25 Décembre 1793

législative auquelle va se succéder une assemblée constituante appelée Convention gouverne par le biais d'un "Conseil Exécutif Provisoire". Elle élabore une Constitution, la Constitution du 24 juin 1793  qu'elle décide de ne pas appliquer. 2 chute des révolutionnaires modérés (les girondins) le 31 mars 1793. Cela conduit à un glissement de l'autorité de la Convention au Comité de salut public, puis à Robespierre. C'est le début de la Terreur. 3 le 9 Thermidor an II (27/071794), la Convention lasse

|Constitution du | | | | | | |24 juin 1793. | | | | | | |(dite Constitution montagnarde) |

villages environnants, disettes, épidémies, pillages, guerres militaires et guerres de religion. Avec la Révolution de 1789 qui n'a pas causé de troubles majeurs, les bois appartenant aux religieux furent saisis pour devenir biens nationaux. En 1793, les nandéens se partagèrent les biens communaux. Ce partage irrégulier fut remis en cause par le Conseil préfectoral en 1817, et finalement entériné par le rachat moyennant redevance par les concessionnaires en 1819. De 1814 à 1869, l'occupation

torture. Convention : La législature du 3 janvier 1793 l'abolition est acceptée, mais conditionnée par le retour à la paix générale. La Paix d'Amiens ne sera pas suivie d'effet. Consulat et Empire : La législature du 12 février 1810, le résultat a été le maintient acquis sans discussion. Monarchie de Juillet : La législature du 17 août 1830 s'est terminée par le vote d'un projet d'adresse au Roi demandant l'abolition. Les législature du 25 septembre 1830 et du 7 octobre 1830 ont été sans résultats

législative auquelle va se succéder une assemblée constituante appelée Convention gouverne par le biais d'un "Conseil Exécutif Provisoire". Elle élabore une Constitution, la Constitution du 24 juin 1793 qu'elle décide de ne pas appliquer. 2 Chute des révolutionnaires modérés (les girondins) le 31 mars 1793. Cela conduit à un glissement de l'autorité de la Convention au Comité de salut public, puis à Robespierre. C'est le début de la Terreur. 3 Le 9 Thermidor an II (27/071794), la Convention lasse

Différents coups d’Etat * Coup d’Etat permanent * Montée de la popularité de Bonaparte * Consulat provisoire * La constitution devait être soumis à la ratification populaire or elle a été promulguée avant qu’elle ait été ratifiée (12 décembre, ratifiée postérieurement). La manière dont se sont déroulées les opérations de ratification est critiquable. Ratification s’est faite au suffrage populaire, ne s’est pas déroulée en même temps dans toutes les communes de la République et on ignorait

Mais, ce ne fut que le 16 pluviôse an II (4 février 1794) que la Convention abolit l'esclavage en avalisant et généralisant la décision unilatérale du commissaire civil à Saint-Domingue, Léger-Félicité Sonthonax, prise le 12 fructidor an I (29 août 1793). L'abolition de l'esclavage (1849) par François-Auguste Biard - Château de VersaillesCette abolition, certes dictée par un humanisme hérité des Lumières, avait aussi comme objet de rallier les esclaves révoltés de Saint-Domingue, face à la double

droit de l’ancien régime ( la souveraineté royale s’exerce de manière absolue, sans dépendance et sans partage. ⇨ Avertissement très sévère, mais pas vraiment pris en compte par les Parlementaires, et ils vont poursuivre leur agitation. En Décembre 1770, Louis XV va prendre des mesures radicales contre les parlementaires. Il va s’attaquer aux statuts de ces officiers, le Parlement de Paris régit en suspendant ses fonctions. Louis XV a préparé un plan pour se débarrasser des Parlements, et

institutions royales ou à la noblesse. Le 20 juin 1789, l'assemblé nationale constituante et les députés du tiers états prêtent le serment du jeu de paume (promesse de doter la France d'une constitution). Les députés reçoivent l'ordre de se séparer le 25 juin, ils refusent, c'est le refus d'obéissance qui a été rendu célèbre une phrase de Mirabeau : "Allez dire à ceux qui vous envoi que nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous n'en sortirons que par la force des baïonnettes." Le roi intimide

l'invasion étrangère et commence l'avancée conquérante de l'armée française vers les ppautés all (jusqu'au Rhin) 1793 : dév de l'idée de frontières naturelles défendues par Danton 21 janvier 1793 : exécution de L.16 => on abat un symbole fort, rupture avec les cours européennes Disparition du despotisme éclairé et Lumières deviennent des malfrats qui détruit la monarchie 1793 : Fr = menacée et contre l'Europe Mise en place de coalition : GB, Aut, Prusse, Piémont, Esp Mouvements intérieurs