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 : route de Sfax, Menzel Hayat5033Monastir. | Lieu d’usine : Zone industrielle de Souassi 5140 Mahdia. | Code Postal : 5140 | Téléphone  : 00216 73 611 716 | Fax : 00216 73 611 717 | Capital Social : 38million DT | Effective : 30 cadres supérieurs & moyens : 120 ouvriers | * La raison sociale : L’objet de cette société est la transformation, la production, la distribution et

COTISATIONS PAR GROUPE CLASSEMENT Classement des groupes avec un montant de cotisations supérieur à 5 millions d’euros Affaires directes France uniquement Source - Etats C4 en milliers d'euros Ensemble Transports Primes 2009 503 716 213 717 202 672 130 995 98 340 46 451 18 425 17 088 10 822 10 340 9 276 9 026 7 273 6 094 5 360 Primes 2009 rang 2009 hors aviation rang 2009 & spatial 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 314 728 181 976 140 478 99 254 66 599 46 451 18 425 17 088 10 822

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d'une spirale galactique une fois sa construction achevée. Auroville devait à l'origine accueillir 50 000 habitants. Mais, en 2010, la communauté ne regroupait que 2 237 Aurovilliens (891 hommes, 826 femmes et 515 mineurs de moins de 18 ans) dont 1 717 adultes, invités ponctuellement à se réunir pour prendre une partie des décisions, l'unanimité étant requise. L'organisation de la ville ne suit ni hiérarchie, ni chef, ni gourou. Par une loi non écrite, l'ancienneté confère toutefois une certaine autorité

impute sa part de ce déficit sur ses résultats, une dette à l'égard de la SNC, que l'associé est tenu de constater. — Par un arrêt du 17 avril 1991 (7e et 9e sous-sect., req. n° 62001, SARL Lotissement de Lanadan : Dr. fisc. 1992, n° 14, comm. 717, concl. comm. gouv. M.-D. Haglesteen), le Conseil d'État a jugé que la société passible de l'impôt sur les sociétés qui cède sa participation dans une société fiscalement translucide doit inclure, pour la détermination de sa plus-value ou moins-value

AMBASSADE DE FRANCE AU MAROC - MISSION ÉCONOMIQUE - 4 - Annexe I Evolution des recettes fiscales de 2003 à 2006 (en millions de Dirhams ; 1DH ≈ 0,1€) 2003 valeur Impôts directs (a) IS IGR/IR Impôts indirects (b) TVA intérieure importation 49 717 33 837 11 503 14 507 15 880 11 6 32 317 14 534 17 783 50 34 12 15 16 11 413 8 130 2004 part 33 15 18 43 901 29 070 8 570 11 779 14 831 2005 valeur 43 460 16 20 44 29 9 12 15 12 8 12 409 6 364 48 151 19 378 22 880 2006 part 39 18 21 44 30

919 6 004 190 468 794 1.1. Recettes des Douanes et 1 713 957 715 871 2 456 599 330 291 2 579 343 267 599 Accises 1.2. Recettes des Impôts 1 513 451 000 000 1 958 643 743 484 2 374 764 594 071 1.3. Recettes non Fiscales 442 616 833 467 654 717 096 144 622 544 376 946 368 425 027 757 565 977 985 144 622 544 376 946 1.3.1. DGRAD 1.3.2. AUTRES 74 191 805 710 88 739 111 000 0 Recettes de Pétroliers 1.4. Producteurs 1.4.1. DGI 396 005 615 878 410 435 000 000 427 538 220 178 161

termes de la récidive ». Il existe cependant une exception, c’est lorsque la juridiction pénale se prononce sur l’action civile accessoire pour dédommager la victime, dans ce cas, ce jugement est exécuté au Maroc selon les dispositions de l’art. 717 du CPP qui renvoi au CPC en stipulant que les condamnations civiles prononcées par une juridiction pénale étrangère ne peuvent recevoir exécution au Maroc, à moins qu’en vertu d’une décision d’une juridiction civile marocaine, elles n’aient reçu l’exequatur

21. ↑ http://www.labyrinthos.ch [archive] 22. ↑ http://www.persee.fr/web/revues/home/prescript/article/bch_0007-4217_1957_num_81_1_2404 [archive] Amphore attique du musée de Nantes : Thésée et le Minotaure par Odette Touchefeu-Meynier Pages 716 717 23. ↑ Dante, ', XII, 1-30.

également qu'il existe des fantasmes anormaux et inhabituels ainsi que le pourcentage d'hommes et de femmes qui rêvent de les réaliser.Pour réaliser cette étude sur les fantasmes, l'Université de Montréal a interrogé 1 516 personnes (799 hommes et 717 femmes) à propos de leurs désirs sexuels afin dedéterminer quels sont les fantasmes les plus courants et les fantasmes un peu plus inhabituels. Parmi ces 1 517 personnes, 85,1% d'entre eux ont affirmé être hétérosexuels, 3,6% homosexuels et le reste