Ca Rennes 3 Mai 2000

France…………………………………. p 4 Les stratégies des grands opérateurs de services urbains………………………………………p 9 Enjeux et prospective des services urbains…………………………………………………………p 23 Sommaire détaillé Remarques sur le dossier ............................................ 3 1 Poids économique et acteurs des services urbains en France ........................................................................ 4 1.1 Les principaux acteurs de services urbains en France ............................4 1.2 Le poids économique des

ORGANISATION DE LA GRANDE DISTRIBUTION : I- REPARTITION DES ENSEIGNES PAR GRANDS GROUPES DE DISTRIBUTION DELHAIZE…………………………………..………………………………………3 COLRUYT………………………………………………………….……………..…4 AUCHAN…………………………………………………………………..…………5 CARREFOUR……………………………………………………………………….6 CASINO………………………………………………………….………..………..7 CORA…………………………………………………..…………………………….8 ITM…………………………………………………………………..……………….8 LECLERC…………………………………………………………………………….9 SYSTEME U…………………………………………………………………………9 II- LES ENSEIGNES : Le groupe CARREFOUR…………………………………

français au droit européen 19 Section 2 : le principe d'interprétation stricte de la loi pénale 20 § 1 : les principes d'interprétation 20 Sous-section 1 : interprétation littérale 20 Sous-section 2 : méthode téléologique/finaliste 21 Sous-section 3 : méthode analogique 21 § 2 : l'application jurisprudentielle du principe 21 A. Sous-section1 : interprétation stricte 21 B. les exceptions au principe d’interprétation stricte 22 Les exceptions légitimes : lois pénales favorables au prévenu 22

LES CA H I ER S DE L A C O M MU N IC ATIO N IN T E R N E DOSSIER Entre sens et sensation(s) : créer l’événement DANS CE NUMÉRO Le blog : un nouvel outil de collaboration dynamique ? Différences culturelles et communication Réussir un déménagement d’entreprise N°19 OCTOBRE 2006 25 Sommaire Le blog : un nouvel outil de collaboration dynamique ?_______ p. 2 Françoise Plet-Servant Différences culturelles et communication _________________________ p. 6 Jacques Pateau Réussir

responsable », doit ainsi posséder la « fibre » commerciale et être être un mobile. Ces évolutions survenues tout au long de la décennie 90 au niveau des entreprises du secteur sont en partie entérinées par la nouvelle Convention Collective de janvier 2000. Nous nous penchons, plus spécifiquement dans ce chapitre, sur la question de l' encadrement bancaire commercial afin d' observer jusqu' la logique de segmentation des métiers et, la où gestion des ressources humaines allant avec, supplantent le principe

pratique du taux d’intérêt est autorisée dans la société commerciale - La pratique du taux d’intérêt est également autorisée quand le créancier prend un risque, c’est le péplum sportis. A l’époque le droit commercial : jus mercatorum, présente 3 caractères : - c’est un droit international, - c’est un droit rigoureux, c’est ainsi que l’on voit apparaître la faillite grâce à laquelle les créanciers pourront être payés - c’est un droit rapide Jusqu’au 16ème siècle en France

forcément la bonne non plus car on ne sait pas le temps qu’ils sont restés en Espagne. * La loi de la résidence commune paraît la moins pire car la résidence suppose la stabilité dans un pays donc la loi qui paraît la plus adéquate est la Française. Ca marche car les deux résident en France mais si l’un était déjà reparti dans un autre pays, cette solution pourrait ne plus être la bonne. Devant le juge français la question qui se pose c’est que il y a des enfants qui habite à France, donc le juge

jour en juin 2012 1-LA DÉCENTRALISATION EN QUELQUES POINTS CLÉS 2-DÉCENTRALISATION ADMINISTRATIVE : REPÈRES HISTORIQUES Ouvrages Articles 3-OBJECTIFS ET ENJEUX DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Sites internet 4-L'ACTE 2 DE LA DÉCENTRALISATION Ouvrages Articles Site internet 5-QUELQUES EXEMPLES DE TRANSFERTS DE COMPÉTENCES Ouvrages Articles P.2 P.3 P.5 P.11 P.18 6-LA DÉCENTRALISATION APRÈS L'ACTE 2 – LA LOI DU 16 DÉCEMBRE 2010 DE RÉFORME DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES P.21

291 L’aspect dissuasif : les sanctions pécuniaires et la publication des décisions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294 Application des nouveaux plafonds de sanction prévus par la loi dite NRE du 15 mai 2001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Motivations des sanctions pécuniaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le plafond des sanctions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Publication des décisions

stratégiques Erreur ! Signet non défini. A. La présentation du groupe 4 1. Le groupe PSA 4 2. Le groupe Citroën 6 B. Les grandes orientations 8 1. Un groupe, deux marques 8 2. Une vision de l’avenir à long terme du groupe 9 3. Innovation et domaines d’excellence 9 4. Flexibilité et maîtrise des coûts 10 5. La politique de coopération stratégique 11 6. L’impératif de rentabilité 11 7. La cohérence des activités non automobiles 11 C. Dates clés et principale