Ca Bordeaux 13 Mai 2002

Boissons Colas CA : 1 127 millions d’euros ( + 5,4 %) Volume : 1 218 millions de litres (+ 3,6 %) Sodas et boissons aux fruits gazeuses CA : 340 millions d’euros ( + 2,3 %) Volume : 327 millions de litres (+ 2,3 %) Boissons aux fruits plates CA : 231 millions d’euros ( + 4,6 %) Volume : 257 millions de litres (+ 4,6 %) Softs clairs (limes, limonades, tonics) CA : 130 millions d’euros ( + 3,9 %) Volume : 180 millions de litres ( + 3,9 %) Thés glacés CA : 110 millions

pour les monarchiste c’est de se mettre d’accord sur les institutions qu’ils veulent mettre en place. Pour sortir de la difficulté les monarchistes décident d’attendre et de laisser la question de la constitution en suspend, ils conclu le pacte de Bordeaux et renvoient donc la Constitution à plus tard. La République perdure faute de mieux, à titre provisoire. B- L’implantation provisoire de la République On ne peut pas restaurer la monarchie mais il faut quand même quelqu’un qui dirige l’exécutif

7 Chapitre 1 - L’œnotourisme : La question du paysage viticole _________________ 8 I. Définition et typologie des paysages viticoles ______________________________ 8 II. Les paysages viticoles sont-ils des paysages culturels ? ______________________ 13 III Préservation et valorisation des paysages viticoles _________________________ 16 Chapitre 2 - L’œnotourisme : la question du patrimoine _____________________ 19 I. Les notions de « patrimoine » _________________________________________ 19 II Patrimonialisation

quatre sur celle de Gaillac (Tarn), trois sur celle Madiran (Gers), une sur -1- Introduction celle des Côtes du Frontonnais (Haute-Garonne) et une sur celle des Coteaux du Bruhlois (Tarn et Garonne). Au cours des trois années d’étude (2001, 2002 et 2003), pour chaque parcelle, nous avons : - mené une enquête auprès des viticulteurs afin de déterminer les caractéristiques générales des parcelles (localisation, situation topographique, année de plantation, porte-greffe, système de conduite

aux fiches (voir sommaire ci-dessous) ; - sur la référence pour accéder aux annexes (voir onglet « sources » en tête de chaque fiche). INTEFP – brochure IRP 5 Fiche 101 PARTIE I - LA MISE EN PLACE DES I.R.P FICHE N°1 : LE CHAMP D’APPLICATION 13 FICHE N°2 : LES SEUILS D’ASSUJETTISSEMENT 15 FICHE N°3 : LE CALCUL DES EFFECTIFS DE SALARIES 18 FICHE N°4 : L’INITIATIVE DES ELECTIONS TOTALES OU PARTIELLES FORMES DE CETTE INITIATIVE 23 FICHE N°5 : LE PROTOCOLE D’ACCORD PREELECTORAL (PAP) 26

291 L’aspect dissuasif : les sanctions pécuniaires et la publication des décisions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 294 Application des nouveaux plafonds de sanction prévus par la loi dite NRE du 15 mai 2001 . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Motivations des sanctions pécuniaires . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Le plafond des sanctions . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . Publication des décisions

jamais l’instruction avait prévu un régime d’imposition plus sévère que la loi fiscale, elle n’aurait pas pu être appliquée d’office, car elle aurait été défavorable au contribuable. Si jamais ça n’avait pas été une instruction mais une réponse faite par le Ministre aux questions écrites parlementaires, ça n’aurait pas été invocable car la doctrine administrative peut uniquement émaner de l’administration fiscale. Mais il y aurait une possibilité de recours pour excès de pouvoir (Conseil d'Etat,

l’université qui ne lui permet pas de soutenir son travail, Arrêt Cour d’appel de Paris 2002.  Idem, parce que contraire à l’ordre public, la constitution de partie civile d’un groupe victime d’escroquerie, qui n’a pu être commise que parce que le groupe voulait se procurer des stupéfiants + obtention d’un gain inespéré. A fortiori, le préjudice ne peut pas être une atteinte à un avantage illicite.  En 2002, la Cour de cassation a eu a jugé que pour évaluer le préjudice de la perte de salaire

l’industrie…. Fort de 15 ans d’expérience, l’entreprise est implantée depuis sa création à Clermont-Ferrand. Dans cette ville, AITC a mis en place un centre de services et de développement. Deux antennes sont aussi situées à Montpellier et à Bordeaux. Au total, AITC emploie 450 collaborateurs notamment des ingénieurs et techniciens informaticiens. Cette SSII accepte également volontiers de participer à la formation de stagiaires. AITC cherche des collaborateurs et stagiaires ayant l’esprit

de luxe LVMH. Exemple de marques : Gordon’s Smirnoff J and B Picon Numéro 1 français : Pernod Ricard : avec une distribution séparer. Exemple de marques pour Ricard : Ricard Lillet Absolut Clan Campbell Très présent sur bordeaux et l’aquitaine : Berger Marie Brizard. Exemple de marques pour Marie Brizard : Manzanita Sobieski William Peel Pitters La martiniquaise : St James, Poliakov, Label 5, Cruz. Bardinet : Sir Edwards, Oldnick, Dillon , Heritier Guyot