Comité départemental du tourisme

dimension traditionnelle . 3)Le tourisme équestre De plus le tourisme équestre appartient au loisir. La randonnée équestre est une activité de loisir qui permet de découvrir les régions en parcourant de grandes distances à cheval. Avec ses 67 000 licenciés et un million et demi de pratiquants recensés, le tourisme équestre rencontre en France toujours plus de succès. 2 000 établissements et associations de cavaliers travaillent étroitement avec les comités régionaux afin de promouvoir au mieux

internati. . pratique des APS p/tous . vie sp. locale . sport de HN . format° et cadres techniques . Féd sportives DTN . bureau médical . établisst nat° et rég DRJS CROS Comités régionaux Niv. régional Conseil régional Conseil général Coll. locales DDJS OMS CTR CTD CDOS Comités départem. A.S. Niv. dpt Niv. local 2 PRESENTATION GENERALE La loi n° 2000-627 du 6 juillet 2000 est la 12è modification de la loi Avice. 1. LE DEVELOPPEMENT DU SPORT : ACTIVITE

handicap : un besoin en produits spécifiques, dans chaque discipline sportive, qui correspondent aux besoins des différents handicaps .............................................................................................................. 14 3.5. Tourisme de montagne, un secteur en mutation ............................................................................................. 16 3.5.1. La montagne en hiver ....................................................................................

économique en plein essor qui contraste avec un taux de chômage très élevé Dans le secteur des services, les services marchands, soutenus par l’essor des nouvelles technologies, connaissent la plus forte progression. Si avant 2006 le secteur du tourisme s’inscrit dans un contexte de stabilisation de la fréquentation, le chikungunya semble cependant avoir fragilisé le secteur. L’activité de commerce reste soutenue par une consommation robuste. Le tertiaire emploie près de 85% de la population active

vie quotidienne des habitants du département. Les missions des départements sont : L'action sociale L'équipement et les transports L'aide aux communes L'éducation, la culture, le patrimoine Le développement économique et social L'environnement, le tourisme http://www.departements.fr/vos-departements/les-missions-des-departements On entend souvent dire que la commune est le niveau de pouvoir le plus proche du citoyen. Cette antienne laisse supposer une large charge de compétences pour les édiles,

sportif, on comprend : Les fédérations Ligues ou comités régionaux Comités départementaux Clubs et associations Ces associations sont sous le statut d’associations à but non lucratif loi 1901 CNOSF (Président : Denis Masseglia) -> ils représentent les intérêts du sport français auprès du CIO et des pouvoirs publics, mais aussi les valeurs de l’olympisme et le CIO en France. CROS (Comité Régional Olympique et Sportif) CDOS (Comité Départemental Olympique et Sportif) Ces acteurs représentent

Régime générale de la vente de voyages et de séjours A)L'article L.211-1 du code du Tourisme, Les dispositions relatives à la vente de voyages et de séjours s'appliquent : « aux personnes physiques ou morales qui se livrent ou apportent leur concours, quelles que soient les modalités de leur rémunération, aux opérations consistant en l'organisation ou la vente : de voyages ou de séjours individuels ou collectifs ; de services pouvant être fournis à l'occasion de voyages ou de séjours, notamment

.........28 IV CHAPITRE II - LES PROPOSITIONS UNE STRATÉGIE OFFENSIVE POUR QUE LA FRANCE GAGNE DES PARTS DE MARCHÉ................................................................................31 I - POUR UNE MEILLEURE PRISE EN COMPTE DU TOURISME D’AFFAIRES.................................................................31 A - SENSIBILISER POUVOIRS PUBLICS ET POPULATION ...........31 B - ADOPTER UNE MÉTHODOLOGIE COMMUNE POUR AMÉLIORER LA CONNAISSANCE DU SECTEUR .....................32 C -

Art.1311-1 C. rural modifié (act équestre). L.05.01.06 : parallèle monde commercial et agricole. Création fond agr et le bail rural cessible hors cadre familial. une législation départementale, nationale, européenne départementale spécificité des p° agricole. Préfet prend décision avec la Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt DDAF. DDAF a fusionnée avec DDEquipement pr faire DDEA (Equiment et de l'Agriculture). Domaine : statut des baux ruraux, le préfet prend un arrêté

président de section à la chambre régionale des comptes de Franche-Comté (actuellement président de la chambre régionale des comptes de Bourgogne). Le projet de rapport a été délibéré par la formation le 18 février 2009. Il a ensuite été arrêté par le Comité du rapport public et des programmes le 7 avril 2009, présidé par M. Philippe Séguin, premier président, avant d’être communiqué au Premier ministre. COUR DES COMPTES V DÉLIBÉRÉ La Cour des comptes publie un rapport thématique intitulé «