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------------------------------------------------- TITRE 1 : L’IDENTIFICATION DU DROIT. Chapitre 1 : première approche du droit. Section 1 : les manifestations du droit la règle de droit et le jugement. Elles ne sont pas complémentaires). §1. La règle de droit. Définition de la règle de droit : c’est la base sur laquelle le droit repose. Il s’agit d’une règle de conduite : c’est une manière d’organiser la vie sociale. A. Les caractères de la règle de droit : 3 caractéristiques. 1. La règle de droit est générale

Philosophie Cours Tome 1 La raison et le réel Terminale Rédaction B. BENOIT H. ÉLIE J.-P. GUILLOT A. LÉANDRI Y. MAZOUÉ Y. THIERRY N. SIMONDON Coordination 7-PH00-TEPA01-10 M.-O. AUVRAY-ALOUIS Référence : 7-PH00-TEPA01-10 Ce cours a été rédigé et publié dans le cadre de l’activité du Centre National d’Enseignement à Distance, Institut de Rennes. Toute autre utilisation, notamment à but lucratif, est interdite. Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé de

Droit Sommaire THÈME 2 : LES STRUCTURES ET LES ORGANISATIONS SÉQUENCE 06 – Le choix d’une structure juridique (1) .................................................................. 4 SÉQUENCE 07 – Le choix d’une structure juridique (2) ................................................................ 19 SÉQUENCE 08 – La pérennité de l’entreprise ................................................................................. 63 THÈME 3 : LE CONTRAT, SUPPORT DE L’ACTIVITÉ DE L’ENTREPRISE SÉQUENCE

UE 115 ÉCONOMIE ª année 2011-2012   ce fascicule comprend : La présentation de l’Ue La série 1 Le devoir 1 à envoyer à la correction   repères méthodoLogiques et historiques En collaboration avec le Centre National d’Enseignement à Distance Institut de Lyon Catherine LESNARD Chantal SAUVIAT U1151-f1/4 Économie • Série 1 Les auteurs : Catherine LESNARD : Agrégée d’économie et gestion. Chantal SAUVIAT : Agrégée d’économie et gestion. L’ensemble des

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 1 Objet et méthode en ingénierie de formation . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 3 Niveaux spécifiques de la formation des salariés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 5 Axes transverses de la formation des salariés . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 8 Partie 1 Les préalables à l’ingénierie de formation Chapitre 1 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .

Tertiaire – 1re année MANAGEMENT DES ENTREPRISES Olivier Bordes Éric Finot CONNECTÉ À VOTRE AVENIR Les cours du CNED sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du CNED, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle

Proposition et évaluation d'environnements d'apprentissage. Anne Tourpe Co-promoteurs : Prof. M. Lejeune (FSA) Prof. M. Frenay (PSP) Février 2004 © Presses universitaires de Louvain, 2004. Dépôt légal : D/2004/9964/3 ISBN 2-930344-43-1 Imprimé en Belgique Tous droits de reproduction, d'adaptation ou de traduction, par quelque procédé que ce soit, réservés pour tous pays, sauf autorisation de l'éditeur ou de ses ayants droit. Diffusion : www.i6doc.com, l'édition universitaire

universel/général/particulier/singulier. Nous avons mis en tête des parties de la leçon et de certains paragraphes des titres et des numéros, comme on le fait en général dans une leçon, dans le but de faciliter votre lecture en rendant plus manifeste la construction du devoir et l’ordre des idées (de leur exposition et de leur discussion). Nous les avons mis entre crochets, dans la mesure où nous souhaitions que cette leçon puisse constituer aussi un exemple possible de dissertation ; or, dans une dissertation, il ne faut

Des concours nombreux et divers ont soutenu l'entreprise : l'Institut des techniques de la documentation (INTD) d'abord, en mettant au service des auteurs ses moyens et ses équipements ; Marie-Pierre ALIX, qui a assuré la rédaction du module 4 (Informatique documentaire) et d'une partie du module 5 (Description bibliographique); l'Institut de la construction et de l'habitation (ICH), en la personne de Jean-Luc GOURDIN qui en a permis le tirage sur son imprimante laser; mademoiselle Jeannette LE

à Distance, Site de Rennes. Toute autre utilisation, notamment à but lucratif, est interdite. Les cours du Cned sont strictement réservés à l’usage privé de leurs destinataires et ne sont pas destinés à une utilisation collective. Les personnes qui s’en serviraient pour d’autres usages, qui en feraient une reproduction intégrale ou partielle, une traduction sans le consentement du Cned, s’exposeraient à des poursuites judiciaires et aux sanctions pénales prévues par le Code de la propriété intellectuelle