Charte De Commune Philippe Auguste

justice de Maât est de faire sortir du tribunal les deux parties satisfaites. Les égyptiens symbolisent la justice par une balance. La fonction du roi est de réaliser sur terre l'idéal des dieux (idéal de justice au bénéfice des hommes pour le bien commun de la société). - le droit vient des dieux - la fonction royale : le pharaon est responsable devant les dieux de ses actes. B.Les droits de l'ancien empire Absolutisme monarchique : ce n'est pas du despotisme dans la mesure ou le pharaon connait

horizontale est la coordination thématique ce tous homogène doit être coordonné à l'ensemble. La division horizontale suppose une hiérarchisation implicite. La coordination verticale est une hiérarchie expresse, deux interprétation interprétation commune : chaque niveau doit être conforme au niveau supérieur la hirarchie des normes au sens de kelsen : on ne peut édicter une normes que si il y a 2 règles préalable. Une première règle c'est qu'on est compétent pour éditer un règlement. La deuxième règles

à chaque pater un pouvoir très important. A travers ces décisions, tous ces chefs règlent les usages, les mœurs de leur clan. Les décisions rendues par ces personnages auraient contribuées à la formation d’usage, d’apports propres à leur gentes et commun à l’ensemble de la cité. A/ le premier développement du droit : le concept primitif de jus : A l’origine, ce terme de jus (droit) a deus sens, un sens religieux, un bienfait accordé par l’Eglise et un sens juridique. Deux sens car aux premiers

religion cela est impensable. Pour lui machiavel est Satan. Bodin est un original et pour la première fois il va définir l’état souverain. Sa définition est la suivante: la république est un droit gouvernement de plusieurs ménages et de ce qu’il leur est commun avec puissance souveraine. Par ménages on entend la famille (pour Bodin). Pour lui la famille est une cellule essentiel et sacrée. C’est aussi et surtout un frein à la souveraineté de l’état en se ralliant contre le souverain. Le droit gouvernement

quelques coins de terre pour subvenir à leur nourriture, ne formaient pas encore ces grandes associations connues plus tard sous le nom de monastères; ils se réunissaient seulement dans un oratoire construit en bois ou en pierre sèche, pour prier en commun. Fuyant le monde, professant la plus grande pauvreté, ces hommes n'apportaient dans leurs solitudes ni art, ni rien de ce qui pouvait tenter la cupidité des barbares, ou des populations indigènes. Au VIe siècle, saint Benoît donna sa règle; du Mont-Cassin

XIème siècle, on parle de la « débandade des corvées ». On supporte de plus en plus mal ces corvées. Pour éviter cet arbitraire, on commence (au XIIème siècle surtout) à mettre par écrit les obligations réciproques des seigneurs et des paysans = chartes de coutumes ou franchises. Les paysans exigent aussi que la taille soit codifiée, régulée = l’abonnement de la taille. Le seigneur y trouve son compte : moins de révoltes et rentrées fixes et régulières. Mais dans certains cas, l’arbitraire du seigneur

liberté en 44 av JC). La mort du dictateur César, loin de régénérer la République, va laisser place à un nouveau régime, l’Empire, qui va être fondé par le petit-neveu de César, son fils adoptif, Octave, qui va défaire Marc Antoine, et devenir Auguste (c’est-à-dire Empereur). Chapitre 2. L’Empire romain et son droit. Entre le moment de sa fondation (31-27 av JC) et sa disparition du moins en occident (476 ap JC), les historiens ont coutume de distinguer deux périodes dans l’empire romain

raison de ces lutes c’est pour ca que la république va évoluer. La prospérité sous les étrusques disparait. Les causes sont surtout politique, une partie du peuple va décider ( 5es avt J.C) de quitter la ville de rome pour aller s’établir sur la commune insurrectionnelle , cette partie du peuple décide qu’elle ne rentrera a rome que lorsque des lois lui étant favorable lui auront été donné : Naisance de la plèbe. Le peuple romain : Ensemble des citoyens romain ( pauvre et aristocrate) , la plèbe :

restauration, c’est ce récit qui prédominera, construit autour d’une structure institutionnel qui cherche à revenir sur les acquis de la révolution de 1789 sans trop de brutalité. Louis XVIII, installé au pouvoir a partir de 1815, créera ainsi une charte constitutionnelle, dont le préambule contient l’expression de la « chaîne des temps » et qui explique qu’il faut effacer les maux de la révolution. Sous la restauration, l’opposition est surtout libérale. C’est une opposition souterraine avant tout

servent de socle au droit positif. Certaines règles datent du Moyen-âge et sont toujours utilisées aujourd'hui. Il faut se débarrasser de l'idée qui dit que la législation actuelle est le nec plus ultra du système juridique. Cette idée est très commune et fausse, elle montre les préjugés. Il en a existé d'autres, de très remarquables. Par exemple, il ne faut pas se dire que le droit commence au Code Civil (Napoléon, 1804). Cette idée rependue montre que le monde actuel nous empêche de réfléchir