Cadre Juridique De La Vie Privé Cours Intro Générale

Le droit dans l'Europe médiéval L'approche sera plus thématique qu' historique Le cadre historique : On part de l'Empire Romain tardif jusqu'au XII XIV siècle qui est une période qui a vu l'émergence de l'importance royal et qui a précédé la naissance de l'État moderne. Mérovingienne, Carolingiennes, la période féodale. Cadre géographique : St empire germanique, empire byzantin, institutions des royaume d'Espagne et d'Italie histoire des institutions avant 1789 F Saint-Bonnet, Sassier Ed

Introduction : Droit constitutionnel est la branche essentielle du droit public.2 grands catégories => Droit public => Droit privé Droit public regroupe toutes les branches du droit qui organise la relation entre l’Etat et les citoyens mais aussi entre les Etats (droit constitutionnel, administratif, international, public) Droit privé organise les relations entre les personnes privées (droit de la famille, commercial, pénal) Droit constitutionnel organise toute les règles qui vont concerner l’élaboration

mois. Enfin, et pour conclure, nos remerciements vont au staff technique et de direction de l’ESCA Ecole de Management, qui, à force de rigueur et de professionnalisme, font de nos études à l’ESCA des moments d’apprentissage de qualité, dans un cadre propice à l’enseignement, où sérieux et rigueur nous pousse à donner le meilleur de nous-mêmes afin de hisser haut et fort le drapeau de notre école, ainsi que puiser le maximum de connaissances de cet établissement renommé. Merci du fond du cœur

(suite cours papier) Les fonctions des gouverneurs ont évolué : Haut Empire Avant => fonctions civiles et militaires Bas Empire Après => fonctions civiles=gouverneur puis un Dux= affaires militaires On crée de nouvelles structures administratives. Au Bas-Empire, les provinces sont devenues très nombreuses -> Des échelons administratifs supérieurs font le relais entre les differents échelons de la hierarchie. Ex: on crée des diocèses, circonscriptions administratives. En Gaulle, on compte

Sigles et abréviations AG : Assemblée Générale AGE : Assemblée Générale Extraordinaire BCH : Banque Congolaise de l’Habitat BCI : Banque Commerciale Internationale BEAC : Banque des Etats d’Afrique Centrale BHT : Banque de l’Habitat de Tunisie CA : Conseil d’Administration CEMAC : Communauté Economique et Monétaire d’Afrique Centrale COBAC : Commission Bancaire de l’Afrique Centrale C Directeur General DG : Direction Générale DGA : Directeur General Adjoint FCFA : Franc de la Coopération

une action politique autonome. Elle s'inspire aussi de certains principes d'ordre intellectuel qui lui viennent de penseurs de diverses sources : Toniolo, Meda, Maritain, Mounier. Elle a eu quelque peine au cours des années récentes à renouveler et à moderniser ce fonds idéologique. Au cours de son histoire elle a eu à lutter contre un courant trop laïc qui lui venait de Don Sturzo. Elle a eu aussi à se préserver de la tentation d'intégrisme qui a opposé de Gasperi à Rossetti et la revue Cronache

Petit manuel de sociologie à l'usage des économistes Guillaume Vallet Intro : Apparition de la sociologie seulement parce que les explications méta-sociales [qui dépasse le social], métaphysiques, mythiques et religieuses déclinent ; ce déclin est en lien notamment avec les réflexions des Lumières, et permet une connaissance scientifique du social. Les interrogations sur le lien social, à la suite des réflexions de Montesquieu et de Rousseau notamment, vont constituer l'objet essentiel de la

Chapitre intro : GENESE ET EVOLUTION DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ET DE L’UNION EUROPEENNE 2 grandes catégories :  Le droit institutionnel communautaire proche du droit public : fonctionnement des institutions européenne  Le droit matériel communautaire : l’ensemble des règles de droit crée conformément au droit institutionnel Le droit communautaire se rapproche du droit international (car traités). Les communautés européennes se rapprochent du droit interne. Les caractéristiques du droit

avec l'accroissement de la démographie mondiale. Plan : Partie 1 : Le droit des traités internationaux Partie 2 : Les droits et principes concernant les conflits armés Partie 3 : Le concept de patrimoine commun de l’humanité Les systèmes juridiques internes sont des systèmes complets et efficaces. Il y a une autorité centrale qui décide, qui fait la loi, celle-ci est applicable sans distinction. Le positionnement du droit international par rapport au droit interne : Historiquement, le

DROIT RURAL INTRO I) Historique Pdt lgt le droit rural et le droit agraire ou agricole étaient la même chose : règle appliquées à un espace déterminé : essentiellement les activités agricoles. Le dt rural n’est pas seulement le dt des terres (ceci est le droit agraire). 2 périodes de construction du dt rural : Avant le 19ème, et après : * Avant le 19ème : Le dt rural ne se distingue pas du dt civil : dt civil et dt rural ne forment qu’un seul dt. Le cciv de 1804 s’applique