Comices tributes

classique, la procédure législative est bien fixée. Mais il existe plusieurs assemblées populaires : les comices. Ces comices sont en théorie, au nombre de 3 : comices curiates, comices centuriates, comices tributes. Les comices curiates étaient la grande assemblée sous la période royale, mais perdent de leur importance sous la République. 1) Les assemblées du populus Les comices tributes sont parfois difficiles à distinguer concrètement d’une autre assemblée, qui n’est pas populaire mais

l’époque classique, la procédure législative est bien fixée. Mais il existe plusieurs assemblées populaires : les comices. Ces comices sont en théorie, au nombre de 3 : comices curiates, comices centuriates, comices tributes. Les comices curiates étaient la grande assemblée sous la période royale, mais perdent de leur importance sous la République. 1) Les assemblées du populus Les comices tributes sont parfois difficiles à distinguer concrètement d’une autre assemblée, qui n’est pas populaire mais celle

rarement le droit privé : la loi était surtout destinée à régler une question politique ou sociale. * Les projets de loi venaient toujours d'un magistrat supérieur (consul, tribun, voire dictateur). Les textes étaient votés par les comices centuriates ou tributes. * En ce qui concernait la sanction, on distinguait les lois parfaites (nullité), moins parfaites (amende) ou imparfaites (absence de sanction). Cette dernière catégorie confirme la timidité des Romains dans le domaine législatif.

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

d’appel. En -23, il ne fait que recevoir la puissance tribunicienne pleine, et ce pouvoir sera renouvelé tous les ans, jusqu’à sa mort. Un pouvoir très important dans la mise en place de la république. Il pouvait proposer des lois devant les comices tributes, qui peut par ailleurs réunir et présidé. En raison de son auctoritas, sa rendait l’action des autres tribuns difficile contre lui, ils n’utilisaient pas leur droit de véto. Ce qui est symptomatique, c’est dès qu’il a eu ces pouvoirs, il abandonne

Salamine (480). Leur puissante flotte de guerre leur permet de dominer la mer Egée dès lors.* C’est pour cela que les Athéniens proposent la création de la Ligue de Délos en 478 aux autres cités contre un retour possible des Perses. Chaque cité verse un tribut au trésor commun, qui est utilisé au profit des Athéniens. Peu à peu, Athènes impose sa suprématie, réprimant les révoltes de cités rebelles, créant ainsi un véritable empire maritime ou thalassocratie. Le stratège Périclès incarne cet impérialisme

symboliquement en dehors de la cité. Enfin, il reste les Comis Tributes, qui eux sont classés sur la base du territoire, sans compter les richesses. Rome est donc divisée en tributs (passe de 3 à 31), distinction jugée la plus égalitaire. Les citoyens se réunissent et votent par ces tributs. Les compétences sont donc difficiles à séparer entre ces assemblées, sui s’emmêlent. Lorsque seront crées les assemblées de la Plèbe, c’est dans le cadre des tributs qu’ils seront convoqués. A Rome, le peuple n’est pas

sont très orageux. A) Ce st des Assemblées de citoyens. Rôle = vote de la loi. Plusieurs sortes de comices : - les comices CURIATES - Les comices CENTURIATES - Les comices TRIBUTES Chacune de ces Assemblées votent la loi. Curiates : patriciens, vt tomber en déclin. Centuriates : repose sur centuries : 100 citoyens : ouvert aux plébéiens selon le Cens, degré de richesse. Tributes : repose sur la localisation géographique, critère : le domicile. En th elles détiennent 1 pvr souverain

ce sans recours au peuple. 2eme facette de l’imperium : lorsqu’il est exercé à l’intérieur de la cité, il concerne l’activité politique de la cité : convocation des comices, vote des lois, réunion du sénat. L’activité judiciaire était exercée par les magistrats. L’assemblée centuriate élit les magistrats supérieurs et l’assemblée tribute les magistrats inférieurs. b. l’organisation des magistrature. Les magistrats sont en général élus pour 1 an afin d’éviter que des individus monopolisent l’exercice

être représenté par des Assemblées qu’on appelle des Comices. On trouve d’abord les Comices Curiates qui sont les plus anciens. Très vite, à partir du 4ème siècle, ils n’ont plus que des attributions résiduelles. Il y a ensuite les Comices Centuriates où seul la fortune sera prise en compte pour la composition de cette Assemblée. Au sein de celle-ci, les représentants sont répartis en différentes classes selon la fortune de chacun. Les Comices Centuriates sont également chargés de déclarer la guerre