Beaumanoir Les Coutumes De Clermont En Beauvaisis

son importance. L’écriture cunéiforme permet la rédaction de ’’textes de loi’’ au Proche Orient (en Mésopotamie, Syrie et Anatolie). Ce Droit se caractérise par son empirisme et par son imprégnation religieuse. Sa source est orale, provient de la coutume et est basée sur des actes et des faits ne contenants donc aucune abstraction comparé au Droit moderne. S’il s’agit d’un Droit imprégné de religion c’est parce que par exemple le Droit Mésopotamien se considère comme une révélation : le Code d’Hammourabi

pour une activité commerciale est également risqué. Le dernier alinéa du sénatus-consulte concerne les usuriers qui sont avertis que leurs créances sont désormais fragiles. A une période à laquelle les enfants étaient sous la puissance du père, des coutumes de prononciation au bénéfice de l’exception du sénatus-consulte Macédonien sont apparues entre commerçants. ! ! 7. ! ! Les rescrits et les décrets impériaux La commission impériale désigne le pouvoir judiciaire de l’Empereur. Connaître d’une affaire

Le pape Urbain II invite les seigneurs occidentaux à reconquérir Jérusalem : c’est le début des Croisades. On assiste également à une évolution juridique, avec la diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement des villes remet en cause les relations avec le seigneur. Chapitre 1 : Les institutions féodo-seigneuriales En tant que société, la féodalité appelle des remarques sur le régime

défense et sa vie qui sont en jeu. C’est un contexte économique particulier qui met en place un système juridique nouveau, pour un droit très simple, qui n’a plus beaucoup de relations avec le droit romain complexe et sophistiqué: on se replie sur des coutumes, et le système est faible. C’est une société divisée, hiérarchisée en trois catégories : la noblesse, le clergé, et le Tiers-Etat (les travailleurs) dont les deux premiers ordres bénéficient de privilèges (lois privées.) Dans ces circonstances, nous

Le pape Urbain II invite les seigneurs occidentaux à reconquérir Jérusalem : c’est le début des Croisades. On assiste également à une évolution juridique, avec la diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement des villes remet en cause les relations avec le seigneur. Chapitre 1 : Les institutions féodo-seigneuriales En tant que société, la féodalité appelle des remarques sur le

Le pape Urbain II invite les seigneurs occidentaux à reconquérir Jérusalem : c’est le début des Croisades. On assiste également à une évolution juridique, avec la diffusion du droit romain (surtout dans le Sud, le Nord est plus tourné vers la coutume) et la redécouverte des compilations de Justinien. Le développement des villes remet en cause les relations avec le seigneur. Chapitre 1 : Les institutions féodo-seigneuriales En tant que société, la féodalité appelle des remarques sur le régime

parlements. - Jurisprudence : Ce sont les décisions rendues par les tribunaux (sentences, arrêts) et qui sont des sources de droits car elles peuvent interpréter ou compléter la loi en posant des principes et des règles que la loi ne précise pas. - Coutume : Ce sont les usages qui, à force d’être répétés à l’intérieur d’une même société, finissent par acquérir une force obligatoire, notamment lorsqu’elles sont sanctionnées et reconnues par le juge. - Doctrine : Ce sont les interprétations faites par

La France n’est franchement comme la « Francia Occidentalis ». Auparavant on parlait des Gaules ! De plus ! Le droit est un produit de l’histoire. Le principe de la présomption d’innocence a été rédigé entre 1317 et 1324 dans La très ancienne coutume de Bretagne. Il s’agit d’un recueil coutumier, donc de droit, qui servait aux populations locales pour vivre au quotidien. On y trouve des règles de procédures civiles et criminelles, de droit de la famille et de succession (à l’époque du règne des

Jus civile -celui destiné aux citoyens des provinces italiennes > jus latii -celui régissant tous les peuples étrangers. Les conquérants romains ont laissé la possibilité aux peuples étrangers de conserver leurs propres droit/ coutumes. Pour la plupart ce sont des coutumes orales que chaque peuple conserve. Lorsqu’on a deux droit différents il faut des règles pour organiser les rapports entre les deux droits : le Jus gentium (le droit commun a tous). Il est compose de règles qui permettent les rapports

République (754 av J.C.- 27 av. J.C.) 1. La Royauté : les institutions et le droit
2. La République : A. Les transformations sociales B. Les institutions politiques
Les assemblées populaires Les magistratures Le Sénat
La citoyenneté C. Le droit : La coutume
La loi sous la République: La loi des XII Tables L’édit du préteur
La doctrine
La procédure ordinaire Deuxième chapitre : L’Empire (27 av J.C.- 565 ap. J.C) 1. Le haut Empire (27 av. J.C. - 284 ap. J.C.)
A. Les institutions : Pouvoirs et fonctions