438 av. J.-C.

leurs promoteurs. 1ere fois que le mot code apparaît. Il renvoie au livre par opposition au rouleau qui était le support le plus utilisé jusque la. Objectif : Il s’agissait de rendre service aux praticiens du dt. Le code théodosien promulgué en 438, il s’agit de la 1e compilation officielle c’est l’œuvre de l’empereur d’Orient Théodose II. Objectif : rassembler ttes les C° impériales publiées depuis Constantin. Il restera en vigueur jusqu’à la chute de l’empire Romain en 476. Ensuite il sera utilisé

Clients créditeurs av. et acomptes Etat Comptes de régularisation-passif Total II Crédits de trésorerie Total général Exercice 1994 Amor./Prov. 6 000 9 000 -75 000 225 000 150 000 29 750 -494 750 ----------494 750 Net 4 000 6 000 200 000 425 000 525 000 100 000 50 250 13 500 1 323 750 250 000 100 000 475 000 70 000 80 000 25 000 1 000 000 144 500 30 500 175 000 2 498 750 Exercice 1994 1 000 000 75 000 186 500 +500 000 250 000 17 500 12 500 2 041 500 305 000 20 000 100 000 13 500 438 500 18 750 2 498

politiques et sociaux. I) La cité : Invention grecque qui va être introduite par Rome dans le monde occidental. 1 § : La Cité par les grecs : Les Grecs vont formés une organisation politique qui connaitra son épanouissement entre le 4ème et 5ème Av J.-C. Apparu Au VIII° siècle avant J-C, la cité atteint son essor au V° - IV° siècle avant J-C. (Athènes) C’est un cadre territorial restreint. La ville est le noyau de la cité (mais n’est pas toute la cité). Ce cadre abrite une communauté de citoyen

rappelés ci-dessus, ressort à 10,1M€ (28,2 M€ au 31 décembre 2012). (en milliers d’euros) 2013 Résultat avant impôt Impôts exigibles et différés 2012 31 509 45 237 (16 070) (14 329) Taux d’impôt apparent 51,0% 31,7% Résultat net consolidé 15 438 30 908 L’impôt sur les sociétés est à un taux supérieur au taux normatif en raison de la provision exceptionnelle pour dépréciation des goodwill de 11 400 K€, qui est non fiscalisée. En retraitant l’impact de cette provision, le taux d’impôt apparent

l'exercice Autres dettes de financement Provisions pour risques Provisions pour charges Total I Fournisseurs et comptes rattach. Clients créditeurs av. et acomptes Etat Comptes de régularisation-passif Total II Crédits de trésorerie Total général Exercice 1994 1 000 000 75 000 186 500 +500 000 250 000 17 500 12 500 2 041 500 305 000 20 000 100 000 13 500 438 500 18 750 2 498 750 DRIF 69 Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques Diagnostic financier Annexe 2 Compte de produits

l'exercice Autres dettes de financement Provisions pour risques Provisions pour charges Total I Fournisseurs et comptes rattach. Clients créditeurs av. et acomptes Etat Comptes de régularisation-passif Total II Crédits de trésorerie Total général Exercice 1994 1 000 000 75 000 186 500 +500 000 250 000 17 500 12 500 2 041 500 305 000 20 000 100 000 13 500 438 500 18 750 2 498 750 OFPPT/DRIF 70 Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques Diagnostic financier Annexe 2 Compte de produits

l'exercice Autres dettes de financement Provisions pour risques Provisions pour charges Total I Fournisseurs et comptes rattach. Clients créditeurs av. et acomptes Etat Comptes de régularisation-passif Total II Crédits de trésorerie Total général Exercice 1994 1 000 000 75 000 186 500 +500 000 250 000 17 500 12 500 2 041 500 305 000 20 000 100 000 13 500 438 500 18 750 2 498 750 OFPPT/DRIF 70 www.e-najah.ma Résumé de théorie et Guide de travaux pratiques contact@e-najah.ma Diagnostic

Ier Séparation de l'Empire d'Orient (Arcadius) et de l'Empire d'Occident (Honorius) Théodose II (Orient) Valentinien III (Occident) Loi des citations http://vinitor.egss.ulg.ac.be/fichiers/syl/syl.html 15/11/2010 Syllabus Page 7 of 55 438 474-491 476 491-518 493-526 506 Zénon (Orient) Odoacre : fin de l'Empire romain d'Occident Anastase (Orient) Théodoric le Grand (Ostrogoth) (Italie) (*) Codex Theodosianus(*) Lex Romana Wisigothorum (voy. infra n°22) Justin (Orient) 518-527

créditeurs av. et acomptes Etat Comptes de régularisation-passif Total II Crédits de trésorerie Total général OFPPT/DRIF Exercice 1994 Amor./Prov. 6 000 9 000 -75 000 225 000 150 000 29 750 -494 750 ----------494 750 Net 4 000 6 000 200 000 425 000 525 000 100 000 50 250 13 500 1 323 750 250 000 100 000 475 000 70 000 80 000 25 000 1 000 000 144 500 30 500 175 000 2 498 750 Exercice 1994 1 000 000 75 000 186 500 +500 000 250 000 17 500 12 500 2 041 500 305 000 20 000 100 000 13 500 438 500 18 750

et assimilés : . A vue . A terme 3. Créances sur la clientèle . . . . Crédits de trésorerie et à la consommation Crédits à l'équipement Crédits immobiliers Autres crédits 31/12/2007 3 963 981 31/12/2006 1 536 532 208 339 3 755 642 4 289 438 1 010 567 3 278 871 24 076 913 2 3 15 2 361 918 134 662 823 032 340 718 188 476 1 348 056 5 404 898 1 787 480 3 617 419 21 964 002 2 957 655 13 537 4 813 667 063 699 573 4. Opérations de crédit-bail et de location 5. Créances acquises par affacturage