÈME 73 LA DÉDICACE ET L’ÉPIGRAPHE 76 FRAGMENT 1 : « UN SOIR DE DEMI-BRUME À LONDRES » Les fausses apparences