Cadre Juridique De La Vie Privé Cours Intro Générale

revu cette année : Le cours 1 : Introduction. Le cours 2 : Les présocratiques Le cours 3 : Socrate et Platon Le cours 7 : Descartes Les cours 8 et 9 : Les Lumières Philosophiques Le cours 10 : Hegel Non revu cette année mais ok : Le cours 11 : Marx Le cours 12 : Nietzsche. Attention donc : imprécisions, explications insuffisantes ou changement dans l’exposé cette année pour le cours 4 (Aristote+ la réaction sceptique… qui a son importance par rapport aux enjeux du cours), le cours 5 (le dogmatisme du

 08/10/2010 intro selon l'adage trop d'impot tue linpot expression classik en droit fiscal employer ds le cadre de l'evasion ou de la fraude fiscale et cette expression indiquerai k finalment les contribuables chercheraient de façon direct ou indirect a evité des impot qui pourrai leur paraitre tro lourd a supporter et au final injuste cette expression pe aussi etre use de façon plus gneral pour attirer l'attention sur deux pb - le système fiscal fçais ne serait qu'une

CONSTITUTION DE LA Ve RÉPUBLIQUE SEMESTRE II : L’INVENTION CONTINUE DE LA Ve RÉPUBLIQUE Qu’est-ce que la Constitution de la Ve République ? INTRO L’Article 1er de la nouvelle Constitution tunisienne : « La Tunisie est un État libre indépendant et souverain, sa religion est l’Islam, sa langue est l’arabe et son régime la République. » => On peut se demander si le « sa » renvoie à la Tunisie ou à l’État ? Dans le premier cas (Tunisie) l’État n’a pas de religion, il est laïc ; dans le second

CHAPITRE 1 : DE LA 1ère DETENTE A LA CONFIRMATION DE LA DIVISION DE L’EUROPE – DE 1953 à 1962 Intro Mort de Staline, le 4 mars 1953. Mais la stratégie totale du Kremlin garde pour objectif final la victoire du communisme dans le monde. Il y avait les post-staliniens, et les anti-staliniens, les premiers ayant vaincu les seconds. L’URSS est entrée dans une phase post-autocratique : - Le parti a continué de commander à l’Etat - L’Etat a continué à commander à l’économie et à

répondrez aux questions suivantes : 1) En utilisant un outil adapté, analysez la position concurrentielle d'Airbus sur le marché de l'aéronautique civile et tirez des conclusions de votre travail. 2) Précisez l'intérêt de cette analyse dans le cadre d'une démarche stratégique ? Est-elle suffisante ? Votre réponse sera justifiée. 3) Identifiez les principaux facteurs clés de succès du secteur aéronautique civil. Deuxième partie : développement structuré (7 points) En vous appuyant sur vos

hab augmente de 80 %, également dans la structure de l’économie : la part de l’industrie va augmenter de 10% à 1/3 du PIB, la formation s’améliore, mais son principal problème c’est sa recherche de l’autarcie et si on regarde dans l’histoire éco en général sa ne fonctionne pas. Sa va l’amener fin 50 à se détacher de l’union soviétique malgré sa culture marxiste. Cette rupture va l’amener à prendre des décisions éco désastreuses : les « grands bon en avant » et la révolution culturelle. Le « grand bon

Droit de l’UE | Bibliographie : M. DONIX « Union Européenne ». Intro : La construction européenne. La construction européenne est d’abord un processus voulant aboutir à l’unité de l’Europe, réalisée par le biais du droit. Ce processus a été entamé après la Seconde Guerre Mondiale. W. CHURCHILL : « Reconstruire la famille européenne ». Ce processus a obéit à 2 méthodes distinctes, combinées en pratique : * Méthode de coopération entre Etats. Les Etats demeurent souverains et titulaires

fin de la révolution et annonce le mouvement communiste et a pris comme prénom Gracchus à l origine à Rome d une reforme sociale. 1880 apparition GB d un mouvement syndical à l origine du parti travailleur qui s appelait Fabienne en hommage au général romain qui s est oppose à Hannibal CUNTATOR qui a utilisé une politique d harcèlement 1919 tentative de prise de pouvoir violent par les socialistes allemand ont pris le nom de Spartaccis a l époque c était le référence normale que l on connaissait

DROIT DE LA CONSTRUCTION L'opération de construction est une opération matérielle, technique. Il y a la phase technique de construction et l'appréhension juridique. Quelque soit le montage choisi, le contexte, le constructeur, construire passe toujours parla phase technique. Ce qui nous intéressent sont les contrats de construction. O utilise le contrat d'entreprise. Il y a la responsabilité du constructeur qui correspond à ce contrat ainsi que des règles de droit des assurances. Il y a la passation

Droit des obligations+ Intro : I) Le rappel des constantes de la responsabilité civile a) Structure de base de tout régime de responsabilité Quelque soit le régime de responsabilité, il faut toujours que soit réunit les trois conditions positives de la responsabilité : le fait générateur, le dommage, un lien de causalité. Il faut ajouter à ces trois conditions positives, il faut ajouter une quatrième condition, une condition négative, l’absence de cause d’exonération. Cette quatrième