Cas 14 Les Productions Immatérielle

* Chaine TV : assembleur de programmes, concepteur de grilles. * En amont : production des programmes * * Films, téléfilms, documentaires, divertissements, journaux, évènements sportifs * En aval : diffusion, distribution de la chaine * Vente des abonnements pour les chaines payantes (à l’unité, sous forme de bouquets * Lié au secteur des TIC * Production des moyens de transmission et de réception (téléviseurs, paraboles, décodeurs)

contribuant à la croissance (sources de la croissance) Introduction : croissance extensive, croissance intensive 1/ Les facteurs de production contribuant à la croissance extensive 2/ Les facteurs de production contribuant à la totalité de la croissance Introduction : le mystère de la PGF a) La PGF b) Le lien entre investissement et facteurs de production c) La croissance endogène d) Le rôle des institutions II/ LA CROISSANCE EST UN PHENOMENE INSTABLE Introduction : Les termes clés : récession

(Asie 2013) - Montrez comment le progrès technique stimule la croissance économique. (Polynésie 2014) Chapitre 1 – Les sources de la croissance économique ________________________________________ 1 1. Intérêts et limites du PIB comme mesure de la production _____________________________________ 2 Au-delà du PIB, d’Autres indicateurs _______________________________________________________ 9 2.1 L’indice de développement humain (IDH) _____________________________________________________________ 9 2

propriété intellectuelle est un secteur dans lequel Montpellier a occupé une place privilégiée à raison d’un auteur : Jean Marc MOUSSERON qui a été dans les années 1970 le spécialiste français des brevets. Il a développé une doctrine qui fait que la production scientifique a été fournie. Derrière le label propriété intellectuelle, on va regrouper toute une famille de droits. * Droit d’auteur * Droit de brevet * Dessins et modèles * Droit des marques Il faudrait aller au-delà : il

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 53 Les actes et les faits juridiques – L’utilisation des différents moyens de preuve 14 L’organisation judiciaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 57 Présentation de l’organisation judiciaire française Les juridictions

...... 9 15 ................................................................................... Sous-thème 2 : Les productions immatérielles Chapitre 3 Le droit d’auteur et les productions immatérielles ................................................ 21 Sous-thème 3 : L’immatériel et la protection de la personne Chapitre 4 Chapitre 5 Chapitre 6 Immatériel et protection des droits et libertés de l’individu ..................................... 27 TIC et relations de travail

nouvelle conscience culturelle collective. Cette dernière se traduit actuellement par un nouveau rapport établi avec l’héritage historique dans son sens le plus large, en impliquant sans discernement l’ensemble de ses catégories matérielles et immatérielles. Une nouvelle politique et des outils appropriés C’est dans ce nouveau contexte culturel1 que l’Etat a réagi en apportant les réajustements nécessaires aux textes fondateurs de la culture algérienne et, en particulier, la révision de la loi

l’administration, en passant par les transports, les activités financières et immobilières, les services aux entreprises et services aux particuliers, l’éducation, la santé et l’action sociale». En effet le secteur tertiaire concerne la production de biens immatériels et la place croissante acquise par ces activités fait de lui une nouvelle composante du système économique mondial. Cette position dominante conduit à s’interroger sur les sources de la croissance du secteur tertiaire dans les économies

 DISCIPLINE : Analyse économique, managériale et juridique des services informatiques – BTS SIO INTITULE DE LA SEQUENCE : Le cas « InfoSoluce » Problématique : Comment gérer et intégrer les ressources, les compétences, les connaissances et les parties prenantes au sein d’une organisation ? La société InfoSoluce est une société de services d’ingénierie informatique, installée à Laval (Mayenne). Elle assure une mission de soutien et de conseil auprès des nombreuses PME de l’agglomération lavalloise

destruction périodique de l’héritage du passé, qui semble avoir marqué toute l’histoire de Chine » et « la chute d’une dynastie s’accompagnait presque infailliblement du pillage et de l’incendie du palais impérial ; ainsi, d’un seul coup, la crème de la production artistique des siècles antérieurs s’évanouissait chaque fois en fumée.». Ce phénomène est bien répondu à l’Extrême-Orient mais étrange dans les yeux des occidentaux. Plus exceptionnel, Sylvie Guichard-Anguis décrit ce fait au Japon et l’appelle