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Droit Civil Droit des obligations Introduction Le droit des obligations est une matière de droit privé mais les personnes morales de droit public (entreprise publique, administration) sont elles aussi concernées par le droit des obligations. C’est l’une des branches maîtresse du droit civil, il constitue le droit commun des relations contractuelles. Il n’y a pas que les particuliers qui sont concernés par le droit des obligations, les commerçants sont naturellement concernés par les créances

INTRODUCTION AU DROIT 1. Notion de droit la notion de droit est une conséquence de la vie en collectivité, en société. - la vie en collectivité → relations organisées et durables entre des individus dans un espace géographique limitée. ex. : une famille, il y a des relations (organisées) pr favoriser la vie sociale, la paix sociale (pr la préserver). le droit → système des règles qui sont organisées entre elles, qui ne peuvent pas se contredire (sinon ce ne sont pas de règles) ;

significatif Office D’Exploitation des Ports Organisation Mondiale du Commerce Organisation Maritime Internationale Office Marocain de la Propriété Intellectuelle et Commerciale Organisation des Nations Unies Régie d’Acconage du Port de Casablanca Société Chérifienne de Remorquage et d’Assistance Taux de Croissance Annuel Moyen Agence Spéciale Tanger-Méditerranée Tonneaux Dollar Américain Transport maritime au Maroc, contrainte ou opportunité pour la compétitivité de l’Economie Nationale ? 3

79 p. 83 p. 87 p. 91 p. 95 p. 99 p. 103 Règles, normes et contrats N°21 - Déclarant en douane N°22 - Responsable de contrat p. 109 p. 113 POUR ALLER PLUS LOIN Associations, fédérations professionnelles… Sites Internet Établissements de formation Références bibliographiques p. p. p. p. 119 121 123 125 ANNEXES Quelques acteurs majeurs Lexique p. 129 p. 131 I ntroduction a logistique est un ensemble de services nécessaires à la fabrication des produits et à leur commercialisation

p. 87 p. 91 p. 95 p. 99 p. 103 Règles, normes et contrats N°21 - Déclarant en douane N°22 - Responsable de contrat p. 109 p. 113 POUR ALLER PLUS LOIN Associations, fédérations professionnelles… Sites Internet Établissements de formation Références bibliographiques p. p. p. p. 119 121 123 125 ANNEXES Quelques acteurs majeurs Lexique p. 129 p. 131 I ntroduction a logistique est un ensemble de services nécessaires à la fabrication des produits et à leur

Projet de fin d’études L’offshoring au maroc : Cas de MATIS pour la sous-traitance aéronautique Travail fait par : Siham El Khaldi & Chaymae Lahlou Travail encadré par : Mr . Abderrahmane Alaoui Année univesitaire : 2011-2012 Dédicaces Nous dédions ce travail : A nos pères pour leurs perpétuels encouragements, leurs conseils et leurs directives. A nos mères pour tous leurs sacrifices qu'elles ont faites pour que nous réussissions nos études, tout l'amour, toute

jugement que portera le chef d’entreprise sur les responsables, sur les structures et sur les activités. » b. Missions de la comptabilité de gestion La comptabilité de gestion se caractérise par son autonomie par rapport au droit fiscal et au droit comptable. Elle doit permettre : – de connaître les coûts des différentes fonctions assumées par l’entreprise ; – d’expliquer les résultats en calculant les coûts des produits et services pour les comparer aux prix de

LA FISCALITÉ FRANÇAISE Document à jour au 30 juin 2010 Ce document est une présentation synthétique de la fiscalité française. Il ne constitue en aucun cas la doctrine officielle des services qui l'ont rédigé. -1- -2- SOMMAIRE -:Page INTRODUCTION PREMIERE PARTIE : Les impôts sur les revenus Chapitre 1 : L'impôt sur les sociétés Chapitre 2 : L'impôt sur le revenu Chapitre 3 : Les impôts à finalité sociale Chapitre 4 : Les taxes et participations dues par les employeurs sur le montant

téléch io atuiteme gr 5 Martine STIRMAN www.hachettefle.fr PARTIE 1 • Changements (dossiers 1 à 4) La première partie du manuel adopte le point de vue de l’individu et du citoyen. Elle s’arrête sur les changements marquants de la société d’aujourd’hui et examine en quoi ils ont sensiblement modifié nos vies et nos manières de voir. 1 Des machines et des hommes Thématiques et contenus socioculturels Les nouvelles technologies La révolution numérique C’était hier

Licence De Droit Des Affaires, Cours de Contrats Spéciaux, Par M. Massamba GAYE, Docteur en Droit Privé COURS DE CONTRATS SPÉCIAUX INTRODUCTION La vie en société implique que les individus qui la composent aient des échanges entre eux qui ne peuvent se faire que par le biais d’actes juridiques dont l’instrument le plus usité est le contrat. Ce contrat obéit à deux corps de règles : la théorie générale des contrats ou des obligations qui prévoit toutes les règles communes aux différentes sortes de