Calcul Douane Et Transit

Microsoft Word - rapport de stage.docxRéalisé par : BENAYAD SALOUA Rapport de stage d’observation au sein de : Administration des Douanes et Impôts Indirects « DIRECTION RÉGIONALE DE L’ORIENTAL » Encadré par : M.ZEJLI Mohamed Rapport de stage d’initiation ENCG-OUJDA 2 Avant-propos Crée en 2003, l'École Nationale de Commerce et de Gestion est un établissement public qui s’intègre dans le cadre de l’ouverture de l’université

L’adhésion du Maroc le 1er juillet 1968 à l’Organisation Mondiale de Douane (OMD), exprime sa volonté de se soumettre aux différentes orientations de celle-ci. Restant insensible aux mutations en cours, la douane marocaine, a dû entreprendre pour sa part, un grand effort d’adaptation au niveau des normes juridiques, réglementaires, et procédurales. Appelée le caissier de l’Etat, l’Administration des Douanes et Impôts Indirects( l’ADII) a pour mission essentielle la perception

équivalent de 1,44/3 = 480 kg 11) + 20 = 944 kg 1 944 1re tranche 2 1 888 2e tranche 3 2 832 4 3 776 3e tranche 5 4 720 (1 tonne = 3m3 par équivalence) Poids taxable = 944 kg C’est le poids réel qui est facturé car il est supérieur au poids théorique. Calcul du tarif DAP Split (en EUR) Nbre de palettes Prix FCA Transport CPT Split Assurance DAP Split = DAP Split* Nbre de boîtes DAP/boîte 1 535 0,37 944 = 349,28 884,28 4,89 889,17 84 24 = 2 016 0,44 2 1 070 0,25 1 888 = 472,00 1 542,00 8,52 1 550,52 4

comptabilisation Une immobilisation corporelle qui remplit les conditions de comptabilisation en tant qu’actif doit être évaluée à son coût (IAS 16.15). Le coût d’une immobilisation corporelle comprend (IAS 16.16) : (a) son prix d’achat, y compris les droits de douane et les taxes non remboursables, après déduction des remises et rabais commerciaux. (b) tout coût directement attribuable au transfert de l’actif jusqu’à son lieu d’exploitation et à sa mise en état pour permettre son exploitation de la manière prévue

Formalisme des écritures A- Financement B-1. Opérations liées à l’investissement B-2. Opérations d’inventaire B-3. Opérations début 2009 30 points 3 6 11 6 4 Dossier 3 Gestion sociale 25 points A-1. Provisions pour congés 7 A-2. Comptabilisation 3 B-3. Calcul IJSS 2 B-4. Erreur sur bulletin B-5. Note d’information 6 7 Dossier 2 Gestion fiscale 1. Déclaration CA 3 2. Écritures de TVA 3. Modalités crédit TVA 15 points 8 4 3 Dossier 4 Consolidation 1. Méthodes et principes 2. Tableau des participations

développement économique (OCDE) * Organisation des nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) * Organisation internationale du travail (OIT) * Organisation mondiales du commerce (OMC) * Organisation mondiales des douanes (OMD) * Organisation mondiales de la propriété intellectuelle (OMPI) La banque mondiale Le groupe banque mondiale est une institution internationale crée en 1944 qui regroupe : * La banque internationale de reconstruction de développement

financier…………………………………………………………..23 Partie 3 : Missions exécutées au cours du stage………………………………………………24 E- Postes occupés…………………………………………………………………………………………25 a) Liquidation des dossiers……………………………………………………………………..….25 F- Autres missions…………………..……………………………………………………………………27 1- Calcul surestarie……………………………………………………………………………………..27 2- Archive : Classement et pointage……………………………………………………………28 3- Rédaction des textes et organisation des parapheur…………………………. ....29 Conclusion…………………………………………………………………………………………………….…30 Bibliographie

se font le transfert de risques et le transfert de frais. Question 2 (6 points) À l’aide des annexes 1 et 2, faire une analyse des risques que présente une exportation à destination de ce prospect. Question 3 (15 points) À l’aide de l’annexe 3, calculer le prix DAP Worcester en dollars américains (USD). Faire votre décomposition de coût en faisant apparaître 7 Incoterms successifs. Quel est le prix unitaire d’un chariot, DAP Worcester ? (L’arrondir à la dizaine d’USD supérieure.) Question 4 (12

conformité avec les exigences légales du pays, les Douanes sont en droit d'appliquer de fortes amendes, allant couramment jusqu'à 100% des droits de douane usuels. Conseillé dans tous les cas de travailler avec un très bon courtier en douane Brésilien qui sera seul à même d'être informé à peu près en temps et en heure des réglementations douanières. Nécessaire de se référer aux nombreuses réglementations sanitaires avant toute importation. Les droits de douane et les taxes à l'importation 10,73 %, dans

des entreprises et des entités para publiques. Incertitudes géopolitiques régionales. Logistique et douane Dans le classement « Doing Business 2010 » de la Banque mondiale, les Émirats Arabes Unis sont classés au 5e rang mondial pour la compétitivité de leurs services logistiques et douaniers. Sont mesurés ici les délais (en nombre de jours) et les coûts (en dollars US) moyens de transit pour un conteneur équivalent à 20 pieds (EVP), tant à l’import qu’à l’export : • À l’export : préparation