Beccaria Droit Pénal Moderne

inel Histoire du droit criminel. Grande influence de l’Ancien Droit sur le code pénal et la procédure pénale (basée sur le compromis qu’a voulu Napoléon). Entre les deux, il y a deux traditions : l’héritage de l’ancien régime est fortement inquisitoire. L’héritage révolutionnaire, lui, a une procédure accusatoire en phase de jugement après l’instruction. L’évolution du droit criminel est le reflet de l’évolution de la société. La criminalité dépend de l’éclat de la société. La Casague a dit

villes » du XVIe siècle. Cette nouvelle représentation accorde une large part aux industries, aux activités de circulation et de services, placées au centre d'un réseau sans cesse plus complexe de richesse et de bien. (Richard Cantillon, définition moderne de la ville dans son « Essai sur la nature du commerce en général » rédigé dans les années 1720 et paru en 1756). Une des conséquences les plus manifestes de ce processus d'enrichissement urbain fut la transformation du cadre de vie des citadins (Bordeaux

 Marquis Cesare Bonesana BECCARIA Économiste et criminaliste italien (1738-1794) (1764) Traité des délits et des peines D’après la traduction de l’Italien par M. Chaillou de Lisy, bibliothécaire, et publiée à Paris en 1773. Un document produit en version numérique par Jean-Marie Tremblay, bénévole, professeur de sociologie au Cégep de Chicoutimi Courriel: jean-marie_tremblay@uqac.ca Site web pédagogique : http://www.uqac.ca/jmt-sociologue/ Dans le cadre de la bibliothèque: "Les classiques

Droit Pénal Ouvrage de Foucault : « surveiller et punir ». 1757, Damien a été condamné pour parricide. Discours de Robespierre le 30 mai 1791 qui prône l’abolition de la peine de mort. La peine capitale sera maintenue, cependant dans le code pénal de 1791, tout condamné à mort aura la tête tranchée. La loi du 9 octobre 1981 abolit la peine de mort. Peine de mort et torture sont contraire aux valeurs de la république. Le droit pénal est celui qui va porter un jugement sur la valeur du comportement

Introduction Le droit pénal a vocation à punir. Si notre Etat de droit n'autorise plus à condamner à mort, il autorise la privation de liberté de la personne jugée coupable et responsable d'une faute pénale. Le droit pénal est le seul qui a le droit d'atteindre l'homme dans son corps et dans sa dignité. C'est la raison pour laquelle le droit pénal peut être considéré comme le véritable étalon des libertés dans un pays donné. Le droit pénal est aussi celui qui porte un jugement de

part, connaissant seulement le droit humain qui établit et sanctionne par une collectivité souveraine ceux qui menacent la cité, trouve sa garantie dans les exécutions. Aristote, pour qui le libre arbitre est le propre de l’homme[1], considère le citoyen comme étant responsable de ses actes : si crime il y a eu, un juge se devra de définir la sentence qui permettra d’annuler le dommage causé en le compensant. C’est de cette philosophie que fut inspiré le droit pénal du monde occidental qui domina

secret des débats, interdiction à l’avocat d’assister à l’audience de son client, sentences non motivées, pratique de la torture, châtiments barbares. Il rencontre Cesare Beccaria, un jeune noble milanais, auteur d’un traité sur Les délits et les peines (1764), qui préconise une réforme de la justice et du droit pénal inspirée par le droit naturel. Cet ouvrage, dont Voltaire écrira un Commentaire, reçut un accueil très favorable en France et aura une certaine influence. Voltaire lui-même rédigera une série

prononcé) Jean-Paul CÉRÉ Professeur associé à la Faculté de droit de Campos (Brésil) Directeur du Master Droit de l'exécution des peines et droits de l'homme (Pau, Bordeaux IV, Dakar) janvier 2008 (actualité : octobre 2014)   Table des matières Section 1 - Fonctions, caractères, diversité des peines et des mesures de sûreté, 1 - 89 Art. 1 - Fonctions de la peine, 2 - 14 § 1 - Fonctions traditionnelles de la peine, 2 - 8 § 2 - Finalité moderne de la peine, 9 - 14 Art. 2 - Caractères fondamentaux de la

Lumières portent les traces de l’Antiquité, du haut Moyen-Age, de la Renaissance et de l’époque classique. Au XVIème siècle : Nicolas Copernic (médecin, astronome allemand) bouleverse profondément la pensée scientifique en faisant naître la science moderne et en incarnant le premier maillon d’une chaîne de grands savants qui contribuent à améliorer notre compréhension du monde et des phénomène naturel. Il fonde la théorie physique sur l’héliocentrisme, qui démontre que le Soleil se trouve au centre

Droit pénal général Séance de TD : 3h à 6h. Modalités de contrôle des connaissances : note de contrôle continu (75% de la note finale) + note d’examen terminal = épreuve terminale de droit pénal général ou de droit administratif (25% de la note finale). Pour l’examen terminal les séances de TD doivent être maitrisées, le code pénal est autorisé à l’examen. INTRODUCTION Paragraphe 1 L’originalité du droit pénal A) Les définitions du droit pénal général Le droit pénal est le produit du