Article 860

circulation|Nombre de titres détenus par |Participation étrangère au | | | |au 31/03/2002 |les étrangers au 31/03/2002 |31/03/2002 | |STB |5 |24 860 000 |2 742 194 |11.03% | |BNA |10 |10 000 000 |355 |0.00% | |BS

donnent à notre enseigne une personnalité unique. De Brico Dépôt à Kingfisher Une enseigne du premier distributeur européen Kingfisher est le premier distributeur européen de produits d'aménagement de la maison et le troisième mondial avec plus de 860 magasins dans huit pays en Europe et en Asie. Chaque semaine, ce sont plus de six millions de clients qui sont servis en magasin, des amateurs de bricolage aux professionels du secteur. Les 80 000 collaborateurs de Kingfisher ont en commun l'enthousiasme

impartial, indépendant, procédure contradictoire et publique, délai raisonnable. Cette théorie s’applique dans tous les procès en France qui doit être appliqué car il s’agit d’un traité international qui a une valeur supérieure à la loi française (article 55 C°). Au niveau de l’Union, a été crée un espace judiciaire européen et une charte des droits fondamentaux qui reprend les caractéristiques de la convention. Ce qui caractérise le procès c’est que la procédure judiciaire se déroule toujours publiquement

| |Revêtements de sols minces collés | |14 860 | |3%

prélèvements le lendemain matin. Caisse en pause : taper le code caisse + la touche deb/fin Article sans code barre ou non créé : prix + touche prix + famille + touche famille Annuler un article : annul + entrée si c’est le dernier article passé ou Touche remboursement + scanner l’article ou remboursement et la manipulation décrite précédemment pour les articles sans code barre ou non créés. Demande d’un prix par un client : 6+deb/fin, scanner l’article et touche

Ménages Non résidents Emprunts auprés des sociétés financiéres Autres institutions de dépôts Autres sociétés financiéres Autres passifs 5 568 2 675 62 072 5 674 9 273 14 930 26 369 4 997 829 1 710 1 384 326 78 64 370 6 015 9 484 15 483 27 345 5 182 860 1 603 1 437 166 110 63 859 5 774 10 970 7 199 12 128 63 859 66 083 Dépôts auprés des banques Crédits Valeurs reçues en pension des autres institutions de dépôts Valeurs reçues en pension des autres sociétés financiéres Titres autres qu’actions

domaine et immatriculation Développement du logiciel d’exploitation Développement des codes Développement des logiciels et bases de données Documentation technique Total DECF 2006-Comptabilité approfondie et révision CORRIGÉ 590 750 520 3 900 1 100 6 860 3/8 5. Enregistrer l’écriture permettant d’inscrire le site internet à l’actif du bilan de la société CEGEF. -----------------Concessions… 205 232 721 12/12/2005 -----------------6 860,00 à Immo. incorp. en cours à Prod. immob., immo. incorp.

n° 2012- 27 du 29 décembre 2012, portant loi de finances pour l’année 2013 (1). Au nom du peuple, L’assemblée nationale constituante ayant adopté, Le président de la République promulgue la loi dont la teneur suit : Dispositions budgétaires Article premier - Est et demeure autorisée pour l’année 2013 la perception au profit du Budget de l’Etat des recettes provenant des impôts, taxes, redevances, contributions, divers revenus et prêts d'un montant total de 26 692 000 000 Dinars répartis comme

fiscal L’impôt est une contribution prélevée par l’état ou les organismes sous son contrôle cette contribution est a titre définitif et sans contrepartie. Dans le but d’assurer les charges publiques. (350 à 380 Milliards) A/ la loi de finance Article 34 ce la Constitution de 58 seul le parlement est compétent pour voter la loi fiscale. Fixe les règles concernant l’assiette, taux et les modalités de recouvrement. (Assiette = base de calcul) Les grandes orientations fiscales sont votées par le

construit les maisons, déblayé les routes et ont Construit les canaux pour arroser leur jardins. -Kairouan : -Les Bassins des Aghlabides : Nom : Les Bassins des Aghlabides Lieu : Kairouan, Tunisie Date/période de construction : 246-248 H./860-862 Matériaux de construction : Moellons, mortier fait de chaux hydraulique Mélangée à des tuileaux de brique Destinataire/mandataire : Le prince aghlabide AbûIbrâhîm Ahmad ibn al-Aghlab