Arret 28 05 2008

bilan social résultats 2008 Sommaire 1 Emploi Effectifs Travailleurs extérieurs Embauchages au cours de l’année considérée Départs au cours de l’année considérée Promotions Handicapés Absentéisme 5 6 – 15 15 16 – 19 20 – 23 24 25 26 – 28 2 3 4 5 6 7 8 Rémunération Montant des rémunérations Hiérarchie des rémunérations Charges accessoires Charges salariales globales 29 30 31 31 31 Conditions d’hygiène et de sécurité Accidents du travail et de trajet Répartition des accidents

chambre criminelle de la Cour de cassation du 9 septembre 2008 Le juge pénal, s’il voit son rôle limité par le principe de légalité qui lui interdit de punir un fait non prévu par la loi, possède toutefois un pouvoir. En effet, comme le montre l’arrêt du 9 sept. 2008, le juge pénal est compétent pour contrôler la conformité des actes règlementaires au principe de légalité. En l’espèce, le maire de la ville de Troyes a pris des arrêtés municipaux le 22 décembre 2003 et le 13 mai 2005 relatifs

MEDECINE/2008 BI TRAVAUX HORS SITE DU BRANCHEMENT ELECTRIQUE DE LA FACULTE DE MEDECINE ET DE PHARMACIE D’OUJDA -Lot Unique- CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE L’EDUCATION NATIONALE, DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE MOHAMMED PREMIER D’OUJDA Marché passé par appel d'offres ouvert n° : 06 MEDECINE/2008 BI sur

l’attention : * des établissements privés hors contrat et enseignement .à distance *des candidats A Toulouse, le 28 février 2014 février 2014 DEC5 Fax 05 62 26 26 95 Mail dec5@ac-toulouse.fr CIRCULAIRE ACADÉMIQUE D’ORGANISATION BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR Dossier suivi par : Karine PROT (Gestionnaire) Tél. 05.61.17 71 08 Julie SEGONNE (Chef de Bureau) Tél : 05 61 17 71 07 ASSISTANT DE M ANAGER 2014 Application de la circulaire nationale émise le 2 décembre 2013 par l’Académie

Professeur à l’ISCAE Suffragants Ouaffa GHANNAM-ZAIM, Professeur à l’ISCAE Zaki LAHBABI, Directeur Général de la société TRANSATLAS SPORT MANAGEMENT Abdenbi LOUITRI, Directeur LMS CSA M’hamed ZEGHARI, Directeur Général de la société SPORT-DEV Avril 2008 L’ISCAE n’entend donner ni approbation ni improbation aux opinions émises dans le cadre de ce mémoire. Ces opinions doivent être considérées comme propres à leur auteur. Remerciements Dix années se sont écoulées depuis mon entrée au cycle supérieur

1325. Entre 1894 et 1896, la muraille fut de nouveau renforcée avec comme fonction principale la protection des 28 hectares qui constituaient la médina. Les Français, dès 1907, entamèrent quelques retouches sans cependant toucher à la forme originale. Depuis l’indépendance des études ont été réalisées pour aménager la porte et son esplanade mais n’ont pu aboutir. Il fallait attendre 2008 pour que le rêve prenne forme et pour que l’histoire architecturale de la ville soit réhabilitée. 2. La fonction

modernisation de la gouvernance 6 Portefeuille public et performances des EEP 716 entités formant le portefeuille dont :  469 Participations Majoritaires dont 256 Etablissements Publics  247 Participations Minoritaires INDICATEURS 2007 2008 Investissement (milliards US$) 5,9 8,1 Valeur Ajoutée (milliards US$) 6,5 9,9 Chiffre d’affaires (milliards US$) 16,1 21,1 Valeur Ajoutée / PIB 8,8% 11,9 % EBITDA (milliards US$) 3,4 6,2 EBITDA / Investissement

INTRODUCTION 5 1. Dans le cadre de la consolidation du dialogue constructif engagé avec la Commission Africaine des Droits de l’Homme et des Peuples (CADHP), l’Etat du Cameroun présente son troisième rapport périodique couvrant la période 2008-2011. Il y a lieu de rappeler que l’Etat du Cameroun a entamé en 2002 avec notamment, la défense de son Rapport initial à Pretoria, lors de la 31 ème Session de ladite Instance, suivi du 1er et du 2ème rapport périodiques respectivement soutenus

Première partie Chapitre 1 : présentation groupe Alsa City …………………………………………….……04 • Présentation générale de l’entreprise ………………………………………..…...04 • Présentation du groupe Alsa City ……………………………………………...….05. • Stratégie d’internationalisation ……………………………………...……………...05 • Présentation de la filiale Alsa City …………………………………………… • Organisation de filiale Alsa City Maroc…………………………………………..06 ➢ GAT…………………………………………………………………….….06 ➢ TVAM……………………………………………………………………

............. 25 3.3 Au Maghreb...................................................................................................... 25 3.4 L’industrie pharmaceutique .............................................................................. 28 3.5 Économie du médicament................................................................................ 33 3.6 Prix / remboursement ....................................................................................... 33 3.7 Importation / production