Bts Communication Economie Generale Et Droit Devoir N 2

Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et

même, nous remercions Saïd Arezki (ARACT Ile-de-France) qui a écrit la monographie dont nous avons repris les éléments significatifs pour illustrer un cas de pratiques de reconnaissance ; • Christian Mahoukou qui a assuré l’édition de ce document. 2 réseau EDITIONS Un peu d’histoire... Le projet de cet ouvrage vient de la demande d’un groupe de consultants de Franche-Comté qui avaient à mettre en place dans les entreprises des démarches compétence ou des plans de Gestion Prévisionnelle des

Ohadata D-05-33 HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste

HILARION Alain BITSAMANA DICTIONNAIRE DE DROIT OHADA 0 Dictionnaire de Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste

9 I. La notion d'évaluation ................................................................................................ 9 1. De l’évaluation à l’appréciation ....................................................................................10 2. A la recherche des origines... ......................................................................................10 3. Quelques détours par les théories économiques sur la valeur ..........................................11 4. Les différentes approches

Recherche et l’Innovation sur le Handicap 2009 Mars 2010 1 Observatoire National sur la Formation, la Recherche et l’Innovation sur le Handicap Président du Conseil d’orientation : Jean-Louis FAURE Secrétaire général : Patrick GOHET puis Thierry DIEULEVEUX Rapporteur général : Françoise ALBERTINI Groupe de travail Recherche - Innovation : Président : Jean-François RAVAUD Rapporteur : Vincent BOISSONNAT Groupe de travail Formation : Président : Marcel JAEGER Rapporteur : Pierrette TISSERAND

doc2000-07-0094-01.doc/v.2 iii WP.159 PROGRAMME DES ACTIVITÉS SECTORIELLES Document de travail L'industrie du textile-habillement au Maroc: les besoins des chefs d'entreprise et les conditions des femmes dans les PME Riad Meddeb Bureau international du Travail Genève Août 2000iv 2000-07-0094-01.doc/v.2 Copyright © Organisation internationale du Travail 2000 Les publications du Bureau international du Travail jouissent de la protection du droit d’auteur en vertu du protocole no 2, annexe à la Convention

des jeux de pouvoirs entre les acteurs et des objectifs explicites ou implicites des personnes chargées de l'implanter et de la faire fonctionner, elle peut suivre des logiques variées. Ces logiques se situent bien entendu dans le respect général de la stratégie globale de l'entreprise. Mais, elles orientent cependant la GPRH sur des axes particuliers qui en constituent des entrées spécifiques. Deux ouvrages récents (D.THIERRY, 1990; L.MALLET, 1991) montrent l'intérêt de distinguer ces orientations

édition Anne Dietrich • Patrick Gilbert • Frédérique Pigeyre avec la collaboration de Jacques Aubret 9782100538201-Livre.indb 1 26/02/10 15:15 Maquette de couverture : Alain Vambacas © Dunod, Paris, 2010 ISBN 978-2-10-055314-3 9782100538201-Livre.indb 2 26/02/10 15:15 Table des matières Présentation des auteurs .. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .  Introduction .. . . . . . . . .

compétences de base………. 2 - Les taux de diplômés, de non diplômés, et de non qualifiés………. 3 - Les inégalités sociales dans la réussite scolaire…………………… 4 - Les inégalités entre établissements………………………………….. C - Les indicateurs de coûts…………………………………………. 1 - La dépense intérieure d’éducation…………………………………… 2 - Les comparaisons internationales…………………………………….. D - Les évaluations du système éducatif et leur utilisation………….. 1 - Les inspections du ministère de l’éducation nationale…………….. 2 - La direction de