C C 22 Juillet 1980

osip Broz Tito (Bosniaque & Croate: Josip Broz Tito; Serbe: Јосип Броз Тито) (7 mai 1892, - 25 mai sur son certificat de naissance officiel - – 4 mai 1980), fut le président de la République fédérale socialiste de Yougoslavie de la fin de la Seconde Guerre mondiale jusqu'à sa mort en 1980. Josip Broz est né le 7 mai 1892 a Kumrovec, dans le Zagorje, en Croatie alors partie de l'Autriche-Hongrie. Il est le 7e enfant de la famille de Franjo et Marija Broz. Son père, Franjo Broz, était croate alors

membres ; 3. donner lieu à débat. Dès la plus proche réunion de l'assemblée, le document final sera considéré comme un document administratif communicable à toute personne en faisant la demande, dans les conditions fixées par la loi n° 78-753 du 17 juillet 1978. Vous voudrez bien informer le greffe de la Chambre de la date à laquelle le rapport d'observations et la réponse jointe auront été portés à la connaissance de l'assemblée délibérante. Enfin, je vous précise qu'en application des dispositions

« contre-nature » sont réprimés : inceste, sodomie, rapt, et le viol. Les peines encourues sont spectaculaires et atroces (supplices) et la pratique de l’enfermement n’est pas encore née. *Révolution, 1ère codification du droit pénal (lois du 19 et 22 juillet, loi du 25 septembre et loi du 6 octobre 1791) par rapport aux crimes. Cependant l’instauration d’un nouvel ordre politique a pour conséquence de mettre l’accent sur les crimes « contre la chose publique », et non les personnes. Cinq articles portent

de se concerter immédiatement et d’éviter ainsi une diplomatie « au bord du gouffre ». En août 1963, ils signent le traité de Moscou, qui interdit les essais nucléaires atmosphériques et sous-marins. L'assassinat de John F. Kennedy à Dallas le 22 novembre 1963 bouleverse la planète, partout les gens pleurent ce jeune président, URSS comprise. Le successeur de Kennedy, Lyndon Johnson, s'engage à poursuivre la détente. Johnson va engager son pays dans la guerre du Viêt Nam. En janvier 1968

la direction générale de la Santé et de la Ligue nationale contre le cancer. © La Documentation française, Paris, 2003. ISBN : 2-11-005616-9 « En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du Code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, complétés par la loi du 3 janvier 1995, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif de la présente publication est strictement interdite sans autorisation expresse de l’éditeur. Il est rappelé à cet égard que l’usage abusif et collectif

pré-positionner par rapport à la succession du guide, mais de se positionner par rapport aux élections présidentielles de la république islamique en août 1989. On retrouve donc les grandes tendances qui s’étaient affirmé au cours de la guerre Iran Irak 1980/1988 à savoir les radicaux : partisans d’une ligne dure parmi lesquelles : Moussavi (1er ministre) et le Amad Khomneyni fils de l’imam. Ils s’opposent aux pragmatiques ou modérés menés par Hachemi Rafsandjani (président du parlement) homme de la conduite

que si l'obéissance des administrés ne peut être obtenue autrement (recours à la contrainte). TC, 29 février 1908, Feutry C’est le Service Public qui fonde la compétence du juge administratif en matière de responsabilité quasi délictuelle. TC, 22 janvier 1921, Soc. Commerciale de l'Ouest Africain Distinction opérée entre SPA & SPIC (affaire dite du « bac d’Eloka »). TC, 16 juin 1923, Sept-fonds Le juge civil peut interpréter les actes administratifs réglementaires, mais non individuels (au

Koweït dont l'invasion en 1990 par l'armée irakienne avait provoqué le déclenchement du conflit. Cette guerre se place dans une série de conflits ayant touché la région du golfe Persique à partir des années 1980 : la « première guerre du Golfe » désigne généralement la guerre Iran-Irak de 1980-1988 et la « troisième guerre » référant à la guerre d'Irak menée à partir de 2003 par les États-Unis, le Royaume-Uni et d'autres pays coalisés. Lors de la guerre du Golfe de 1990-1991, la coalition internationale

........20 Exemple de la mortalitØ..............................................................................................21 Exemple de la divortialitØ............................................................................................22 SchØma gØnØral de signification des figures..............................................................23 Age atteint et ge rØvolu.............................................................................................24 Exemple de signification

Harbor. Juillet 1944 : Conférence de Bretton Woods. Création d’un nouveau systčme monétaire international. 1944 : Droit de vote des femmes. Février 1945 : Conférence de Yalta, rassemblant Staline (URSS), Roosevelt (Etats- Unis), et Churchill (Angleterre). La fin de la guerre est réglée: les discussions ont porté sur la fin de la guerre et le sort de l’Allemagne aprčs la guerre. Avril – juin 1945 : Conférence de San Francisco : Création de l’Organisation des Nations Unis (ONU). Juillet – aoűt