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établissements culturels parisiens. De plus, 500 000 personnes environ visitent ses expositions en région.Par exemple, en 1998 les espaces d'expositions ont accueilli 1 623 468 visiteurs payants (dont 523 569 à la Cité des enfants), la médiathèque 1 122 526 utilisateurs et la cité des métiers 281 532 utilisateurs. Hors subventions d’état, les ressources de l’établissement représentent 23,423 m€ en fonctionnement, il s’agit notamment des reve­ nus liés à la billetterie, aux prestations de locations d’espaces

bruts 751 843 1 325 1 394 1 200 1 409 1 783 1 839 1 841 1 891 1 177 Demi produits 4 088 4 934 7 105 10 014 10 165 10 098 10 685 10 629 11 310 12 852 8 971 Biens d'équip. Agr. 160 96 146 174 233 341 387 330 508 658 526 Biens d'équip. Ind. 8 452 8 528 8 534 13 093 15 139 15 776 16 050 13 604 16 194 18 961 13 195 Biens de consom. 3 107 3 011 5 243 6 397 6 145 5 836 7 328 9 997 11 210 10 334 6 573 20 357 21 456 27 631 39 479 39 294 40 473

appropriation légale. A. Distinction entre biens meubles et biens immeubles §1 : Les immeubles Articles 517 du Code civil : « Les biens sont immeubles, ou par leur nature, ou par leur destination, ou par l'objet auquel ils s'appliquent ». Article 526 du code civil : « Sont immeubles, par l'objet auquel ils s'appliquent : L'usufruit des choses immobilières ; Les servitudes ou services fonciers; Les actions qui tendent à revendiquer un immeuble». Les biens immeubles par nature : Chose

Forme juridique Société anonyme Slogan(s) « Marjane, j'y vais, j'y gagne ! » Siège social Casablanca (Maroc) Direction Mohammed El Amrani (PDG) Activité(s) Grande distribution Société mère Groupe SNI Filiale(s) Electroplanet, Acima Effectif 5 526 Site Web [1] Chiffre d’affaires 7,73 milliards de MAD (2008) modifier Marjane Holding est une entreprise de grande distribution marocaine, filiale du Groupe SNI. L'entreprise a été créée en 1990 après l'ouverture du 1 er hypermarché de la chaîne

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Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier o Chapitre II : Règles spéciales applicables sur l'ensemble du territoire douanier à certaines catégories de marchandises. Article 215 -Modifié par LOI n°2009-526 du 12 mai 2009 - art. 80 1. Ceux qui détiennent ou transportent des marchandises dangereuses pour la santé, la sécurité ou la moralité publiques, des marchandises contrefaisantes, des marchandises prohibées au titre d'engagements internationaux ou des

ailleurs courir le délai des voies de recours (art. 1486 al. 2). 2) L'exécution provisoire de la sentence Elle est en principe accordée par l'arbitre conformément aux dispositions applicables à l'exécution provisoire des jugements (art. 514 à 526 N.C.P.C.). Mais elle peut également l'être par le juge étatique, lorsque la sentence fait l'objet d'un appel ou d'un recours en annulation, dans les conditions prévues par l'art. 1479 al. 2 N.C.P.C.. II. Les voies de recours contre la sentence

TD 3 Exercice 1 SIG 2013 Vente de marchandise 0 CAMV 0 Marge commerciale 0             Production vendue 8 174 526     Production de l'exercice 3 056 066 Production stockée   Déstockage 5 118 460     Production immobilisée                       Marge Commerciale 0 Consommation en provenance de tiers 3 205 462 VA (-) 149 396 Production de l'exercice 3 056 066                     VA (-) 149 396 Impôts, taxes et versements assimilés 6 836 EBE (-) 214 338 Subvention   Charge de personnel

PARIS IDF : 1ère place en Europe 441 salons 10 millions de visiteurs accueillis. CARTE d’IDENTITE de PARIS IDF.2 1ère destination touristique du monde 31 millions de touristes en 2013 à PARIS :Loisirs 56% Affaires 44% 1er hub aérien d’Europe, 526 villes desservies dans 136 pays 14000 vols par semaine. AF/KLM 1 ère cie d’ Europe.  TGV-EUROSTAR-THALYS reliés aux grandes capitales européennes en moins de 4heures depuis PARIS. VIPARIS: 10 SITES 1er rang en EUROPE 600 000 m2 Seconde place financière

débiteur entrepreneur individuel à responsabilité limitée peuvent être réunis au patrimoine visé par la procédure, en cas de confusion avec celui-ci. Il en va de même lorsque le débiteur a commis un manquement grave aux obligations prévues à l'article L. 526-13 ou encore une fraude à l'égard d'un créancier titulaire d'un droit de gage général sur le patrimoine visé par la procédure. Dans le monde professionnel, les entrepreneurs veulent détacher leur patrimoine personnel et professionnel, c’est ainsi que