Code De Commerce Marocain

Comité Interministériel chargé du Développement et de la Promotion DU COMMERCE ELECTRONIQUE Juin 2000 Table des matières |MATIÈRES |PAGES | | |

Année Universitaire : 2009 /2010 Plan  INTRODUCTION CHAPITRE 1 : Présentation de la Banque Populaire ✓ Présentation de la Banque Populaire et son secteur - Présentation du secteur bancaire marocain - Présentation de la Banque Populaire. -Organisation de la Banque Populaire -Organigramme de l’agence « SIJILMASSA » CHAPITRE 2 : Fonctionnement de l’agence « SIJILMASSA »

contrat de travail maritime ou le contrat d’engagement maritime. Ce contrat est régit par les dispositions du titre IV du Dahir du 31 mars 1919 portant code de commerce maritime dans ses articles 165 et suivants. Le contrat d’engagement maritime est défini dans les termes suivant par l’article 165 du Dahir portant code de commerce maritime de 1919 : « tout contrat d’engagement conclu entre un armateur ou son représentant et un marin et ayant pour objet un service à accomplir à bord

INSTANCE §1- Organisation §2- Attributions SECTION 3- LA COUR D’APPEL §1- Organisation §2- Attributions SECTION 4- LA COUR SUPREME §1- Organisation §2- Attributions CHAPITRE 2 - LES JURIDICTIONS DE COMMERCE SECTION 1- ORGANISATION DES TRIBUNAUX DE COMMERCE SECTION 2- ATTRIBUTIONS DES TRIBUNAUX DE COMMERCE INTRODUCTION Le droit est une notion polysémique qui peut recevoir plusieurs définitions. On distingue principalement entre deux acceptions du droit : le droit objectif et le droit subjectif. _

Université Cadi Ayyad Marrakech Ecole Nationale de Commerce et Gestion Contrôle de gestion au sein des PME marocaines Encadré par : M. EL MABROUKI Réalisé par : MAACH Hasna RAOUI Zineb TEBBAAI Halima Année universitaire : 2009/2010 Contrôle de gestion au sein des PME marocaines Introduction L’instabilité et les évolutions actuelles de l’environnement conduisent inévitablement les entreprises à offrir rapidement un produit d'une qualité croissante à un prix toujours plus compétitif

comme étant l’appartenance juridique d’une personne à la population de l’Etat. Le droit de la nationalité comprend les règles d’attribution et d’acquisition de cette nationalité ainsi que les règles relatives à sa perte. Au Maroc, il existe un Code de la Nationalité qui règlemente ces différents aspects. Seule la conception extensive intègre la nationalité comme matière de droit international privé. Ceci se justifie essentiellement par la place faite par le système français des solutions de

personne en particulier. Elle ne prend pas en considération les spécificités de chaque individu.L’application de la règle de droit est générale dans l’espace, donc la règle de droit s’applique de la même manière sur un espace donné (ex : le territoire marocain). C’est la raison pour laquelle que l’on qualifie comme étant une règle sociale, c’est-à-dire qu’elle s’adresse à tous les membres de la société qui doivent respecter obligatoirement ses dispositions. La règle de droit a vocation à s’appliquer à

répondre a ces questions, on se rend compte que le Maroc face à un véritable agenda de mise à niveau de l entreprise marocaine en général, et de la PME en particulier, qui nécessite a une totale remise en cause, des choix douloureux et la promotion d’une nouvelle culture d’entreprise. Bref, une véritable révolution culturelle devrait être accomplie par les entrepreneurs marocains s’ils veulent faire face à l’évolution dans le cadre d’une ZLE. Le chemin de la MAN est encore long et problématique

Préparé par : Fatna Elharti Encadrements : OFAKIR LHOUCINE Introduction : .... .. Présentation générale de la banque Partie I : Historique du groupe Banque Populaire du MAROC............................................. 1- Le secteur bancaire Marocain : 2-Historique du groupe Banque Populaire du Maroc : Partie II : Structure d'organisation et de fonctionnement de l'agence.......................... Présentation de l'agence Hay Mohammadi..........................................................

Express de Karim DIP, Directeur Général de la Compagnie Fruitière de Distribution Maroc Intervention de Karim DIP, Directeur Général de CFDM Né le 1er Juillet 1962 à Dakar, Sénégal Email : k.dip@fruitiere.fr Formation : Baccalauréat Master en commerce Expériences professionnelles : • 1982–1989 à Dakar–Sénégal : directeur commercial agence Tricopub, communication et conseils • 1989–1992 à Douala–Cameroun : directeur commercial pour le Groupe, ALM International BAYER CROP SCIENCE, société de distribution