3 décembre

décret n° 85-1280 du 5 décembre 1985 Décret n° 85-1280 du 5 décembre 1985 relatif à la domiciliation des entreprises et modifiant le décret n° 84-406 du 30 mai 1984 relatif au registre du commerce et des sociétés. Le Premier Ministre. Sur le rapport du garde des sceaux, Ministre de la justice, et du Ministre du redéploiement industriel et du commerce extérieur. Vu le code de l'organisation judiciaire, et notamment son article R. 821-2 : Vu l'ordonnance n° 58-1352 du 27 décembre 1958 réprimant certaines

désignées, quel que soit leur objet, exerçant leur activité en Tunisie : 1 - Les sociétés visées à l'article 7 du code Modifié par l'article 62 de la loi n° 2000-98 du 25 décembre 2000 portant loi de financ es pour l'année 2001des sociétés commerciales ;Note 2 - Les coopératives de production, de consommation ou de services et leurs unions ; 3 - Les établissements publics et les organismes de l'État, des gouvernorats et des communes à caractères industriel et commercial jouissant de l'autonomie financière

30 | 5 | * ENTREPRISE : RAISON SOCIALE : CELIOCODE APE : 4771Z ADRESSE: Centre Commercial " Les 3 Fontaines" 1 rue de la croix mahaux 95003 CERGY CEDEX BP 830 TELEPHONE: 01 30 30 65 10FAX : 01 30 30 65 11 | TUTEUR : NOM : PARISADRESSE DE L’UNITE COMMERCIALE: Centre Commercial " Les 3 Fontaines" 1 rue de la croix mahaux95003 CERGY CEDEX BP 830 TELEPHONE: 01 30 30 65 10 FONCTION : Directrice SIGNATURE + cachet de l’entreprise

pays émergents (+7,1%). Les résultats techniques sont, quant à eux demeurés positifs malgré des pertes très élevées, dues à des catastrophes naturelles. Graph 1 : Evolution des primes d’assurances dans le monde MAC SA – Département Recherches | 3 Janvier 2010 Le secteur des assurances en Tunisie Faible positionnement dans l’économie mais en amélioration Les deux indicateurs habituellement utilisés pour apprécier la position macroéconomique du secteur sont :   Le taux de pénétration

littéraire et musicale, dirigée par Théodore Botrel. Après l'insuccès critique de Chantecler, Rostand ne fait plus jouer de nouvelles pièces. À partir de 1914, il s'implique fortement dans le soutien aux soldats français. Il meurt à Paris, le 2 décembre 1918, de la grippe espagnole, peut-être contractée pendant les répétitions d'une reprise de L'Aiglon. Il repose au cimetière Saint-Pierre de Marseille, sa ville natale. Témoignage d'un contemporain : "Dîner, hier, chez les Félix de Vogue avec

Principales Dispositions Fiscales de la Loi de Finance 2015 Décembre 2014 Contents The contact at CAGEX GROUP in connection Page with this report are: EL-HOUSNY YOUSSEF Directeur Associé, Gérant de CAGEX GROUP Tel: 06 00 67 86 98 Fax: 05 37 68 30 86 L’impôt sur les sociétés 2 L’impôt sur les revenus 3 La TVA 6 Les Droits d’Enregistrement et de Timbre 8 housnyyoussef@gmail.com cagexgroup@gmail.com Dispositions communes et procédures © 2014 CAGEX GROUP créateurs de valeurs, a Moroccan

m'avez toujours pas dit à quelles heures je travaille? -Et bien c'est facile. Vous travaillez tout le mois de décembre et surtout le 24 et 25 décembre car le 24, on prépare les cadeaux avec vous, et le 25, le matin, vous mettrez tous les cadeaux qu'il y a dans votre traineau dans les adresses correspondante." Sans hésiter, Bernard signe le contrat! Aujourd'hui, nous sommes le 24 décembre, et c'est le jour où il faut préparer les cadeaux! Le matin, Bernard commença à trier les cadeaux en fonction

qui "le nouveau président de France Télévisions, Rémy Pflimlin, aurait indiqué à Laurence Tiennot-Herment, présidente de l'AFM (Association française contre les myopathies), qu'en l’état actuel des choses, il ne pouvait renouveler le contrat tous les 3 ans qui lie l'AFM à France Télévisions depuis 23 ans". Les informations du Figaro ont aussitôt été contredites par la direction de France Télévisions qui a affirmé jeudi qu'elle n'avait "aucune volonté" de mettre un terme à cette opération caritative

Mercredi : de 10:00 à 21:00 Jeudi : de 10:00 à 21:00 Vendredi : de 10:00 à 21:00 Samedi : de 10:00 à 21:00 Dimanche : de 10:00 à 21:00 Horaires exceptionnels : 21 décembre 2014 de 10:00 à 20:00 - Ouvert 24 décembre 2014 de 10:00 à 18:00 - Ouvert 25 décembre 2014 - Fermé 28 décembre 2014 de 10:00 à 20:00 - Ouvert 31 décembre 2014 de 10:00 à 18:00 - Ouvert 1 janvier 2015 – Fermé Accès centre commerciale : transports en communs :_ Bus (143,102,116,,146,121,346,145)

Rabat, le 31 décembre 2010 CIRCULAIRE N° 5243/222 OBJET : - Accord de libre échange Maroc-USA. - Sixième année de démantèlement tarifaire. REFER : - Circulaire de base n°4977/222 du 30/12/2005 telle que modifiée. ! """ # Le service est informé que conformément à l’Accord cité en objet, il a été décidé de procéder, à partir du 1er janvier 2011, à la mise en œuvre de la sixième année de démantèlement tarifaire. Ce démantèlement concerne les produits repris à l’annexe II à la circulaire