Basse-Alsace

Diapo 2: LOHR est un groupe privé français installé en Alsace, à Duppigheim, spécialisé dans la conception et la réalisation de systèmes de transports. Fort d'un effectif de plus de 2000 personnes, le groupe possède des usines en Turquie, en Chine et au Mexique. Diapo 3 : Le tramway translohr s'inscrit dans la nouvelle génération des tramways urbains légers Il présente toute les caractéristiques d'un tramway moderne, et associe donc performance technique et discrétion. Le Translohr roule sur

Pierr’Immo, Relais Immo, Le Rosenberg SOFOVAM, Espace Gestion 19 THANN - CERNAY MULHOUSE MASEVAUX Immobilier, SODIM DANNEMARIE - ALTKIRCH SAINT LOUIS SASIK, cabinet SIMLER, FERRETTE Immobilière Duchesne, Immobilière Alsace Immobilière Alsace Laforêt Nombre d'agences partenaires par ville en 2010 9 4 Date : 28 septembre 2010 Source : Observatoire de l'Habitat Source cartographique : Articque Observatoire de l’Habitat du Haut-Rhin Enquête sur les loyers de mise en

administrative. Pendant les 47 années d'annexion, le droit français fut, dans beaucoup de domaines, progressivement remplacé par les lois d'Empire allemandes, ainsi que par des dispositions locales émanant d'instances législatives propres au Land "Alsace-Lorraine". Lors du retour de l'Alsace-Lorraine à la France en 1918, le législateur préféra à une introduction brutale et massive de l'ensemble de la législation française, une introduction par matières, ainsi que le maintien de dispositions de droit

tension entre les deux puissances, résultant de la volonté prussienne de dominer toute l'Allemagne, qui était alors une mosaïque d'États indépendants. La défaite entraîna la chute de l'Empire français et la perte pour le territoire français de l'« Alsace-Lorraine ». Le 2 septembre, à la bataille de Sedan, l'empereur français Napoléon III . Le traité de paix préliminaire franco-allemand, signé à Versailles le 26 février, est confirmé par le traité de Francfort du 10 mai 1871. Proclamation de l'Empire

avant tout un acte fondateur dans l'affrontement violent qui a opposé deux conceptions sur la place des Églises dans la société française pendant presque vingt-cinq ans. Elle remplace le régime du concordat de 1801, qui est toujours en vigueur en Alsace-Moselle pour des raisons historiques.  malgré des divergences assez fortes, la loi fut votée le 3 juillet 1905 par 341 voix contre 233 à la Chambre, et 181 pour contre 102 au Sénat. Elle est promulguée le 9 décembre 1905 Elle met fin à la notion

Les « quatorze points de Wilson » est le nom donné au programme du président des États-Unis Woodrow Wilson pour mettre fin à la Première Guerre mondiale et reconstruire l'Europe dans un discours retentissant du 8 janvier 1918 devant le Congrès des États-Unis. Bien que beaucoup de points soient spécifiques, les cinq premiers étaient plus généraux, incluant le libre-échange (abolition des droits de douane, ouverture des marchés de capitaux et de marchandises), le libre accès à la mer, l'abolition

près la grande dépression des années 1873 à 1896, la France entre dans une période de croissance soutenue dans le cadre de la deuxième révolution industrielle. La France s'est beaucoup agrandie pendant le Second Empire. Elle a acquis Nice et la Savoie, mais elle perd l'Alsace-Lorraine (l'Alsace en totalité et la Lorraine en partie) au traité de Francfort de 1871 et tombe dans un nationalisme revanchard, bien moins généralisé cependant qu'on ne le laisse entendre aujourd'hui. L'espace national

être déclarée. Déclaration La déclaration de l'association est à déposer ou à adresser par voie postale à la préfecture ou à la sous- préfecture du siège social de l'association A Paris, cette démarche est effectuée à la préfecture de police. En Alsace-Moselle, la déclaration s'effectue auprès du tribunal d'instance compétent par rapport au siège social de l'association. Elle contient les informations suivantes : le titre de l'association tel qu'il figure dans ses statuts. Il peut être suivi

ETUDE SUR LE DROIT LOCAL EN ALSACE MOSELLE SOMMAIRE I. Présentation générale du droit local 1. Définition 2.Introduction historique 3. Les sources du droit local 4. Le contenu - Le régime des cultes - Le régime de l’artisanat - Le droit local du travail - La législation social - La chasse - Les associations - La publicité foncière - La justice - Le droit communal II. L’application du droit local 1. Les caractères spécifiques 2. La détermination des

l'empereur d'Allemagne et en particulier Guillaume II – poursuit sans succès la lutte contre la social-démocratie, qui, en 1910, est le parti le plus nombreux au Reichstag. Dans les provinces polonaises, le gouvernement tente une germanisation forcée ; en Alsace-Lorraine, il applique une politique tantôt répressive, tantôt conciliatrice. Une politique étrangère ambitieuse... À l'extérieur, fort d'un essor économique considérable, l'impérialisme allemand s'affirme. Le pangermanisme et le nationalisme se