31 juillet

fistule tuberculeuse et de syphilis le 25 janvier 1547. Régence (1552) : Catherine de Médicis, épouse d'Henri II, à la guerre. 62 Henri II (31 mars 1519, Saint-Germain-en-Laye – 10 juillet 1559, Paris) mort à 40 ans 1547 – 1559 Valois-Angoulême Devient roi de France à la mort de son père FrançoisIer, le 25 janvier 1547. Est sacré à Reims le26 juillet 1547. Le 30 juin 1559, pour célébrer le mariage de sa fille Élisabeth avec Philippe II d'Espagne, Henri II organise un tournoi au cours duquel

loyer annuel à l'AFJT et une redevance à la commune ; que, par lettre du 31 mars 1989, la LRP a résilié unilatéralement cette convention, au motif qu'elle se trouvait dans l'impossibilité économique de poursuivre l'exploitation ; que, par ordonnance de référé du 25 avril 1989, l'AFJT et la commune ont obtenu la condamnation de la LRP à poursuivre son exploitation ; que cette société a, néanmoins, cessé son activité le 31 juillet 1989 ; qu'invoquant un bouleversement de l'équilibre économique du contrat

incorporation et siège social Barcelona Traction CIJ 5 février 1970 Daily mail CJCE 1988 La loi du 24 juillet 1966 ii. Le critère du contrôle en droit national : un critère exceptionnel Daimler c/ Tyre & Rubber Corporation Chambre des Lords 1916

Verdun Doc n°1 Titre : La bataille de verdun Source :http://aujourdhui.over-blog.fr/article-21-fevrier-1916-la-bataille-de-verdun-commence-67678163.html Commentaire : Ce document est la carte de verdun, trouver sur aujourd’hui.com le Vendredi 31 Juin 2013. La bataille de verdun se déroula le 21 février 1916 . Elles duras 300 jours et se stoppera le 15 décembre 1916. Le bilan du combat sera un des plus lourds de la Première Guerre Mondiale. Sur un champ de bataille de moins de cent kilomètres

en ont fait un emblème de Paris, et un cite touristique de 1er plan. Construite en deux ans, deux mois et cinq jours, de 1887 à 1889, par 250 ouvriers, elle est inaugurée, à l'occasion d'une fête de fin de chantier organisée par Gustave Eiffel, le 31 mars 1889. La tour Eiffel ne connaîtra véritablement un succès massif et constant qu'à partir des années 1960. Elle accueille maintenant plus de six millions de visiteurs chaque année. Sa hauteur lui a permis de porter le titre de « plus haute structure

Cms° que l'E violait le Dt cmtR, et un délai fixé par la Cms° pr mettre fin au mqmt. Phase formelle fondamentale pr 4 raisons: - La lettre de mise en demeure et l'avis motivé délimitent le litige qui ne pt plus ê entendu dvt la CJCE: CJCE 7 juillet 2005 Cms° c/ Autriche. - Le recours doit ê fondé par la CJCE sur les mêmes motifs et mêmes moyens que ceux motivés ds l'avis. Ds le cas contraire: recours déclaré irrecevable: CJCE 8 déc. 2005 Cms° c/ Luxembourg. - L'importance de cette

Doc 2 : Civ. 1, 9 juillet 2009 Faits : Mme X est traitée entre 1986 et 1988, puis en 1993 avec de l’Isoméride (fabriqué par la sté Les Laboratoires Servier). Elle décède le 31 octobre 1995 des suites d’une hypertension artérielle pulmonaire. Procédure : Les ayants droits demandent réparation du fait d’un produit défectueux (l’Isoméride) qui leur a causé un dommage / préjudice, du fait de la mort de Mme X. Ils assignent donc la sté Les Laboratoires Servier. Cette sté est exonérée de sa responsabilité

à propos de la première notion. Ici, comme souvent ailleurs, le singulier ne doit pas faire illusion. Juridiquement, il existe trois fonctions publiques ou trois versants de la fonction publique[1] (effectif global officiellement reconnu au 31 décembre 2010 : 5 229 040[2]) que l’opinion publique ne distingue pas toujours : 1. La fonction publique de l’État (effectif : 2 307 492, soit environ 44,1% de l’ensemble des « fonctions publiques ») : ses emplois se répartissent, pour l’essentiel

une exception. Le taux de chômage de la zone euro s'est établi à 11,6% en septembre, contre 11,5% le mois précédent pour lequel le chiffre a été révisé à la hausse, selon des données de l'office européen de statistiques, Eurostat, publiées ce mercredi 31 octobre. 18,49 millions de chômeurs dans la zone euro, un record! Il s'agit, hélas, d'un niveau record, qui se traduit par 18,49 millions de personnes au chômage en septembre dans les 17 pays de l'Union monétaire! En un mois seulement, 146.000 personnes

d'Asger Jorn est essentiellement spontané, dynamique et coloré. À la fin des années 1950, il réalise plusieurs séries de «modifications», des peintures composées à partir de tableaux anciens achetés au marché aux puces. Raoul Hausmann, né le 12 juillet 1886 à Vienne en Autriche et mort le 1er février 1971 à Limoges (Haute-Vienne), est un écrivain, un photographe et un plasticien dadaïste, surnommé « Der Dadasophe ». Cofondateur du groupe Dada-Berlin de Berlin en 1918, Raoul Hausmann invente durant