963

100 3,63 10.000 3,63 1.78 Montant annuel en DH 120 473 944 4 377 845 12 047 394 4 377 845 2 145 513 157 Droits d’auteur 1. Droits d’auteur-film 2. Droits d’auteur – musique dans la salle Total des taxes et droits 0,91 0.80 % 0.11 % 19.96 963 792 132 521 24 044 910 NB. Source : CCM. Il faut se garder toutefois de généraliser devant ces chiffres tant que certaines grandes salles qui bénéficient de l’exonération fiscale ne rentrent pas en réalité dans ce calcul. Ainsi précise la brochure

|2070 | |Résultat courant avant impôt / CA |6,03% |6,22% |7,19% | |Résultat net |963 |1083 |1258 | |Résultat net / CA |3,47% |3,84% |4,37% | • Eléments d’exploitation (en K€) |K€

réduction d’impôt liée au mécanisme du quotient familial ne pourra donc excéder le plafond suivant : 2 000 x 6 = 12 000€ Progressivité de l’impôt Exemple : Une personne physique célibataire avec un revenu imposable de 200 000€. 5,5% x (11 896 – 5 963) =… 14 % x (26 420 – 11 896) = … 30 % x (70 830 – 26 420) = 41 % x (150 000 – 70 830) =… 45 % x 50 000 = Correction : Base Taux Impôt Somme 5 933 5,5 % 326 326 14 524 14 % 2 033 2 359 44 410 30 % 13 323 15 682 79 170 41 % 32 459 48 141 50 000 (200 000

Exceptionnel Flux de trésorerie d’exploitation Augmentation des ventes des magasins comparables % Superficie brute en pieds carrés des magasins à la fin de l’exercice Ventes au pied carré, excluant les magasins-entrepôts (en dollars) 1) 2005 $ 279 064 35 963 23 513 3,95 3,82 166 236 14 665 0,80 36 311 11,2 % 762 093 416 2004 $ 241 131 24 336 15 886 2,96 2,84 128 198 9 086 0,63 25 291 4,9 % 686 830 394 303 879 38 406 24 751 4,09 3,98 185 709 8 222 1,13 3,00 40 374 3,8 % 853 767 407 Incluant les

325 Availableforsale investissements. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 15 512 341 Les impôts différés actifs.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 24 1 963 1 553 À long terme les prêts en cours.. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 16,35 27 10 Autres actifs non courants. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 10

® Business Plan V.1.7. (Version 2008) C - INVESTISSEMENTS Terrains & Bât. Agencements Inst. Mat. Info. & Logic. Mat. Bureau Autres Total Investissements … 10 727 1 430 858 715 572 22 220 2 963 1 778 1 481 1 185 49 551 6 607 3 964 3 303 2 643 8 111 1 081 649 541 433 2 145 1 430 858 715 572 4 444 2 963 1 778 1 481 1 185 9 910 6 607 3 964 3 303 2 643 1 622 1 081 649 541 433 14 303 29 627 66 067 10 815 5 721 11 851 26 427 4 326 Total s/4 ans : 120 812 Total s/4 ans : 48 325 D -

1988, Rec. p. 267, cons. 2 à 6) ; * 3) Caractère non inconstitutionnel de l'acte validé, sauf à ce que le motif de la validation soit lui-même de rang constitutionnel (n° 97-390 DC du 19 novembre 1997, Rec. p. 254, cons. 3, AJDA 1997, p. 963) ; * 4) Définition stricte de la portée de la validation, puisque celle-ci détermine l'exercice du contrôle de la juridiction saisie : la validation doit être « ciblée » et non purger l'acte en cause de toutes ses illégalités possibles, surtout

FAISABILITE DU CRENEAU Secteur secondaire : Transformation Fruits et Légumes FABRICATION DE JUS DE FRUITS Données de référence activités BDEF 2010 INDUSTRIES TRANSFORMATION FRUITS 2007 2008 2009 Chiffres d’Affaires en millions de F 213 839 234 963 258 311 Taux de croissance du CA 9% 9% Valeur des exportations en % CA 19% 16% Importance de la valeur ajoutée en millions de F 51 624 57 371 60 591 Importance de la valeur ajoutée en % 24% 24% 23% Importance Innovation et R&D en millions de

Colombie 2 732 158 2005 12 Salvador de Bahia, Brésil 2 676 606 2009 13 Medellín, Colombie 2 636 101 2005 14 Guayaquil, Équateur 2 600 000 2009 15 Brasília, Brésil 2 562 963 2010 16 Saint-Domingue, République dominicaine 2 552 398 2010 17 Toronto, Canada 2 503 281 2006 18 Fortaleza, Brésil 2 447 409 2010 19 Valencia, Venezuela 2 385 202 2010

célibataires prononcés Femmes Hommes Femmes Hommes 287 099 84,1 83,2 25,6 27,6 105 813 1990 254 651 82,9 81,9 26,9 28,9 119 189 1995 297 922 82,4 81,5 28,0 30,2 114 005 2000 288 255 83,3 82,4 28,1 30,2 112 631 2001 279 087 82,7 81,8 28,3 30,4 115 861 2002 275 963 82,4 81,4 28,5 30,6 125 175 2003 258 739 80,4 79,2 29,6 31,6 129 379 2008 (*) il s'agit de la proportion de premiers mariages. Champ : France métropolitaine. Sources : Insee, estimations de population et statistiques de l'état civil. Nombre de mariages